John Libbey Eurotext - Epilepsies - Epilepsie et ...

Textes réglementaires français

(Décret du 7 mai 1981, arrêté du 4 octobre 1988, arrêté du 29 mai 1997.)

Les textes réglementaires régissent les conditions d'attribution des permis de conduire. Ils précisent les conditions de restriction suivant les maladies ou groupes d'affections. Les épilepsies (et autres perturbations brutales de l'état de...

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Site : http://www.jle.com

Candidat libre : Passer son permis de conduire - Ornikar

>  Inscription en candidat libre

Comment s'inscrire au permis de conduire en candidat libre ?

Passer son permis de conduire en candidat libre qu'est ce que ça veut dire ? Quels sont les avantages ? Comment s'inscrire au permis de conduire en candidat libre ? Nous vous disons tout sur l'inscription au permis de conduire en candidat libre en France !

En France, comme pour le baccalauréat, il est...

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Site : https://www.ornikar.com

Les épreuves du permis de conduire - DRIEA Île-de-France ...

La protection des inspecteurs du permis de conduire

article L211-1 de la Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 renforçant la lutte contre la violence routière

En cas de commission des délits de violences ou d'outrage prévus par les articles 222-9 à 222-13 et 433-5 du code pénal contre un inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice...

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Date: 2017-10-04 16:48:55
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...

PERMIS de CONDUIRE - Informations

Afin de mieux lutter contre la falsification des permis de conduire et afin qu'ils soient réglementés dans toute l'Europe, un nouveau format de permis de conduire est en vigueur depuis 2013 en France. Cette réforme vise à moderniser ce document. Mais des soucis informatiques ont reporté l'application de cette nouvelle forme qui fut légèrement reporté à cette date. En attendant la date de...

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Site : https://nouveaupermisconduire.fr

Permis de conduire — Wikipédia

Le permis de conduire est un droit administratif de circuler donnant l'autorisation de conduire sur une route publique un ou plusieurs véhicules tels que automobile , motocyclette , cyclomoteur , camion ou autobus , dans une zone géographique donnée, généralement un pays. La délivrance du permis de conduire peut être soumise selon les cas et les lois locales à un test d'aptitude à la...

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Date: 2017-10-01 07:42:32
Site : https://fr.m.wikipedia.org

Comment obtenir le nouveau permis européen ?

� Quelles sont les conditions pour échanger son carton rose contre un permis de conduire européen. Puis-je le réclamer dès aujourd'hui ? »

Olivier de Trouville

Un peu de patience, Olivier. Le remplacement du permis rose 3 volets, est progressif. Pour le moment, tous ceux délivrés avant le 19 janvier 2013 sont valables jusqu'au 19 janvier 2033, tout comme les duplicatas remis entre le 19...

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Site : youtube.com

Permis international - Démarches | Blog de voyage - Helene ...

Le permis international est une traduction de son permis national. Il nous permet de conduire dans certains* pays et de louer une voiture.

Important : le permis international ne remplace pas le permis national. Ce qui veut dire que quand on est à l'étranger, il faut emmener son permis national ainsi que le permis international, sans ça le permis international n'a pas de valeur et vous ne...

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Site : http://www.heleneglobetrotter.com

Thèmes liés : demande de permis de conduire international / validite d'un permis de conduire international / obtenir un permis de conduire international / permis de conduire international en france / permis de conduire international caa

FAQ / Outils / Accueil - Les services de l'État dans l'Aisne

Mise à jour le 13/04/2017

 

Titres de séjour

1/ Ma carte de séjour arrive à expiration avant la date du prochain rendez-vous disponible ? Que dois-je faire ?

Nous vous invitons à réserver le rendez-vous disponible sur notre site.

Dès la réservation effectuée, et validée par vos soins, vous recevrez par courriel une confirmation de la date de rendez-vous, que vous pourrez imprimer et...

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Date: 2017-10-04 18:45:36
Site : http://www.aisne.gouv.fr

Le permis de conduire et les points : le mythe de l'avant 1992

Avertisseur de radar

Le permis de conduire et les points : le mythe de l'avant 1992

Instauré par la loi du 10 juillet 1989 relative à diverses dispositions en matière de sécurité routière et en matière de contraventions, le permis à points français est entré en vigueur en 1992 suite à l'adoption des décrets d'application du 25 juin 1992 et du 23 novembre 1992, parus respectivement au...

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Date: 2017-10-04 18:52:16
Site : avocat-gc.com

Visite médicale pour le Permis - mpsra.blogspot.com

Visite médicale pour le Permis

Conducteurs soumis à un examen médical

L'arrêté du 8 février 1999 et les articles R. 221-10 à R. 221-14 du code de la route indiquent quels conducteurs doivent passer une visite médicale.

Pour être autorisée à conduire, toute personne doit être titulaire d'un permis de conduire correspondant au type de véhicule ( véhicule léger, camion, etc).

Dans...

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Date: 2017-09-09 11:36:40
Site : http://mpsra.blogspot.com

NOTICE D INFORMATION RECRUTEMENT. INSPECTEUR DU PERMIS DE ...

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NOTICE D INFORMATION RECRUTEMENT. INSPECTEUR DU PERMIS DE CONDUIRE ET DE LA SECURITE ROUTIERE DE 3ème CLASSE

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Site : http://docplayer.fr

Législation camping-car

Le type de permis est défini selon l'article R221-4 du Code de la route. Il est déterminé par le type de véhicule son poids et/ou sa puissance. Le permis B suffit pour conduire un camping-car dont le P.T.A.C ne dépasse pas 3500 kg. Au delà, il faut un permis C comme pour les poids lourds.

Il est bon de savoir que le P.T.A.C est remplacé sur les nouvelles cartes grises par la notion de...

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Site : http://www.france-camping-car.fr

- Section 5. Examen pratique (art. 33-39) - code-de-la ...

Début Règlementation Par niveau Arrêtés royaux AR 23-03-1998

23 MARS 1998. - Arrêté royal relatif au permis de conduire.

(M.B. 30.04.1998)

Titre III. Le permis de conduire

Chapitre IV. Des examens

Section 5. Examen pratique

Article 33

L'examen pratique prévu aux articles 23, § 1er, 2° et 38 de la loi comporte les épreuves énumérées à l' annexe 5 .

L'examen est subi à bord d'un...

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Site : https://www.code-de-la-route.be

Points de permis de conduire : un marché juteux et illégal ...

Acheter un ou plusieurs points de permis de conduire sur Internet, rien de plus simple. Il suffit de taper, sur n'importe quel moteur de recherche, les mots-clés : « acheter », « point », « permis », « conduire ». Et dès le milieu de la 1re page de résultats, le conducteur en quête de points trouvera des annonces en bonne et due forme pour endosser une infraction moyennant...

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Date: 2017-10-04 19:33:48
Site : http://www.terrafemina.com

Assurance auto à l’étranger: avez-vous pensé à tout ...

Sur autoroute, la vitesse maximale varie d'un pays à l'autre : de 80 km/h en Grèce à 120 km/h en Belgique, Espagne, Finlande, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal ou Suisse. A noter qu'en Allemagne, la vitesse sur autoroute n'est pas limitée sauf indication contraire : nos voisins allemands roulent habituellement à 130 km/h.

Les taux d'alcoolémie

La majorité des pays européens ont adopté le...

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Date: 2017-10-04 14:34:20
Site : https://www.lelynx.fr

Examen médical et tests psychotechniques - Permis de conduire

Service Client Aux heures de bureau Mon espace

Récupérez 4 points sur votre permis de conduire

Stage de récupération de points

Accueil > Examen médical et tests psychotechniques

Examen médical et psychotechnique

Il peut être imposé d'effectuer un contrôle médical avant de pouvoir récupérer son permis de conduire suite à une invalidation , une suspension ou une annulation . Selon la...

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Site : https://www.permis-apoints.com

Questions fréquentes - Dockx Rental

Vous avez une question au sujet de votre location de voiture ? Vous trouverez ici des réponses aux questions les plus fréquemment posées. Vous ne trouvez pas de réponse à votre question ? Contactez votre Dockx Service Shop .

Quelles sont les étapes à suivre pour louer un véhicule ?

Souhaitez-vous réserver votre véhicule sur le site Web de Dockx Rental ou dans le shop ? Si vous...

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Site : http://www.dockx.be

La puce électronique va disparaître des nouveaux permis de ...

La puce électronique va disparaître des nouveaux permis de conduire

Marché aux puces 156

Par Xavier Berne

le jeudi 06 novembre 2014 à 09:40

À partir de l'année prochaine, les nouveaux permis de conduire, désormais délivrés au format « carte de crédit », ne disposeront plus de puce électronique. Un choix motivé par des raisons budgétaire selon le ministère de l'Intérieur.

Depuis...

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Site : https://www.nextinpact.com

Thèmes liés : ministere de l interieur permis de conduire / releve d'information permis de conduire / nouveau permis de conduire / permis de conduire europeen valable en france / permis de conduire europeen en france

Tours : Guide des démarches : Particuliers - Perte du ...

pièce d'identité : original + 1 photocopie,

2 photos d'identité identiques et conformes aux normes portant au verso vos nom et prénom (à coller sur les formulaires cerfa),

timbre fiscal de 25 EUR,

montant de la taxe régionale , dans les régions où elle est due.

Obtention du nouveau permis

Le délai de traitement de la demande par les services préfectoraux est variable. Selon les cas,...

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Site : https://tours.service-information-publique.fr

Thèmes liés : formulaire de demande de duplicata de permis de conduire / formulaire de demande de permis de conduire / demande duplicata permis de conduire / declaration de perte de permis de conduire / permis de conduire demande

Voici le nouveau permis de conduire - europe1.fr

Voici le nouveau permis de conduire

19h18, le 11 septembre 2013, modifié à 07h26, le 16 septembre 2013

A

@ Ministère de l'Intérieur

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PHOTO - Un nouveau permis au format "carte de crédit" et plus sécurisé est mis en circulation à partir de lundi.

Fini le papier rose. Dès lundi, place au permis de conduire au format "carte de crédit". La France applique ainsi une directive européenne de 2006 pour harmoniser son permis de conduire et ses catégories de véhicules avec les autres Etats membres de l'Union européenne.

Ce qui va changer. Plastifié, doté d'une puce électronique et une bande...

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Site : http://www.europe1.fr

Thèmes liés : ministere de l interieur permis de conduire / lecture nouveau permis conduire / nouveau permis de conduire / nombre de permis de conduire delivres en france en 2013 / nombre de permis de conduire en france 2013

Permis de conduire datant d'avant 1989 — Site officiel de ...

Info

Permis de conduire datant d'avant 1989

Suite à un article paru dans la presse concernant les permis de conduire émis avant 1989 (modèle ne mentionnant pas "Communautés Européennes"), nous avons déjà reçu la visite de bon nombre de citoyens inquiets demandant à obtenir un nouveau permis de conduire.

En effet cet article précisait que certains belges s'étaient vus infliger en France...

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Site : http://www.floreffe.be

Thèmes liés : validite d'un permis de conduire europeen en france / validite d'un permis de conduire etranger en france / validite d'un permis de conduire en france / validite d'un permis de conduire belge / validite d'un permis de conduire

Conduire en Angleterre - Forum Moto-Station.com

D'autres me disent que ce permis n'est pas valable selon un avis de la Commsion Européenne...etc...

Je vais acheter mon scooter cette semaine et les autorités locales n'ont pas été en mesure de me répondre.

Merci pour vos infos !

Date d'inscription: avril 2006

Moto : Triumph 955 sprint R

moi j'ai veccu 9 ans en angleterre et j'ai connu un francais ki avait ramene sa 125 , il la rouler a...

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Site : http://forums.moto-station.com

Thèmes liés : permis de conduire categorie b france / permis de conduire de la categorie b / categorie permis de conduire europeen / categorie permis de conduire france / categorie permis de conduire voiture

Conduire en Espagne: la législation routière à connaître

Mettez tout Barcelone dans votre poche!

Accueil > Se déplacer > Voiture > Conduire en Espagne: validité du permis de conduire et législation routière

Conduire en Espagne: validité du permis de conduire et législation routière

Publié par Pauline dans la catégorie Arriver , S'installer à Barcelone , Se déplacer , Voiture . Article actualisé le 4 août, 2017. 2 commentaires

Vous avez...

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Site : https://les-bons-plans-de-barcelone.com

Permis International, les démarches pour l'obtenir ...

Résiliation

Permis international, comment l'obtenir ?

Si vous êtes titulaire du permis de conduire, il faut savoir que se rendre à l'étranger en voiture (ou via un autre véhicule motorisé de type camion ou moto), et notamment dans les pays qui sont en dehors de l'union Européenne demande des démarches particulières. En effet, certaines nations demandent un permis international doit être...

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Date: 2017-10-04 11:52:09
Site : http://quelle-demarche.com

Thèmes liés : demande de permis de conduire international prefecture du nord / obtenir un permis de conduire international / demande de permis de conduire international / permis de conduire international prefecture du nord / permis de conduire international en france

Conduire en Allemagne - la limitation de vitesse

2

3 mois

Attention: les périphériques peuvent être considérées comme des routes au sein d'agglomérations. Bien que ce soient des autoroutes, les amendes sont plus chères !

L'alcool et les drogues : les amendes sont chères en Allemagne !

Si les PV pour le non-respect d'une limitation de vitesse peuvent sembler élevées, ils palissent en comparaison avec les amendes punissant l'abus...

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Site : https://www.bussgeldkatalog.org

Conduire en Europe - Connaître les règles de conduite ...

0,9

Chypre

Dans tous les pays d'Europe, il est interdit de boire et de téléphoner au volant, le coût de l'amende variant d'un pays à l'autre, pouvant monter jusqu'à 300EUR en Espagne.

Les péages

Des routes à péage sont nombreuses dans les pays tels que l'Autriche, en Espagne , en France, la Grèce , la Hongrie , l'Irlande, l'Italie, le Portugal, le Royaume-Uni , pour ne citer qu'eux. Les...

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Site : https://www.abritel.fr

Thèmes liés : validite d'un permis de conduire europeen en france / validite d'un permis de conduire en france / nouveau permis de conduire belgique validite / nouveau format permis de conduire belgique / validite d'un permis de conduire

PERMIS DE CONDUIRE | Question expatriés Espagne | Expat United

Réponse postée le 20.11.2011 par Drt. MARTI ALAIN J.P.I

Si le permis de conduire vient d'un pays de l'Union Européenne, il est valable en España.

Moi même, vivant dans ce pays depuis plus de dis, je n'ai jamais changé mon permise conduire et ce, sans que cela ma cause le moindre problème que ce soit.

Moyenne des votes

Vous devez être identifié pour voter!

Réponse postée le 25.11.2011...

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Site : http://www.expatunited.com

Thèmes liés : releve d'information permis de conduire / permis de conduire europeen valable en france / permis de conduire changement / question reponse du permis de conduire / permis de conduire a points france

Pour tracter une grosse caravane, le permis BE impose-t-il ...

Accueil Autos Permis de conduire et réglementation Pour tracter une grosse caravane, le permis BE impose-t-il une visite médicale ?

Pour tracter une grosse caravane, le permis BE impose-t-il une visite médicale ?

28 avril 2017 Frédéric Lutz Permis de conduire et réglementation 0

Les choses ont changé le 1er juin 2016, mais l'info, largement répercutée dans les colonnes du magazine Le...

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Site : http://www.lemondedupleinair.com

Plaque immatriculation Remorque et Caravane ...

plaques remorque

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Disponibles dans deux gammes de matériaux Plexiglas® « haut de gamme -...

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Site : http://www.nouvellesplaques.com

Thèmes liés : immatriculer un vehicule sans permis de conduire / vehicule sans permis de conduire / permis de conduire remorque / assurer voiture sans permis de conduire / voiture sans permis de conduire

Comment explorer la vision dans un contexte de conduite ...

Comment explorer la vision dans un contexte de conduite automobile?

X Zanlonghi, L Avital, C Pedelahore, C Robin, F

Conduite et Age

Serveur ConduiteSante - Index AbcMédecine AM20473

Introduction

"En faisant de la sécurité routière un des trois grands chantiers de son quinquennat, le Président de la République a décidé de ne plus accepter l'inacceptable": telle est l'annonce que l'on...

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Date: 2006-12-12 13:29:59
Site : http://www.conduitesante.com

La Profession d’Enseignant de la Conduite et de la ...

Résidents à l'étranger

La Profession d'Enseignant de la Conduite et de la Sécurité Routière

L'enseignant de la conduite et de la sécurité routière est chargé de former les apprentis conducteurs à des comportements responsables et sûrs. Il réalise également des actions de sensibilisation à la sécurité routière et de formation continue des usagers de la route.

A cette fin, il doit...

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Date: 2017-10-04 15:56:59
Site : securite-routiere.gouv.fr

Italie - Location de voiture avec Bsp-Auto

Louez une voiture en Italie avec Bsp-Auto

Rome, Florence, Naples, Venise, toutes ces villes regorgent de monuments historiques et de sites naturels exceptionnels. Pour les visiter à votre rythme, une voiture de location reste le moyen. Faites-vous plaisir en louant une voiture sur BSP-Auto et découvrez les régions et les villes italiennes !

Spécialiste de la location de voitures pas chère...

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Site : http://www.bsp-auto.com

Thèmes liés : location voiture sans permis de conduire / amende permis de conduire exces de vitesse / code de la route exces de vitesse amende / permis de conduire limite d age / permis de conduire d transport en commun

Les services de l'État - rhone.gouv.fr

Mise à jour le 14/09/2017

 

        L'ACCUEIL DES ETRANGERS EN PREFECTURE DU RHONE

                                    FOIRE AUX QUESTIONS

Mise à jour 14.09.2017

MODALITES D'ACCUEIL

1. Où est situé la Direction des migrations et de l'intégration de la préfecture du Rhône ?

97, rue Molière - 69003 Lyon.

2. Quelles sont les heures d'ouverture au public ? 

9h00 :...

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Date: 2017-10-04 18:27:29
Site : http://www.rhone.gouv.fr

Prefecture Nanterre numero et informations

Domiciliation d'entreprise

Taxi

Vous souhaitez vous renseigner sur les démarches permettant d'obtenir la licence de taxi ? Notre site vous informe de la procédure pour l'immatriculation, la délivrance de licence, vous fournit les pièces nécessaires pour constituer votre dossier et met à votre disposition une assistance en ligne qui vous accompagnera dans votre démarche pour votre activité...

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Site : http://www.demarcheprefecture.fr

Prefecture Marseille numero et informations

Domiciliation d'entreprise

Taxi

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Prefecture Pyrénées-Orientales numero et informations

Domiciliation d'entreprise

Taxi

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Sous-Prefecture Le Raincy numero et informations

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Prefecture Gard numero et informations

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Taxi

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Prefecture Lille numero et informations

Domiciliation d'entreprise

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Prefecture Rhône numero et informations

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Prefecture Drôme numero et informations

Domiciliation d'entreprise

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Prefecture Créteil numero et informations

Domiciliation d'entreprise

Taxi

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Prefecture Nice numero et informations

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Taxi

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Prefecture Charleville-Mézières numero et informations

Domiciliation d'entreprise

Taxi

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Site : http://www.formaliteprefecture.com

Votre engin agricole peut-il circuler sur la route ? - Entraid

Votre engin agricole peut-il circuler sur la route ?

Votre engin agricole peut-il circuler sur la route ?

Réglementation

06/01/2016 - 10:14 lise monteillet

Les réponses au Quiz du numéro de janvier 2016 d'Entraid' Magazine sur les dispositions réglementaires régissant la circulation des engins agricoles.

Partagez cet article: Votre engin agricole peut-il circuler sur la route ?

Voici le quiz...

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Site : http://www.entraid.com

Thèmes liés : code de la route conduite tracteur agricole / permis de conduire tracteur agricole / permis de conduire categorie b france / permis de conduire de la categorie b / article loi macron permis de conduire

CONTESTER les Infractions au Code de la Route par Passion ...

Payer par Internet

Définition

              Les infractions qualifiées "contraventions" sont divisées en 5 classes qui peuvent donner lieu à des amendes allant de 38 EUR à 1500 EUR et même jusqu'à 3000 EUR, en cas de récidive. A ces contraventions peuvent s'ajouter certaines peines complémentaires (ex : suspension du permis de conduire)....

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Date: 2017-05-21 16:19:26
Site : http://www.passion-harley.fr

Vote par procuration | service-public.fr

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : permis de conduire est il une piece d identite / validite d'un permis de conduire etranger en france / changement d'adresse sur permis de conduire par internet / permis de conduire delai d attente / permis de conduire changement d'adresse