Articles sélectionnés pour le thème : code de la route transport
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Prefecture Drôme numero et informations
Domiciliation d'entreprise
Taxi
Vous souhaitez vous renseigner sur les démarches permettant d'obtenir la licence de taxi ? Notre site vous informe de la procédure pour l'immatriculation, la délivrance de licence, vous fournit les pièces nécessaires pour constituer votre dossier et met à votre disposition une assistance en ligne qui vous accompagnera dans votre démarche pour votre activité...
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http://www.demarcheprefecture.fr
Prefecture Gard numero et informations
Domiciliation d'entreprise
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Prefecture Marseille numero et informations
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Visite médicale et permis, quand le préfet se porte pâle ...
Constituant une mesure de police restrictive de droit, toute décision profectorale affectant la validité du permis de conduire doit être motivée en fait et en droit.
L'Administration s'est toujours opposée à la suppression de la prérogative préfectorale, estimant que cette faculté « de retirer le permis constitue une sanction la plus redoutée des chauffeurs, par la suite la plus...
Prefecture Rhône numero et informations
Domiciliation d'entreprise
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Prefecture Charleville-Mézières numero et informations
Domiciliation d'entreprise
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Prefecture Pyrénées-Orientales numero et informations
Domiciliation d'entreprise
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Prefecture Nanterre numero et informations
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Prefecture Lille numero et informations
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Prefecture Nice numero et informations
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Prefecture Créteil numero et informations
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Code de la route 2017 - . Collectif Dalloz - Dalloz ...
Le Code de la route Dalloz 2017 est notamment à jour des textes suivants :
- le décret et l'arrêté du 30 décembre 2016 relatifs aux aides à l'achat ou à la location des véhicules peu polluants ;
- la loi du 29 décembre 2016 sur la régulation, la responsabilisation et la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes ;
- la loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle ;
- les arrêtés du 14 octobre 2016 sur...
Site :
https://www.lgdj.fr
Thèmes liés : code de la route dalloz / code de la route texte integral / code de la route en texte / texte de loi code de la route / droit penal code de la route
Le permis de conduire et son histoire...
"Histoire du permis de conduire"
Aimablement communiqué par Mme C. chef de service du FNPC (Fichier National des Permis de Conduire)
Huit périodes doivent être distinguées.
1ère période : c'est la loi du 30 mai 1851 sur la police du roulage et des messageries publiques qui a servi de fondement juridique à nos divers codes de la route ; en effet, elle a été visée par tous avant d'être...
Jurisprudence automobile Code de la route Responsabilité ...
Responsabilité pécuniaire du titulaire de la carte grise
EXCÈS DE VITESSE
Responsabilité pécuniaire; chef d'entreprise; refus de dénoncer le véritable conducteur; relaxe.
COUR D'APPEL DE DOUAI, 9E CHAMBRE CORRECTIONNELLE, 1" MARS 2006
Par application de l'article L. 121-3 du code de la route, le titulaire du certificat d'immatriculation ne saurait être tenu pour responsable...
Site :
http://www.automobileclubprovence.com
Thèmes liés : article l 121 3 du code de la route / article du code de la route / code de la route pour permis d / suspension du permis de conduire pendant 3 mois / jurisprudence infraction code de la route
Inspecteur(trice) du permis de conduire - Métier
Inspecteur(trice) du permis de conduire
Pour avoir le droit de s'asseoir au volant d'un véhicule, il faut passer par lui : l'inspecteur du permis de conduire. Ce fonctionnaire est un examinateur rigoureux, qui exerce également des fonctions moins connues : il contrôle la pédagogie des auto-écoles et participe aux actions de prévention routière.
Synonyme(s) du métier de Inspecteur(trice)...
Date: 2017-10-04 19:32:11
Site :
juritravail.com
Voiture sans permis — Wikipédia
En France[ modifier | modifier le code ]
Une voiture sans permis est un véhicule automobile d'encombrement et de performances réduites. L'absence de nécessité du permis de conduire justifie la limitation de performance et de gabarit des mini-voitures.
Sur un quadricycle à moteur, l'apposition d'une plaque d'immatriculation n'est obligatoire qu'à l'arrière du véhicule (elle n'est que...
Date: 2017-10-01 13:01:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Voiture sans permis — Wikipédia
En France[ modifier | modifier le code ]
Une voiture sans permis est un véhicule automobile d'encombrement et de performances réduites. L'absence de nécessité du permis de conduire justifie la limitation de performance et de gabarit des mini-voitures.
Sur un quadricycle à moteur, l'apposition d'une plaque d'immatriculation n'est obligatoire qu'à l'arrière du véhicule (elle n'est que...
Date: 2017-10-01 13:01:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le personnel et les missions - Services Etat Maine-et-Loire
Les Inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière
Le délégué au permis de conduire et à la sécurité routière
Les Inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière
Le statut
Les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière sont des fonctionnaires techniques de catégorie B régis par décret statutaire.
Un concours interne et externe est...
Date: 2017-10-04 16:46:51
Site :
http://www.maine-et-loire.gouv.fr
9ème Journée nationale de sécurité routière aux passages à ...
Passer la zone des réseaux sociaux
9ème Journée nationale de sécurité routière aux passages à niveau (13 octobre 2016)
La 9ème Journée nationale de sécurité routière aux passages à niveau, se déroule le jeudi 13 octobre 2016 dans toute la France. Cette Journée, parrainée depuis 2008 par le ministère des Transports, est organisée par SNCF Réseau. Elle mobilise les acteurs de la...
Date: 2017-10-04 15:34:20
Site :
https://www.sncf-reseau.fr
N° 4388 - Proposition de loi de M. Philippe Noguès ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 18 janvier 2017.
PROPOSITION DE LOI
relative à la protection des animaux durant les transports,
(Renvoyée à la commission des affaires économiques, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : article de loi du code de la route / distance de securite code de la route article / article code de la route changement de voie / article du code de la route / chargement vehicule code de la route
Questions piéges de l'examen du code de la route - Forum ...
Quelles sont les questions piéges qu'on pose à l'examen du code de la route?
On m'a dis que c'est surtout les questions sur les intersections.
Merci d'avance pour vos réponses.
Messages: n/a
Les chaines de neiges sont installés sur les roues avant ou arrière du véhicule?
demande a chouchita cest une pro du code de la route...
bonne chance makhlouka
Une question piège:
si l'examinateur te dit
"si tu rencontre 2 camions en face, un qui transporte de l'huile, et l'autre de la semoule, tu fera...
Site :
http://www.algerie-dz.com
Thèmes liés : forum examen code de la route / code de la route question reponse / question code de la route / code de la route reponse examen / inscription examen code de la route
Présentation détaillée de la nouvelle Délégation à la ...
Publié le 04 mai 2017 - Par Audrey - Catégorie: Les radars en général
Présentation détaillée de la nouvelle Délégation à la Sécurité Routière
Depuis plusieurs années, les missions de l'Etat au titre de la sécurité routière étaient attribuées à la Délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR). Depuis le 27 avril, le nom de cette entité en charge de...
Site :
radars-auto.com
Délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique ...
Délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ne doit pas être confondu avec Délit de conduite en état d'ivresse manifeste .
Conduite sous l'empire d'un état alcoolique
Territoire d'application
modifier
Le délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, caractérisé par une certaine concentration d'alcool dans le sang ou...
Date: 2017-10-03 06:32:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Concours Inspecteur du permis de conduire Interne ...
Le cadre d'emplois d'inspecteur du permis de conduire
L'inspecteur du permis de conduire est un cadre d'emplois de catégorie B de la fonction publique d'État. Ce cadre d'emplois comprend les grades d'inspecteur de 3ème classe, inspecteur de 2ème classe et inspecteur de 1ère classe.
Les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière participent aux activités relatives au...
permis D | AEADC auto école - Le code de la route, cours ...
accueil boutique > Permis transport en commun
Permis de conduire D transport de personnes
Dans le cadre de la formation au programme de l'examen des permis D , la réglementation impose une maîtrise rigoureuse des savoirs. Les manuels officiels d'apprentissage pour le permis D sont utiles si vous êtes déjà en formation au permis bus ou si vous n'avez pas encore commencé votre formation transport en commun. Nos ouvrages sont édités par les professionels des permis de...
Site :
http://code-a-domicile-boutique.com
Thèmes liés : permis de conduire d transport en commun / questions d'examen du permis de conduire / formation permis de conduire transport en commun / code de la route pour permis d / code de la route permis transport en commun
Chambly : une semaine pour tout savoir sur la Sécurité ...
Depuis trois ans, la mortalité sur les routes est en effet de nouveau en augmentation et, en 2016, ce sont 3 469 personnes qui ont perdu la vie sur les routes... Pour cette première semaine de la Prévention routière, nous nous somme appuyés sur une équipe forte, composée de l'adjointe Doriane Frayer et d'Adeline Giffard, qui ont concocté un programme de qualité avec nos partenaires, dont...
Site :
https://www.lechoduthelle.fr
Thèmes liés : association prevention routiere code de la route / prevention routiere a l ecole / prevention routiere alcool et drogues / spot prevention routiere alcool / permis de conduire auto ecole
Comité d'histoire - histoire-dac.developpement-durable ...
DIRECTION DE LA SÉCURITÉ ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRES
Adresse : Arche de la Défense, Paroi Sud - 92055 La Défense cedex.
Directrice
MASSIN Isabelle
o Adjoint : M. Robichon Yves (ICPC)o Responsable de cabinet : M. Pelissier Pierre (AC)o Chargés de mission auprès de la directrice :M. Forestier Jean-François (IDTPE CA)M. Basset Bernard (IGPC)o Chargés de mission auprès de la...
Site :
http://www.histoire-dac.developpement-durable.gou ...
Politique commune des transports — Wikipédia
Stratégie[ modifier | modifier le code ]
La stratégie de l'UE a été d'ouvrir les frontières pour permettre une plus grande mobilité des personnes et des marchandises en Europe. Toutefois, cette augmentation du trafic a conduit à des congestions notamment dans les grandes villes, dans les Alpes, et dans la Manche. Du fait de son ancienne fragmentation en réseaux nationaux, l'...
Date: 2017-10-03 00:33:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : politique de securite routiere dans l'union europeenne / conseil national de la securite routiere 2014 / direction de la securite et de la circulation routiere / permis de conduire d transport en commun / direction securite routiere
Comment consulter facilement ses infractions routières au ...
Les marocains ayant un permis de conduire et exerçant une activité de conduite sur la voie publique peuvent consulter leurs infractions routières plus facilement grâce à un site dédié à cela mais aussi à une application qui a le même objectif.
Baptisée Infractions routières, cette application mobile développée par le Ministère de l'Equipement, des Transports et de la Logistique...
Date: 2017-10-04 17:45:59
Site :
http://www.tic-maroc.com
Thèmes liés : pv d'infraction au code de la route / montant des amendes pour infraction au code de la route / pv pour infraction au code de la route / infractions au code de la route en france / amende pour infraction au code de la route
L'épreuve théorique générale du code de la route - Kardinal
Publié par jacques dans épreuve théorique , Nouveautés du permis
L'épreuve audiovisuelle, datant de 1972 a peu changée sur la forme, car il s'agit toujours d'un questionnaire à choix multiples de 40 questions dont la plupart sont conçues à partir d'une photo prise en situation de conduite.
En revanche, sur le fond, l'épreuve a beaucoup évoluée, car elle ne doit pas permettre...
Site :
http://www.kardinal-permis.com
Thèmes liés : securite routiere vitesse et distance d'arret / epreuve theorique du code de la route / securite routiere point permis / regulateur de vitesse securite routiere / nouvelle epreuve du code de la route
Connaître la réglementation | Ville de Nouméa
Connaître la réglementation
Connaître la réglementation
Faut-il déclarer son chien ? Que faire si mon voisin fait du bruit ? Quelles démarches doivent entreprendre les victimes d'agression ? Est-il possible de camper sur les plages de Nouméa....
Toutes les questions que vous vous posez concernant la réglementation qui s'applique à Nouméa se trouvent sur le site internet, classées en...
Date: 2017-10-04 15:56:40
Site :
http://www.noumea.nc
Un simple permis B pour conduire un tracteur agricole
Un simple permis B pour conduire un tracteur agricole
Publié le : 07/09/2015
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Voir toutes les images
Depuis le 8 août 2015, toute personne en possession de son permis B* peut conduire un tracteur et une machine agricole ou forestière dont la vitesse n'excède pas 40 km/h.
Jusqu'alors, seuls les actifs agricoles** pouvaient circuler sur voie publique sans aucun permis de conduire. Une...
Site :
grostracteurspassion.com
Un simple permis B pour conduire un tracteur agricole
Un simple permis B pour conduire un tracteur agricole
Publié le : 07/09/2015
Tweeter
Voir toutes les images
Depuis le 8 août 2015, toute personne en possession de son permis B* peut conduire un tracteur et une machine agricole ou forestière dont la vitesse n'excède pas 40 km/h.
Jusqu'alors, seuls les actifs agricoles** pouvaient circuler sur voie publique sans aucun permis de conduire. Une...
Site :
grostracteurspassion.com
Radars discriminants - Fonctionnement, emplacements...
Année de mise en service: 2011
Déploiement au 1er janvier 2017:
373 cabines
Déploiement prévu fin 2018 :
500 cabines
Calcul de la vitesse dans un seul sens de circulation
Calcul dans les deux sens de circulation
Discrimination VL / PL
Identification de la voie de circulation
Les radars discriminants contrôlent la vitesse de circulation des véhicules dans un seul sens de circulation ou dans...
Site :
radars-auto.com
Thèmes liés : chargement vehicule code de la route / code de la route poids lourds / distance de securite code de la route article / article du code de la route / vehicule code de la route
Droit D'Vélo douaisis - La sécurité à vélo (sécurité-routière)
La sécurité à vélo (sécurité-routière)
Les équipements du vélo et du cycliste pour rouler dans les règles (image ci-dessous).
Liste complète des panneaux de signalisation routière (pdf dans la page)
Dépliant 3 volets de la sécurité routière (pdf en bas de page)
Pratique du vélo et sécurité routière :
10 conseils pratiques pour les cyclistes
1. Respecter le Code de la route et...
Date: 2017-10-04 17:07:22
Site :
http://droitdvelo.free.fr
La Loi Macron permet la conduite sur la voie publique d’un ...
/dans Actualités /par Anne-Laure
L'article 27 de la loi n° 2015-990 dite « loi Macron » du 6 août 2015 modifie le Code de la route en permettant désormais à toute personne, titulaire d'un permis B, de conduire, sur la voie publique, les tracteurs agricoles dont la vitesse n'excède pas 40 kilomètres par heure, ainsi que les véhicules qui peuvent y être assimilés.
Les troisième et avant-dernier alinéas du I de l'article L. 221-2 du code de la route sont remplacés par un alinéa ainsi rédigé : « Les personnes titulaires du permis de conduire prévu pour...
Site :
https://www.nautipark.com
Thèmes liés : article l 221 2 du code de la route 2015 / ministere de l'interieur securite routiere / code de la route conduite tracteur agricole / article de loi du code de la route / permis de conduire tracteur agricole
Sécurité routière au Maroc : 125 MDH pour plus de sécurité ...
Ce blog est non officiel, il est crée par un groupe de Sympathisants et Amis de la Gendarmerie Royale.
Pages
samedi 27 février 2016
Sécurité routière au Maroc : 125 MDH pour plus de sécurité sur nos routes en 2015
Un plan de communication bien rodé pour faire face au fléau de la sécurité routière. Des actions de communication couvrant toutes les cibles et utilisant divers moyens.
Le...
Date: 2017-09-21 07:55:41
Site :
http://gendarmerieroyalejournal.blogspot.com
Règlementation de l'affichage publicitaire (enseigne et ...
Voici pour rappel quelques règles :
1 - L'article 1.581-3 de la Loi dite ENE
Cet article définit la publicité comme toute inscription, forme ou image, destinée à informer le public ou à attirer son attention.
Les affiches collées ou accrochées sur un support, les pancartes plantées au bord des routes, les banderoles accrochées sur des barrières sont des « publicités ».
Sous le...
Date: 2017-10-04 22:14:18
Site :
http://www.gourdon.fr
Thèmes liés : article de loi code de la route stationnement / article de loi du code de la route / article code de la route sortie de stationnement / article du code de la route / panneaux d'interdiction de stationner code de la route
Le code de la route au Canada à connaître avant de partir ...
Voici un article qui te donnera les plus beaux road-trip américains à découvrir pendant ton stage !
Si la voiture n'est pas ton mode de transport préféré ou que tu n'as pas le permis de...
Site :
http://www.stage-canada.fr
Thèmes liés : code de la route permis de conduire / article permis de conduire / article du code de la route / presentation au code de la route / code de la route transport
- Ateliers pédagogiques de la MSR-Var - Maison de la ...
- Ateliers pédagogiques de la MSR-Var
La MSR-Var dispose d'outils et développe ses propres ateliers pédagogiques, qu'elle met en oeuvre sur les multiples actions de prévention auxquelles elle participe notamment dans le cadre du PDASR.
Les ateliers pédagogiques de la MSR-Var
publié le 10 décembre 2007 (modifié le 13 décembre 2016)
Dans le cadre de sa mission d'information de tous...
Date: 2017-10-04 17:11:06
Site :
http://www.msr83.fr
Conduire au Sénégal - planete-senegal.com
Les dangers de la route
Si les règles de conduite garantissent en théorie la sécurité des automobilistes et des piétons, la réalité de la conduite est parfois périlleuse en raison de spécificités liées au sous-développement et aux carences de l'Etat.
Le premier danger réside dans la qualité de la voirie. En effet de nombreuses routes goudronnées sont dans un état de...
9ème journée nationale de sécurité routière aux passages à ...
9ème journée nationale de sécurité routière aux passages à niveau
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SNCF Réseau a organisé la 9ème Journée nationale de sécurité routière aux passages à niveau le 13 octobre 2016. Une journée nationale qui existe depuis 2008 et qui est parrainée par le ministère des Transports. Tous les acteurs de la sécurité routière et ferroviaire ainsi que des associations...
Site :
https://www.permismag.com
Thèmes liés : journee nationale de la securite routiere 2016 / journee de la securite routiere 2016 / journee de la securite routiere / passage code de la route temps / passage pieton code de la route
Doro-Teranga: Le code de la route Sénégalais
Le code de la route Sénégalais
A lire avant de prendre le volant au Sénégal. Véridique.
EN VILLE
A. Chaussée et trottoirs
1. La chaussée est réservée aux véhicules motorisés, aux charrettes, aux troupeaux de vaches, aux moutons et aux vendeurs ambulants.
2. Les trottoirs sont réservés aux vendeuses de mangues et d'arachide, aux préparateurs de café touba, aux réparateurs de...
Date: 2017-02-08 04:55:12
Site :
http://doro-teranga.blogspot.com
Thèmes liés : code de la route passage pieton priorite / lire code de la route / code de la route panneau priorite a droite / code de la route priorite a droit / code de la route camion autoroute
Prévention Routière Réunion
Installation de radars pédagogiques
La Sécurité routière a décidé l'installation de 10 radars pédagogiques sur les routes départementales de la Réunion. Ces réseaux routiers jouent un rôle fondamental dans le développement et le désenclavement des divers quartiers de l'île.
Ils seront installés dans sept communes sur des portions de route où les dépassements de vitesse sont...
Site :
http://preventionroutierereunion.com
Décret n° 2004-1330 du 6 décembre 2004 relatif aux ...
Décret n° 2004-1330 du 6 décembre 2004 relatif aux sanctions en matière de dépassement des vitesses maximales autorisées et modifiant le code de la route
NOR : EQUS0401457D
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer,
Vu le code de la route , et notamment ses articles L. 413-1 et R. 413-14 ;
Vu...
Date: 2005-06-10 09:05:11
Site :
http://www.admi.net
Thèmes liés : l'article r 413 14 du code de la route / article r 413 14 code de la route / art r 413 14 du code de la route / r 413 14 code de la route / securite routiere vitesse maximale autorisee
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Amendes Transactionnelles et Forfaitaires ( ATF)
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Concept :
Les Amendes Transactionnelles et Forfaitaires...
Date: 2017-09-26 16:25:12
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Le Brevet de Sécurité Routière
Le Brevet de Sécurité Routière
BSR une formation obligatoire pour pouvoir conduire un cyclomoteur à partir de 14 ans
Contravention
Dans les deux cas, circuler sans le BSR c'est s'exposer à une contravention de 2ème classe (35 Euros) et une immobilisation du véhicule.
Les...
Date: 2014-10-05 00:41:27
Site :
http://brevet-securite-routiere.blogspot.com
Thèmes liés : code la route securite routiere / formation a la securite routiere / decret code de la route / regles code de la route / securite code de la route
La technologie et la sécurité routière au Togo - Atelier ...
les embouteilles dans les rues de lomé sont facteur de plusieurs accidents. Avec la multiplication des Feu de signalisation, on remarque une diminution des accidents sur les routes. toutes fois il est a remarqué que c'est feu tricolore sur les routes ne jamais un mois sans tombé en panne.
Comment se fait que ces feu tricolore soit toujours en panne sans qu'on ne les remplaces pas par de...
Site :
http://atelier.rfi.fr
Thèmes liés : article de loi du code de la route / code la route securite routiere / loi sur le code de la route / vehicule code de la route / feu code de la route