Articles sélectionnés pour le thème : gouvernement du quebec code de la route
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Route 175 (Québec) — Wikipédia
Avant la route[ modifier | modifier le code ]
Jusqu'à la création officielle du Parc national des Laurentides [6] , aucune réglementation n'avait force de loi pour le contrôle et la préservation du territoire entre Québec et le Saguenay-Lac Saint-Jean [7] . La chasse se pratiquait à grande échelle autant chez les nord-américains que chez les amérindiens et le caribou était une prise...
Date: 2017-10-03 08:18:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Pétition : Réforme du Code de la sécurité routière du Québec
En direct sur le Web
Pétition :
Réforme du Code de la sécurité routière du Québec
Texte de la pétition
ATTENDU QUE les dernières années ont vu une augmentation remarquable de l'utilisation du vélo et des transports actifs, à Montréal et ailleurs au Québec;
ATTENDU QUE cette augmentation n'est pas sans causer des frictions entre usagers de la route;
ATTENDU QUE le Code de la sécurité routière, rédigé en 1986, ne prend pas ou peu en compte les spécificités des déplacements non motorisés et les frictions engendrées;
ATTENDU QUE d'autres pays ont...
Site :
assnat.qc.ca
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Permis de conduire au Québec — Wikipédia
Le permis de conduire québécois est un document officiel donnant l'autorisation de conduire certains véhicules sur le réseau routier .
Sommaire
Loi concernant les véhicules-moteurs[ modifier | modifier le code ]
La première loi encadrant la conduite de véhicules motorisées est sanctionnée le
9 mars 1906
par l' Assemblée législative du Québec . Intitulée Loi concernant les...
Date: 2017-10-04 12:09:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le nouveau Code de la sécurité routière du Québec dévoilé ...
Le nouveau Code de la sécurité routière du Québec dévoilé bientôt
14/01/2016 10:18 EST | Actualisé 15/01/2016 10:26 EST
Patrick Bellerose Correspondant parlementaire à Québec
Charles McQuillan via Getty Images
DUBLIN, IRELAND - AUGUST 9: Competitors pass O'Connell Street as they take part in the cycling section during the Ironman triathlon event on August 9, 2015 in Dublin, Ireland....
Code de la route: Québec veut décupler la limite des ...
Justice, droits et liberté
La Presse Canadienne
Québec entend sévir plus durement contre les jeunes: le gouvernement veut décupler la limite maximale des amendes pour les infractions au Code de la sécurité routière et multiplier par cinq le plafond de toutes les autres commises par ceux qui ont moins de 18 ans.
Ces changements sont prévus dans un projet de loi déposé cette semaine par la ministre de la Justice, Stéphanie Vallée.
Le projet 51 vise à rendre l'administration de la justice plus efficace et les amendes aux mineurs «plus dissuasives», est-il indiqué.
Ainsi, si le projet de loi est adopté, la...
Site :
http://www.lapresse.ca
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