Articles sélectionnés pour le thème : mesures securite routiere octobre 2015
→ 39 articles
Voir également 8 Vidéos pour ce thème
[SECURITE ROUTIERE] #Gendarmerie,... - Gendarmerie de ...
#Gendarmerie , #Guyane , #Préfet , #Sécurité_Routière
Retour en image sur la visite de M. le délégué interministériel de la sécurité routière, en Guyane.
Lundi 16 novembre, M. BARBE a été reçu au sein du commandement de la gendarmerie de Guyane, où il a pu s'entretenir successivement avec le Général Lambert LUCAS et le Colonel Pierre POTY qui lui ont présenté de manière...
Site :
facebook.com
Thèmes liés : nouvelle mesure securite routiere 2015 / mesures securite routiere octobre 2015 / plan d'action securite routiere / mesures securite routiere 2015 / plan securite routiere 2015
Sécurité routière -Casque à vélo obligatoire pour les ...
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil Particuliers > Actualités >Casque à vélo obligatoire pour les enfants à partir du 22 mars 2017
Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires.
En brefSécurité routière
Casque à vélo obligatoire pour les enfants à partir du 22 mars 2017
Publié le 20 mars 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Imprimer
Afficher l'article périmé
Crédits : © Pixabay.com
À...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : mesures securite routiere octobre 2015 / securite routiere velo casque / mesures securite routiere 2015 / mesures securite routiere 2016 / rapport securite routiere 2015
Comité interministériel de la sécurité routière / 2015 ...
Le Premier ministre préside un Comité interministériel de la sécurité routière
2 octobre 2015
Manuel Valls a réuni le vendredi 02 octobre 2015, en présence de Bernard Cazeneuve, de Christiane Taubira, de Marisol Touraine et d'Alain Vidalies, un Comité interministériel de la sécurité routière.
A cette occasion, il est revenu sur la hausse de la mortalité routière et a fait le bilan...
Date: 2017-10-04 15:59:12
Site :
interieur.gouv.fr
Thèmes liés : la securite routiere en france bilan de l'annee 2014 / observatoire national interministeriel de la securite routiere / plan d'action securite routiere / 26 nouvelle mesure securite routiere / mesures securite routiere octobre 2015
Sécurité routière : 10 propositions pour 2017
Le SER ( Syndicat des Equipements de la Route ) a choisi la Journée Nationale de la Sécurité Routière qui a lieu jeudi 13 octobre 2016 pour lancer son livre blanc « SÉCURITÉ ROUTIÈRE : 10 PROPOSITIONS POUR 2017 ».
Comme le rappelle Jean-Bernard Conrad, Président du Syndicat des Equipements de la Route : « En 2015, 3616 personnes ont trouvé la mort sur les routes de France (soit...
Site :
http://www.transportissimo.com
Sécurité routière - securite-routiere-az.fr
Page d'accueil > Débats >Sécurité routière : quel ministère pour s'en occuper ?
Quel ministère pour traiter la sécurité routière ?
De 2002 à 2007 :
Le 14 juillet 2002, le Président de la République, Jacques Chirac, annonce qu'il fait de la Sécurité routière un de ses quatre grands chantiers de son quinquennat. Aussitôt nous assistons à une mobilisation interministérielle sans...
Comité interministériel de la sécurité routière présidé ...
Comité interministériel de la sécurité routière présidé par Manuel Valls, Premier ministre
02 octobre 2015
Après douze années de baisse continue, la mortalité routière a augmenté de 3,5% en 2014 : 3 384 personnes ont perdu la vie sur les routes de France, soit 116 de plus qu'en 2013, selon les données de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière...
Date: 2017-10-04 17:21:08
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : observatoire national interministeriel de la securite routiere / la securite routiere en france bilan de l'annee 2014 / plan d'action securite routiere / 26 nouvelle mesure securite routiere / securite routiere l'alcool au volant
Actualités - securite-routiere.gouv.fr
Chiffres de l'accidentalité routière de janvier 2016
Partager
19/02/2016 | baisse de la mortalité routière (- 10,7%) mais hausse des accidents corporels (+ 5,2%) par rapport à janvier 2015 Selon l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière (ONISR), l'accidentalité du mois de janvier 2016 enregistre une baisse de la mortalité routière (- 10,7%)....
Date: 2017-10-04 15:36:54
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : l'alcool et la securite routiere / observatoire national interministeriel de la securite routiere / mesures securite routiere octobre 2015 / securite routiere 2015 chiffres / mesures securite routiere 2016
L’Assemblée générale invite les États Membres à s’attaquer ...
L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE INVITE LES ÉTATS MEMBRES À S'ATTAQUER À L'INSÉCURITÉ ROUTIÈRE,
QUI CAUSE 1,2 MILLION DE MORTS ET 50 MILLIONS DE BLESSÉS PAR AN
Pour renforcer la mobilisation, elle appelle à observer, le troisième dimanche
du mois de novembre, la « Journée mondiale du souvenir des victimes des accidents de la route »
L'Assemblée générale a invité, ce matin, les États...
Site :
http://www.un.org
1ère édition des Journées de la sécurité routière au ...
Du 9 au 12 mai 2017, la Sécurité routière lance la 1ère édition des Journées de la sécurité routière au travail pour échanger et agir contre le risque routier professionnel.
La Sécurité routière annonce la création d'un événement national : les Journées de la sécurité routière au travail. Les chefs(fes) d'entreprise, les chefs(fes) de service d'un organisme public et les...
Date: 2017-10-04 15:30:57
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : journee nationale de la securite routiere 2016 / journee mondiale de la securite routiere 2016 / journee de la securite routiere 2016 / journee de la securite routiere / semaine nationale de la securite routiere 2016
À partir du 31 décembre 2016, onze catégories d ...
À partir du 31 décembre 2016, onze catégories d'infractions routières seront verbalisables sans interception du conducteur
30 décembre 2016
Afin d'intensifier la lutte contre les comportements dangereux, les mesures 3 et 6 du Comité interministériel de la sécurité routière (CISR) du 2 octobre 2015 ont prévu d'étendre le nombre des infractions pouvant être constatées, sans...
Date: 2017-10-04 15:31:19
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Bilan définitif de l’accidentalité routière 2015 ...
Bilan définitif de l'accidentalité routière 2015
18 mai 2016
SYNTHÈSE
En 2015, 3 461 personnes ont perdu la vie sur les routes de France soit une hausse de 2,3 % par rapport à 2014 et 77 décès supplémentaires. C'est une année contrastée pour la sécurité routière : hausse de la mortalité routière mais stabilité du nombre de personnes hospitalisées et baisse des accidents...
Date: 2017-10-04 15:51:57
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : la securite routiere en france bilan de l'accidentalite de l'annee 2014 / la securite routiere en france bilan de l'annee 2014 / la securite routiere en france bilan de l'annee 2012 / mesures securite routiere octobre 2015 / bilan securite routiere 2015
Mesures visant les motards : la Sécurité ... - Moto Magazine
Attention, embouteillage d'obligations visant les motards, qui entrent en vigueur en ce début d'année 2016 ! Gilet jaune, port des gants, circulation inter-files, débridage... La récap' de ce qui nous arrive, et de ce qu'on risque en cas d'infraction.
Coups de coeur 51
Partager
Gilet rétro-réfléchissant (sous la selle) et port des gants (sur les mains) obligatoires dès début janvier...
Date: 2017-10-04 15:37:42
Site :
http://www.motomag.com
Thèmes liés : mesures securite routiere octobre 2015 / securite routiere ministere de l'ecologie / mesures securite routiere moto / mesures securite routiere 2015 / ministere de l'interieur securite routiere
Tout - Bruxelles, Tunnels, Routes, Belges, Normes de sécurité
Les normes de sécurité dans les tunnels laissent à désirer - La DH
BRUXELLES Les tunnels sur les routes belges ne répondent pas tous aux normes de sécurité. On investit trop peu dans la sécurisation des tunnels, mais on ne peut pas se le permettre s'il devait s'y passer quelque chose, affirme jeudi Danny Smagghe, porte-parole de Touring dans De Morgen. [...] Pourtant ils appartiennent...
Discours du Premier ministre - Comité interministériel de ...
2 octobre 2015 - Discours
Discours du Premier ministre - Comité interministériel de la sécurité routière
"Tout faire pour sauver des vies. Tout faire pour que la route ne soit pas le lieu de tant de destins brisés."
Contenu publié sous le Gouvernement Valls II du 26 Août 2014 au 10 Février 2016
Mesdames, messieurs les ministres,
Monsieur le Délégué interministériel à la sécurité...
Date: 2017-10-04 17:22:45
Site :
http://www.gouvernement.fr
Sécurité Routière - securiteroutiere.mailperformance.com
SUR LE TERRAIN
À Rouen, déplacement d'Emmanuel Barbe dans le cadre des Rencontres de la sécurité
Le 12 octobre, le délégué interministériel à la sécurité routière, était à Rouen où il a été accueilli par Jean-Marc Magda, directeur de cabinet de la préfecture de Seine-Maritime dans le cadre des rencontres de la sécurité 2016. La journée a débuté par la visite du nouveau...
Date: 2016-10-14 13:34:50
Site :
http://securiteroutiere.mailperformance.com
Bilan de l'accidentalité routière de l'année 2015 / 2016 ...
Bilan de l'accidentalité routière de l'année 2015
27 janvier 2016
L'année 2015 présente un bilan contrasté : la mortalité routière est en hausse de 2,4%, le nombre d'accidents corporels a baissé de 3,6%, tout comme celui des personnes blessées (-3,6% également) et des hospitalisations (-1,8%).
Selon les estimations de l'ONISR (Observatoire national interministériel de la sécurité...
Date: 2017-10-04 16:22:53
Site :
interieur.gouv.fr
Thèmes liés : la securite routiere en france bilan de l'accidentalite de l'annee 2014 / la securite routiere en france bilan de l'annee 2014 / l'alcool et la securite routiere / bilan securite routiere 2015 / mesures securite routiere 1er juillet 2015
Bilan de l'accidentalité routière de l'année 2015 / 2016 ...
Bilan de l'accidentalité routière de l'année 2015
27 janvier 2016
L'année 2015 présente un bilan contrasté : la mortalité routière est en hausse de 2,4%, le nombre d'accidents corporels a baissé de 3,6%, tout comme celui des personnes blessées (-3,6% également) et des hospitalisations (-1,8%).
Selon les estimations de l'ONISR (Observatoire national interministériel de la sécurité...
Site :
https://mobile.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : la securite routiere en france bilan de l'accidentalite de l'annee 2014 / la securite routiere en france bilan de l'annee 2014 / l'alcool et la securite routiere / bilan securite routiere 2015 / mesures securite routiere 1er juillet 2015
Sécurité routière - stage-recuperation-point-permis.fr
Partagez cette page
Accueil > Articles > Sécurité routière : bilan des nouveautés et réformes de l'année 2015.
La sécurité routière constitue un enjeu majeur en matière de santé publique et de protection des populations. Des politiques publiques volontaristes ont, ces dernières décennies, permis une nette diminution des accidents corporels liés à la route mais ceux-ci demeurent,...
Sécurité routière en entreprise, des salariés sur la bonne ...
Ressources humaines
Sécurité routière en entreprise, des salariés sur la bonne voie
Moins de stress, moins d'accidents, des primes d'assurances moins élevées : quand l'entreprise envoie ses collaborateurs à l'école de la route
Parce que tous les ans, les accidents du trajet sont responsables de plusieurs millions d'arrêts de travail, la prévention routière est devenue une...
Site :
https://www.lenouveleconomiste.fr
Nouvelles mesures contre les grands excès de vitesse et la ...
Nouvelles mesures contre les grands excès de vitesse et la conduite avec faux permis
21 novembre 2016
Le 20 novembre sont entrées en vigueur deux des onze mesures sécurité routière de la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle issues des décisions du Comité interministériel de la sécurité routière du 2 octobre 2015.
Immobilisation et mise en fourrière immédiates des...
Date: 2017-10-04 18:30:29
Site :
https://mobile.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : suspension permis de conduire exces de vitesse / point permis de conduire exces de vitesse / perte permis de conduire exces de vitesse / amende permis de conduire exces de vitesse / suspension du permis de conduire pendant 3 mois
Nouvelles mesures contre les grands excès de vitesse et la ...
Nouvelles mesures contre les grands excès de vitesse et la conduite avec faux permis
21 novembre 2016
Le 20 novembre sont entrées en vigueur deux des onze mesures sécurité routière de la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle issues des décisions du Comité interministériel de la sécurité routière du 2 octobre 2015.
Immobilisation et mise en fourrière immédiates des...
Date: 2017-10-04 18:30:26
Site :
interieur.gouv.fr
Thèmes liés : suspension permis de conduire exces de vitesse / point permis de conduire exces de vitesse / perte permis de conduire exces de vitesse / amende permis de conduire exces de vitesse / suspension du permis de conduire pendant 3 mois
En 2015, 80 décès de plus sur les routes dans des ...
En 2015, 80 décès de plus sur les routes dans des accidents globalement plus violents
27 janvier 2016
L'année 2015 présente un bilan contrasté : la mortalité routière est en hausse de 2,4%, le nombre d'accidents corporels a baissé de 3,6%, tout comme celui des personnes blessées (-3,6% également) et des hospitalisations (-1,8%).
Selon les estimations de l'ONISR (Observatoire national...
Date: 2017-10-04 15:47:20
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : la securite routiere en france bilan de l'accidentalite de l'annee 2014 / la securite routiere en france bilan de l'annee 2014 / mesures securite routiere 1er juillet 2015 / mesures securite routiere octobre 2015 / l'alcool et la securite routiere
Radars photo et surveillance aux feux rouges - Transport ...
Radars photo et surveillance aux feux rouges
Contenu principal de la page
Avec un bilan routier qui ne cessait de se dégrader depuis le début des années 2000, le gouvernement du Québec a décidé, en 2005, de mettre de l'avant une série de mesures afin de réduire le nombre de décès et de blessés sur les routes. Ainsi, sur recommandation de la Table québécoise de la sécurité...
Date: 2017-10-04 15:43:24
Site :
https://www.transports.gouv.qc.ca
Sécurité routière : Manuel Valls durcit le ton et les ...
Contrôle technique, élargissement du permis A2 et gants obligatoires... le gouvernement a clairement serré la vis aux motards lors du comité interministériel de sécurité routière (CISR), le 2 octobre à Matignon. On vous explique tout.
Coups de coeur 89
Partager
Ils étaient tous là, le 2 octobre au matin, à l'Hôtel Matignon à Paris à l'appel du Premier ministre : Bernard Cazeneuve,...
Date: 2017-10-04 16:54:18
Site :
http://www.motomag.com
Thèmes liés : securite routiere radars automatiques / mesures securite routiere octobre 2015 / nouvelle mesure securite routiere pour les motards / securite routiere vitesse / securite routiere gouvernement francais
Sécurité routière : le nombre de morts en forte hausse en mai
AFP
294 personnes ont trouvé la mort sur les routes en mai 2016.
Ce mois de mai, le nombre de morts sur les routes de France a augmenté de 10,1% par rapport à l'année dernière, avec 294 personnes tuées soit 27 personnes de plus qu'en mai 2015, d'après les chiffres annoncés par la sécurité routière ce vendredi.
Des déplacements limités
La première semaine du mois de mai a été particulièrement meurtrière avec le pont de l'ascension, puis le nombre d'accidents s'est réduit les deux dernières semaines du mois. Les déplacements ont été limités en raison du manque de carburant et des...
Site :
https://www.yahoo.com
Thèmes liés : securite routiere 2015 chiffres / observatoire national interministeriel de la securite routiere / mesures securite routiere octobre 2015 / semaine nationale de la securite routiere 2016 / annonce securite routiere
Sécurité routière : la Gendarmerie juge « intéressantes ...
La Gendarmerie nationale s'intéresse de plus en plus aux drones . Ces appareils commencent même à être utilisés afin de lutter contre les délits routiers (dépassements dangereux...). Une évaluation menée en février par l'institution, et que Next INpact a pu se procurer, invite d'ailleurs les autorités à explorer davantage cette voie.
C'était l'une des mesures phares annoncées par...
Site :
https://www.nextinpact.com
Thèmes liés : gendarmerie nationale securite routiere / delegation a la securite et la circulation routiere / delegation interministerielle a la securite routiere / plan national securite routiere / securite routiere vitesse et distance d'arret
Le triangle et le gilet - securite-routiere.gouv.fr
Questions fréquentes
Le triangle et le gilet
Le Comité interministériel de la sécurité routière (CISR) du 13 février 2008 a décidé de rentre obligatoire la présence dans tout véhicule d'un gilet de sécurité et d'un triangle de pré-signalisation (en complément des feux de détresse). Le non respect de ces obligations est passible d'une contravention de la quatrième classe (amende...
Date: 2017-10-04 15:49:14
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : conseil interministeriel de securite routiere / reglementation gilet securite routiere / question sur la securite routiere / mesures securite routiere 1er juillet 2015 / mesures securite routiere 1er juillet
Sécurité routière / Rapports de l'IGA / Publications ...
Télécharger : Format pdf [3,89 MB]
En 2014, le comité ministériel d'audit interne a inscrit à son programme de travail l'audit de la tutelle sur les opérateurs du ministère de l'intérieur. Dans le cadre de cet audit mené par des membres de l'IGA, de l'IGPN et de l'IDSC, ont été produits un rapport général, des annexes et huit rapports particuliers, consacrés à huit opérateurs...
Date: 2017-10-04 16:20:33
Site :
interieur.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur securite routiere / securite routiere ministere de l'ecologie / politique de la securite routiere / rapport securite routiere iga / rapport securite routiere 2015
Accueil des délégués et inspecteurs du permis de conduire ...
Accueil des délégués et inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière stagiaires de la promotion 2014
04 septembre 2014
Discours de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, à l'occasion de l'accueil des délégués et inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière stagiaires de la promotion 2014 de l'INSERR - Nevers, 4 septembre 2014
Discours de M....
Date: 2017-10-04 16:31:46
Site :
securite-routiere.gouv.fr
controleradar.org
Hortefeux en excès de vitesse : sans conséquence
Alors qu'il roulait ce premier mai dernier sur l'A75, Brice Hortefeux roulait à 170 km/h sur une zone limitée à 110 km/h. Contrôlé par des douaniers à moto, on pourrait s'attendre à ce qu'il reçoive un PV, perde des points, voire que son permis lui soit retiré.
Et bien non, ce n'est pas ce qu'il s'est passé. Brice Hortefeux n'a pas eu...
Site :
http://www.controleradar.org
Thèmes liés : mesures securite routiere octobre 2015 / mesures securite routiere 2015 / securite routiere radars automatiques
Sécurité routière. Un tour de vis en 22 mesures - France ...
Un tour de vis en 22 mesures
Publié le 03 octobre 2015
Modifié le 03 octobre 2015 à 07h21
Le Télégramme
L'objectif affiché est d'enrayer la hausse de la mortalité sur les routes françaises. Hier, Manuel Valls a donc annoncé 22 « mesures fortes ». La plus emblématique d'entre elles consiste à installer de nouveaux radars mais aussi, pour la première fois, des leurres.
1. 500 nouveaux...
Site :
http://www.letelegramme.fr
Thèmes liés : nombre de points permis de conduire france / permis de conduire a points france / conseil national securite routiere / securite routiere l'alcool au volant / conseil interministeriel de securite routiere
La matinale : Honda Yamaha Sécurité routière BMW
La matinale moto du mercredi 21 septembre 2016 : Honda, Yamaha, Sécurité routière, Marc Marquez, Ducati, Pirelli, Endurance, Suzuki, Michelin, BMW, Bol d'Or, Andrea Iannone, FFMC, Jorge Lorenzo, Loris Baz, Kyt, MV Agusta, GMT94, Jules Cluzel, Mash, etc.
Nous sommes le 265e jour de l'année. Nous fêtons aujourd'hui les Matthieu. Honda est la tendance du jour. 87 articles sont au sommaire de...
Site :
http://www.emoto.com
Bienvenue sur le site de PSRE (Promotion et Suivi de la ...
PSRE: Atelier-Diagnostic le 2 decembre à La Motte-Servolex (Savoie)
A la croisée de l'investissement de PSRE dans la prévention du risque routier liés aux Transports et de sa démarche de contention des conduites addic... Suite
Mortalité routière d'OCTOBRE 2015
La mortalité routière connait une hausse sensible (+7,2%) avec 372 personnes décédées.A noter que le drame de PUISSEGUIN à...
Site :
http://www.asso-psre.com
Thèmes liés : la securite routiere en france bilan de l'annee 2014 / la securite routiere en france bilan de l'annee 2012 / observatoire national interministeriel de la securite routiere / la securite routiere en france bilan 2013 / securite routiere l'alcool au volant
Les radars embarqués, gérés par des sociétés privées, vont ...
Recevez gratuitement notre newsletter La Matinale
Chaque matin, l'essentiel de l'actualité
Je m'inscris !
Les radars embarqués, gérés par des sociétés privées, vont plus flasher
Modifié le
Lire le journal numérique
La Sécurité routière a annoncé, ce lundi, le lancement de l'expérimentation des radars embarqués gérés par des sociétés privées, au grand dam de l'association...
Date: 2017-10-04 16:42:33
Site :
ouest-france.fr
Thèmes liés : securite routiere radars automatiques / mesures securite routiere octobre 2015 / nouvelle mesure securite routiere 2016 / mesures securite routiere 2016 / annonce securite routiere
Les radars embarqués, gérés par des sociétés privées, vont ...
Recevez gratuitement notre newsletter La Matinale
Chaque matin, l'essentiel de l'actualité
Je m'inscris !
Les radars embarqués, gérés par des sociétés privées, vont plus flasher
Modifié le
Lire le journal numérique
La Sécurité routière a annoncé, ce lundi, le lancement de l'expérimentation des radars embarqués gérés par des sociétés privées, au grand dam de l'association...
Date: 2017-10-04 16:42:33
Site :
ouest-france.fr
Thèmes liés : securite routiere radars automatiques / mesures securite routiere octobre 2015 / nouvelle mesure securite routiere 2016 / mesures securite routiere 2016 / annonce securite routiere
Casque de vélo — Wikipédia
Constitution[ modifier | modifier le code ]
L'essentiel du casque est constitué d'un matériau absorbant les chocs sur une épaisseur d'environ 2 cm mais certains modèles utilisant du carton alvéolé ont été homologués.
L'intérieur du casque est matelassé pour assurer un bon confort au contact avec le cuir chevelu. L'extérieur du casque est le plus souvent recouvert d'une fine coque...
Date: 2017-10-01 14:26:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : casque velo code de la route / porte velo code de la route / securite routiere velo casque / code de la route velo france / mesures securite routiere octobre 2015
Karsenty
Obligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif
A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...
Date: 2017-10-04 15:45:10
Site :
http://www.jpkarsenty.com
Thèmes liés : article l 121 3 du code de la route / nouvelle loi securite routiere 1er juillet 2015 / politique de securite routiere dans l'union europeenne / article de loi du code de la route / nouvelle loi securite routiere 2015
Radars automatiques : un marché très secret dans le ...
05/10/2016 à 11h39
©Gelebart/REA
L'information vient juste de fuiter mais la justice enquête depuis plusieurs mois sur les conditions d'attributions de plusieurs marchés publics de radars automatiques entre 2003 et 2011. L'association Anticor avait en effet porté plainte pour favoritisme en 2015 et pointé du doigt Atos et une ancienne filiale de Safran, deux sociétés dirigées par des...
Site :
capital.fr
Suspension de permis - Stage recuperation de points
Questions les plus fréquentes
« Suspension judiciaire et administrative, c'est possible ? »
La suspension peut être aménagée lorsque il n'existe pas d'autres moyens de transports (ex. chauffeur de taxi). Le conducteur peut ainsi demander un aménagement de la peine, un sursis ou un raccourcissement. Pour que le tribunal délivre un permis blanc, de sérieux doutes doivent être avancés...
Site :
prostagespermis.fr
39 Ressources