Articles sélectionnés pour le thème : voir point permis de conduire
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Inspecteur du permis de conduire et de la sécurité ...
L'Inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière (également désigné par le sigle IPCSR) est chargé de faire passer les épreuves théoriques et pratiques des différents permis de conduire en France . Il donne un avis sur les aptitudes à la conduite des candidats et délivre un certificat provisoire. En France, le permis de conduire est délivré par le Préfet du...
Date: 2017-10-03 05:27:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Rétention du permis de conduire - psychotestspermis.fr
Rétention du permis de conduire
Sommaire :
Qu'est-ce que la rétention de permis ?
La rétention du permis de conduire est une forme de confiscation du permis à titre conservatoire.
On parle généralement de rétention « immédiate » de permis dans la mesure où cette décision intervient le plus souvent suite à une infraction constatée directement par les forces de l'ordre : alcool au...
Site :
http://www.psychotestspermis.fr
Code de la route en France — Wikipédia
Code de la route en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour un article plus général, voir Code de la route .
Divers panneaux de signalisation routière : signalisation dite « cédez le passage » réglementée par l'article R415-7, et signalisation d'un passage piéton.
Panneaux de circulation : signalisation imposant une direction, au sens de l'article R412-26 et/ou...
Date: 2017-10-01 07:43:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Conduire au Sénégal - planete-senegal.com
Les dangers de la route
Si les règles de conduite garantissent en théorie la sécurité des automobilistes et des piétons, la réalité de la conduite est parfois périlleuse en raison de spécificités liées au sous-développement et aux carences de l'Etat.
Le premier danger réside dans la qualité de la voirie. En effet de nombreuses routes goudronnées sont dans un état de...
Les limitations de vitesse en France - Moto, scooter et du ...
LE BEST OF DES RADARS
Les limitations de vitesse en France
L'arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres (1) de contrôle routier paru au JO du 23 juin 2009
L'arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres de contrôle routier paru au Journal Officiel du 23 juin 2009 abroge l'arrêté du 7 janvier 1991 (arrêté modifié relatif à la construction, au contrôle et aux modalités...
Site :
motoservices.com
Suspension ou révocation du permis de conduire et saisie ...
Grossir la taille du texte à 150 % - taille actuelle 100 %.
Portail Québec
Suspension ou révocation du permis de conduire et saisie de véhicule pour infraction
Société de l'assurance automobile du Québec
[+]Tout ouvrir [-]Tout fermer
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Description
Une personne peut se voir interdire la conduite d'un véhicule à la suite d'une infraction au Code de la...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : dossier d inscription au permis de conduire / validite d'un permis de conduire / validite d un permis de conduire / suspension du permis de conduire pendant 3 mois / suspension permis de conduire exces de vitesse
Test Psychotechnique - Permis de Conduire
Les tests psychotechniques ne sont plus obligatoires pour les visites médicales dans le cadre des suspensions du permis de conduire, mais seulement pour les annulations de permis et invalidations pour solde de points nul.
Les tests psychotechniques permettent d'appréhender les capacités psychomotrices d'un conducteur à maîtriser une tâche de conduite. L'épreuve doit mesurer les capacités...
Permis de conduire permanent - xn--dfense-permis-bhb.com
STOP AUX IDEES RECUES : le permis que vous avez depuis avant 1992 NON il n'est pas permanent !!!
Il ne faut pas croire sur parole les « BéBel96 » ou les « Tontonpermis » qui viennent poster sur des forums internet que si vous avez obtenu votre permis avant l'entrée en vigueur de la loi instaurant le permis à points vous ne pourrez pas en perdre de...
Avocats de la Route - Suisse romande - Rubrique spéciale ...
Vous êtes frontalier et avez commis une infraction sur le territoire suisse?
Les accords conclus entre la Suisse et certains Etats peuvent avoir de fâcheuses conséquences.
Du point de vue administratif
Du point de vue administratif, la Suisse ne peut pas prononcer de retrait de permis à proprement parler, puisqu'il s'agit d'une compétence exclusive de l'Etat qui a émis le permis de conduire.
L'autorité administrative du canton où s'est déroulée l'infraction va toutefois prononcer une mesure d'interdiction de circuler sur le territoire suisse. La durée de l'interdiction est la même que celle des retraits de permis. Sur...
Site :
http://www.avocats-route.ch
Thèmes liés : retrait permis de conduire suisse en france / duree retrait points permis de conduire / retrait points permis de conduire autre conducteur / retrait points permis de conduire / voir point permis de conduire
Permis de conduire : les permis par catégorie de permis
Le permis de conduire par véhicule
Tout sur les permis à point
A - Les permis de la catégorie « A » (permis moto)
- permis Sous-catégorie « A1 »
Il permet de conduire une motocyclette d'une cylindrée maximum de 125
cm3. Pour accéder à cette catégorie il faut avoir 16 ans minimum. Cette
catégorie autorise la conduite des véhicules de la sous-catégorie « B1 ».
- Permis...
Site :
http://www.0permis.com
Thèmes liés : permis de conduire de la categorie b / examen du permis de conduire de la categorie b / permis de conduire categorie c / permis de conduire categorie b1 / categorie permis de conduire
Délégué au permis de conduire - Concours de la fonction ...
Présentation
Le cadre d'emploi des délégués au permis de conduire
Les délégués du permis de conduire constituent un cadre d'emplois de catégorie A. Les délégués au permis de conduire et à la sécurité routière encadrent l'activité des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière et des experts agréés pour la délivrance du permis de conduire.
A ce titre, ils...
RMP - Permis de conduire et contrat de travail Livreur ...
Permis de conduire et contrat de travail
Livreur, ambulancier, commercial, visiteur-médical, conducteur de bus, etc., nombreux sont les métiers qui nécessitent la détention du permis de conduire. Dans quelle mesure l'employeur peut-il vérifier qu'un candidat à l'un de ces postes est titulaire du permis ? Qui est responsable des infractions commises par le salarié dans le cadre de son...
Site :
facebook.com
Thèmes liés : ministere de l interieur permis de conduire / permis de conduire a l essai / contrat de travail permis de conduire / validite d'un permis de conduire / validite d un permis de conduire
Délivrance du permis de conduire au Bénin: Auto-écoles et ...
Les responsables en charge du permis de conduire au Bénin ont montré leurs limites. Et pour preuve, la floraison des auto-écoles non autorisées, le calvaire des apprenants lors des examens du permis de conduire et la longue attente pour entrer en possession du précieux sésame. Ce sont autant de problèmes qui minent le secteur sous le regard impuissant de la Fédération des autos écoles...
Date: 2016-05-18 08:56:50
Site :
http://news.acotonou.com
Permis de conduire : le déroulement des épreuves
Recours
Les épreuves du permis de conduire ont lieu en deux temps. L'examen est composé d'une épreuve théorique (le code) et d'une épreuve pratique (la conduite). Il faut avoir réussi l'épreuve théorique avant de passer l'examen pratique, sauf si vous êtes déjà titulaire depuis moins de 5 ans d'une autre catégorie de permis comprenant une épreuve théorique et une épreuve pratique....
Date: 2017-10-01 10:24:51
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Vainqueur aux points | HoaxBuster - Vérifier l'information ...
La rumeur est tenace, les permis de conduire obtenus avant le 1er juillet 1992 ne pourraient faire l'objet de retrait de points...
Vous aimez HoaxBuster ? Adoptez-le pour 1 euro !
L'information, censée être validée et transmise par les services juridiques du site territorial.fr , circule depuis quelques mois déjà sur le net. Subitement, en ce beau mois de novembre, la rumeur s'emballe et...
Date: 2017-10-04 19:45:02
Site :
http://www.hoaxbuster.com
Réclamation au fichier National des permis
PS : Ce mail est-il suffisant ou dois-je faire un courrier en recommandé avec A/R?
Le 25/10/2016 à 15:52 par Christophe
Bonjour, je n'ai toujours pas récupéré mes points automatiquement au bout de 3 ans sans infraction jour pour jour date du paiement en ligne que dois je faire et ou m'adresser ? Merci pour votre réponse.
Mail: houry.christophe@hotmail.fr
Le 23/09/2016 à 23:21 par ALEXANDRE...
Site :
recup-pointspermis.com
Réclamation au fichier National des permis
PS : Ce mail est-il suffisant ou dois-je faire un courrier en recommandé avec A/R?
Le 25/10/2016 à 15:52 par Christophe
Bonjour, je n'ai toujours pas récupéré mes points automatiquement au bout de 3 ans sans infraction jour pour jour date du paiement en ligne que dois je faire et ou m'adresser ? Merci pour votre réponse.
Mail: houry.christophe@hotmail.fr
Le 23/09/2016 à 23:21 par ALEXANDRE...
Site :
recup-pointspermis.com
Permis de conduire : Résultat & Procédure administrative ...
Permis de conduire : Résultat & Procédure administrative
février 07, 2015
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Pour connaitre votre résultat d'examen, munissez vous de votre numéro de dossier (NEPH) inscrit dans votre livret de conduite puis CLIQUEZ ICI
En cas de réussite à l'examen du permis de conduire, l'administration vous impose de...
Site :
http://www.autoecole-milleliri.com
Thèmes liés : resultat de l examen du permis de conduire / reussite a l examen du permis de conduire / reussir l examen du permis de conduire / resultat permis de conduire en ligne prefecture / resultat examen permis de conduire
Permis de conduire, l'épreuve du code et de l'examen
Service Client Aux heures de bureau Mon espace
Récupérez 4 points sur votre permis de conduire
Stage de récupération de points
Accueil > Permis de conduire, l'épreuve du code et de l'examen
Le permis de conduire
Le permis de conduire est un document officiel autorisant la conduite de certains véhicules comme la voiture, le camion ou les autobus. Le candidat à l'attribution du permis de...
Conduire avec un permis étranger ... Possible - Actu Porsche
Comme chaque mardi, retrouvez les chronique de Me Changeur .
Attention ! Je parle bien du cas du permis invalidé, c'est à dire d'un permis qui a perdu sa validité pour perte de la totalité des points.
Il est souvent tentant de céder aux sirènes de la tentation (et de l'aventure également...) en imaginant contourner le dispositif du système du permis à points et obtenir ainsi un permis de conduire étranger, espérant par ce biais conduire à nouveau sur le territoire national et qui plus est en totale impunité (ou presque, du moins s'agissant de la perte de points...)
Il n'est pas rare que...
Site :
https://9legends.com
Thèmes liés : validite d'un permis de conduire etranger en france / validite d'un permis de conduire en france / validite d'un permis de conduire / validite d un permis de conduire / changer un permis de conduire etranger en france
La lettre 44 : Annulation administrative du permis de conduire
Accueil > La lettre 44 : Annulation administrative du permis de conduire
La lettre 44 : Annulation administrative du permis de conduire
Retrait de permis et Sanctions
Suite à la réception de la référence 49 N (injonction de restitution du permis de conduire), vous serez dans l'obligation de restituer votre permis de conduire dans un délai de 10 jours à la préfecture/sous préfecture dont...
Site :
aaaep.fr
La lettre 44 : Annulation administrative du permis de conduire
Accueil > La lettre 44 : Annulation administrative du permis de conduire
La lettre 44 : Annulation administrative du permis de conduire
Retrait de permis et Sanctions
Suite à la réception de la référence 49 N (injonction de restitution du permis de conduire), vous serez dans l'obligation de restituer votre permis de conduire dans un délai de 10 jours à la préfecture/sous préfecture dont...
Site :
aaaep.fr
Avocat accident route - Avocat Toulouse, avocat droit ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit de la circulation routière
Avocat en droit de la circulation routière à Toulouse
Le droit de la circulation
Il s'agit du domaine de prédilection de Maître Olivier VERCELLONE votre avocat en droit de la circulation routière à Toulouse .
Ce passionné d'automobile et de sports mécaniques, pratique le karting de compétition, la combinaison du droit et de...
Nouveau code de la route : le vrai du faux - Algérie360
- circulation ou stationnement sur la chaussée, la nuit ou par temps de brouillard
- usage du téléphone portable ou du kit mains, durant la conduite
- mise en marche d'appareils audiovisuels durant la conduite.
Quand le véhicule est un poids lourd, transport en commun, ou transport de matières dangereuses, je suis puni d'un emprisonnement de deux (2) ans à cinq (5) ans, et d'une amende de...
Site :
http://www.algerie360.com
Téléphone - securite-routiere.gouv.fr
Questions fréquentes
Téléphone
Téléphoner en conduisant détourne obligatoirement l'attention, "kit mains-libres" ou pas. L'usage du téléphone portable au volant multiplie par 3 le risque d'accident.
L'usage d'un téléphone tenu en main en conduisant est interdit.
Est également interdit, au 1er juillet 2015, le port à l'oreille, par le conducteur d'un véhicule en circulation, de tout...
Date: 2017-10-04 15:38:39
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Téléphone - securite-routiere.gouv.fr
Questions fréquentes
Téléphone
Téléphoner en conduisant détourne obligatoirement l'attention, "kit mains-libres" ou pas. L'usage du téléphone portable au volant multiplie par 3 le risque d'accident.
L'usage d'un téléphone tenu en main en conduisant est interdit.
Est également interdit, au 1er juillet 2015, le port à l'oreille, par le conducteur d'un véhicule en circulation, de tout...
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Arrêt ou stationnement dangereux ou ... - Permis 12 Points
^ Retour à Toutes nos solutions pour vos infractions
Arrêt ou stationnement dangereux ou gênant de votre véhicule
Vous êtes poursuivi pour avoir effectué un arrêt ou un stationnement dangereux ou gênant de votre véhicule ? Vous souhaitez naturellement connaître précisément vos droits ? Vous souhaitez savoir quelles sont les sanctions qui peuvent vous être appliquées ?
Vous avez...
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Code de procédure pénale
Sécurité routière
Stupéfiants
POUR ATTRIBUTION
Procureurs généraux près les cours d'appel - Premiers présidents des cours d'appel - Procureurs de la République - Magistrats du siège
- 10 juin 2003 -
Sommaire :
I. - EXTENSION DE LA PROCEDURE DE L'AMENDE...
Date: 2007-03-13 17:29:24
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Invalidation ou annulation du permis de conduire : un ...
* refus de se soumettre au dépistage du taux d'alcoolémie,
des fautes liées directement à une suspension ou à une invalidation du permis.
* refus de restituer un permis suspendu ou retenu,
* une conduite pendant une période de suspension ou de rétention du permis
2°- L'annulation automatique
en cas de récidive : de conduite en état d'ivresse, ou de refus de se soumettre à un...
Modifications du Code de la route - gouvernement.lu // L ...
Le Code de la route fait régulièrement l'objet de modifications pour mieux l'adapter aux besoins et exigences de la circulation et de la sécurité routière.
Un règlement grand-ducal du 25 juillet 2015, publié au Mémorial en date du 7 août 2015 (A-N° 153), comporte notamment les modifications suivantes:
Définition du véhicule automoteur électrique
En vue de promouvoir l'utilisation de...
Site :
gouvernement.lu
Comment se déroule l'examen pratique du permis de conduire
Premier examen de France, le permis de conduire est une étape importante dans la vie. L'enjeu est important et il suscite donc, un grand stress chez les candidats. La réussite dépend de votre niveau de préparation avant le passage. Cet article vous explique le déroulement de l'épreuve pratique du permis de conduire, la méthode d'évaluation ainsi que l'obtention des résultats.
Le...
Site :
https://www.over-blog.com
Voiture de fonction et infractions : que dit la loi
Actualités
Voiture de fonction et excès de vitesse : que dit la loi ?
Le cas des infractions commises avec une voiture de fonction a été abordé et revisité lors du dernier Comité Interministériel de la Sécurité routière en octobre 2015. Où en sommes nous aujourd'hui ?
Qui est responsable de l'infraction ?
Le conducteur d'un véhicule de société, comme tout autre véhicule, est...
australie amende conduite sans permis - gamblewiz.com
Conduire sans assurance automobile est considérée comme une infraction absolue. Si vous êtes reconnu coupable de cette infraction, vous risquez une amende jusqu'à £ 5000. En outre, lors de la conduite des contrôles routiers, les policiers ont le pouvoir d'émettre une amende sur-le-champ de £ 200, et jusqu'à huit points de pénalité, aux automobilistes contrevenants. Contrôles de...
Site :
http://www.gamblewiz.com
Permis de conduire à Marseille : comment le décrocher du ...
Passez le Permis de conduire à Marseille chez Dynamic !
Vous cherchez une auto école efficace et pas cher pour passer votre permis de conduire à Marseille ? Dans le 13ème arrondissement, l'auto école Dynamic vous propose de suivre sa formation pour maximiser vos chances de réussite à l'examen du permis de conduire. Sur vroumvroum.fr, de nombreux élèves témoignent leur...
Site :
autoecoledynamic.com
Permis de conduire à Marseille : comment le décrocher du ...
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Vous cherchez une auto école efficace et pas cher pour passer votre permis de conduire à Marseille ? Dans le 13ème arrondissement, l'auto école Dynamic vous propose de suivre sa formation pour maximiser vos chances de réussite à l'examen du permis de conduire. Sur vroumvroum.fr, de nombreux élèves témoignent leur...
Site :
autoecoledynamic.com
Comment savoir combien de points j'ai sur mon permis
Accueil > Assurances > FAQ de l'assurance > Comment savoir combien de points j'ai sur mon permis ?
Comment savoir combien de points j'ai sur mon permis ?
Le titulaire du permis de conduire bénéficie du droit d'accès à l'intégralité de son dossier en préfecture (service des permis de conduire) afin de connaître notamment son capital points.
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Site :
http://www.empruntis.com
Thèmes liés : combien j'ai de point permis de conduire / comment savoir combien de points sur son permis de conduire / savoir combien point permis de conduire / comment savoir les points de son permis de conduire / comment connaitre les points de son permis de conduire
Stage permis de conduire Nord (59). Sensibilisation à la ...
Chargement en cours...
Stages de sensibilisation à la sécurité routière dans le Nord.
Réservez votre stage permis de conduire dans le Nord qui vous permet de récupérer quatre points. Un stage de récupération de points se déroule sur deux jours et les horaires sont en général de 8 H 30 à 12 H 30 et de 13 h 30 à 17 h 30 (voir liste des...
Site :
http://www.stage-permis-conduire.fr
Thèmes liés : stage recuperation de points de permis de conduire / prefecture du nord point permis de conduire / stage point permis de conduire / service permis de conduire prefecture du nord / prefecture du nord permis de conduire horaire
Stage permis de conduire Loire (42). Sensibilisation à la ...
Chargement en cours...
Stages de sensibilisation à la sécurité routière dans la Loire.
Réservez votre stage permis de conduire dans la Loire qui vous permet de récupérer quatre points. Un stage de récupération de points se déroule sur deux jours et les horaires sont en général de 8 H 30 à 12 H 30 et de 13 h 30 à 17 h 30 (voir liste des...
Site :
http://www.stage-permis-conduire.fr
Thèmes liés : stage recuperation de points de permis de conduire / stage point permis de conduire / permis de conduire dans la loire / stage securite routiere et recuperation point / permis de conduire stage
Conduire sans permis - Stage recuperation de points
Vos commentaires
Commentaire posté le 09-08-2016 par Beaufort:
Bonjour j'ai passé mon permis à 17 ans et demi (nouvelle réforme conduite accompagné) et dans 2 mois jai seulement 18 ans mais il me faut absolument un moyen de me déplacer pour aller à mon école, que sque que risque sachant que jai mon permis mais pas 18 ans? Merci !
Réponse postée le 10-08-2016 par Claire:
Bonjour, cela...
Site :
prostagespermis.fr
Mon stage aux USA: Passer le permis de conduire aux USA
Passer le permis de conduire aux USA
Salut à tous, je vous parlais du bonne nouvelle de plus la semaine dernière et la voici : Samedi, j'ai passé mon permis de conduire américain.
Alors, pourquoi ? Il faut savoir que le permis de conduire français permet de conduire dans la plupart des Etats américains lorsque vous partez en vacances. En revanche, si votre séjour dépasse 3 mois (et que...
Date: 2016-05-27 14:48:06
Site :
http://monexperienceamericaine.blogspot.com
Gagner des points à l'examen du permis de conduire ...
Gagner des points à l'examen du permis de conduire?
Gagner des points à l'examen du permis de conduire?
Vous le savez peut-être, l'examen du permis de conduire est noté sur 31 points. Pour que le résultat soit favorable, il faut avoir un minimum de 20 points. Mais comment les obtenir?
L'examen du permis de conduire
Tout d'abord, voilà ce fameux Certificat d'Examen du Permis de Conduire ou...
Site :
https://monpermisvoiture.com
Faire face à une incapacité de conduire d’un salarié ...
En cas de retrait de permis, soit l'employeur réaffecte le salarié sur un autre poste, soit il le licencie. Il peut aussi arriver qu'un salarié soit inapte à la conduite. Dans ce cas, un reclassement doit être recherché avant d'envisager un licenciement.
Salarié et « conducteur »
La conduite constitue l'activité même de certains salariés (ex. : chauffeur routier, conducteur de...
Site :
http://www.universpaie.com
Visite médicale et permis, quand le préfet se porte pâle ...
Constituant une mesure de police restrictive de droit, toute décision profectorale affectant la validité du permis de conduire doit être motivée en fait et en droit.
L'Administration s'est toujours opposée à la suppression de la prérogative préfectorale, estimant que cette faculté « de retirer le permis constitue une sanction la plus redoutée des chauffeurs, par la suite la plus...
Permis de conduire : tout ce qui va encore changer ...
Pour ceux qui projettent de passer leur permis de conduire, sachez que les règles ont changé et risquent de changer encore dans les mois qui viennent. Le point sur les évolutions attendues.
La réforme du permis de conduire est en route. Première mesure emblématique : depuis le 1er novembre 2014, l'apprentissage anticipé de la conduite est accessible dès 15 ans, contre 16 ans auparavant....
Site :
capital.fr
Stage permis de conduire Haute-Corse (2b). Sensibilisation ...
Chargement en cours...
Stages de sensibilisation à la sécurité routière en Haute-Corse.
Réservez votre stage permis de conduire en Haute-Corse qui vous permet de récupérer quatre points. Un stage de récupération de points se déroule sur deux jours et les horaires sont en général de 8 H 30 à 12 H 30 et de 13 h 30 à 17 h 30 (voir liste des sessions ci-dessus). Suite à un stage,...
Site :
http://www.stage-permis-conduire.fr
Thèmes liés : stage recuperation de points de permis de conduire / stage point permis de conduire / stage securite routiere et recuperation point / permis de conduire stage / stage securite routiere permis probatoire
Comment réussir son examen de permis de conduire
CONTACT
L'étape de l'examen pratique est un moment important qui permet de déterminer si vous obtenez ou non votre permis à l'essai. C'est donc un passage important devant lequel les candidats doivent gérer leur stress.
Afin de vous préparer au mieux à cet examen du permis de conduire, nous vous offrons quelques conseils pour mettre toutes les chances de votre côté.
Découvrez sans plus...
Date: 2017-10-04 18:08:59
Site :
http://my-ds.ch
Alcool au volant, taux, perte de points et amende - LegiPermis
750EUR
Retrait de 6 Points
Un taux d'alcool supérieur ou égal à 0,5g par litre de sang et ne dépassant pas 0,79g constitue une contravention de 4ème classe . Il en est de même lors d'un contrôle par éthylomètre dont le taux d'alcool est compris entre 0,25mg et 0,39mg par litre dans l'air expiré. Les sanctions prévues pour alcoolémie au volant sont :
La perte de 6 points sur le permis...
Site :
https://www.legipermis.com
Stage recuperation de points pas cher - prostagespermis.fr
Vos commentaires
Commentaire posté le 09-07-2016 par Florian arbaud:
Bonjour, Je viens de perdre 6 POINTS sur mon permis. Il me reste 2 POINTS je dois repasser un stage. Je dois payer l'amende avant de faire le stage ou pas. Peut on se faire rembourser de l'amende. Merci de votre réponse.
Réponse postée le 11-07-2016 par Claire:
Bonjour, je suppose que vous êtes en période probatoire...
Site :
prostagespermis.fr
cyclo et le code de la route - Douce FRANCE
cyclo et le code de la route
Équipement obligatoire :
o Un projecteur éclairant à 25 mètres minimum
o Deux dispositifs de freinage (avant et arrière)
o Un feu rouge arrière et un dispositif réfléchissant rouge
o Des dispositifs réfléchissant latéraux orange
o Une plaque du constructeur (cylindrée, type, niveau sonore)
o La vignette de l'assurance
o Le BSR (de 14 à moins de 16 ans...
Site :
http://et51claude.e-monsite.com
Permis de conduire et mauvaise vision | SNOF
Permis de conduire sur Legifrance Article R221-14
I. - Postérieurement à la délivrance du permis, le préfet peut prescrire un examen médical :
1° Dans le cas où les informations en sa possession lui permettent d'estimer que l'état physique du titulaire du permis peut être incompatible avec le maintien de ce permis de conduire. Cet examen médical doit être réalisé par...
Date: 2017-10-04 16:22:15
Site :
http://www.snof.org