Articles sélectionnés pour le thème : entretien vehicule code de la route
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Cours de code - La mécanique et les équipements : 6 cours ...
La mécanique et les équipements
La mécanique et les équipements
(6 leçons)
Pour être apte à conduire en pratique, il faut aussi connaître la théorie et cela passe par la connaissance du véhicule : même les plus réticents ne doivent pas passer outre les notions de mécanique et l'entretien des équipements du véhicule.
Pour accéder à tous les cours en ligne vous devez vous...
Site :
https://www.codedelaroute.fr
Cours code de la route : 198 cours en ligne pour réviser
La circulation
(43 leçons)
Panneaux, intersections, règles de circulation ... ces thèmes n'auront plus de secret pour vous. Cette thématique traite également des croisements et dépassements ainsi que de l'arrêt et du stationnement.
La route
(12 leçons)
Tout savoir sur la conduite à adopter la nuit ou lorsque les conditions météorologiques sont défavorables. Cette thématique traite...
Site :
https://www.codedelaroute.fr
Quiz code de la route sur Entretien du véhicule
Examinez l'image et choisissez la meilleure réponse :
Je dois nettoyer l'extérieur de mon véhicule au moins tous les 2 ans
Le code de la route n'oblige pas à nettoyer l'extérieur d'un...
Site :
http://quiz-code-route.fr
Thèmes liés : entretien vehicule code de la route / chargement vehicule code de la route / vehicule code de la route / quiz code de la route / obligation code de la route
Loi Macron : les 1000 nouvelles questions du Code de la route
Accueil > Loi Macron : les 1000 nouvelles questions du Code de la route
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Accueil > Blog > Actualités auto Loi Macron : les 1000 nouvelles questions du Code de la route
Loi Macron : les 1000 nouvelles questions du Code de la route
À partir du 2 mai 2016, le nouvel examen du Code de la route comptera désormais 1 000 questions entièrement revisitées. Une des réformes de la loi...
Date: 2017-10-04 08:44:01
Site :
https://www.lolivier.fr
Test Code de la Route Gratuit ᐅ Conforme Examen Officiel 2017
Où et comment passer l'examen du code de la route ?
Historique du code de la route
Le code de la route français est un ensemble de lois et de règlements qui régissent tout type de circulation sur la voie publique. Ainsi, contrairement à ce que l'on pourrait penser, il n'est pas uniquement destiné aux véhicules à moteur mais aussi aux vélos et autres véhicules sans moteurs, aux piétons,...
Test Code de la Route Gratuit ᐅ Conforme Examen Officiel 2017
Où et comment passer l'examen du code de la route ?
Historique du code de la route
Le code de la route français est un ensemble de lois et de règlements qui régissent tout type de circulation sur la voie publique. Ainsi, contrairement à ce que l'on pourrait penser, il n'est pas uniquement destiné aux véhicules à moteur mais aussi aux vélos et autres véhicules sans moteurs, aux piétons,...
Test Code de la Route Gratuit ᐅ Conforme Examen Officiel 2017
Où et comment passer l'examen du code de la route ?
Historique du code de la route
Le code de la route français est un ensemble de lois et de règlements qui régissent tout type de circulation sur la voie publique. Ainsi, contrairement à ce que l'on pourrait penser, il n'est pas uniquement destiné aux véhicules à moteur mais aussi aux vélos et autres véhicules sans moteurs, aux piétons,...
Code de la route
Combien de feux de croisement peut avoir une moto ? ainsi que de feux de route ?
En application de l'article R.313-4 du Nouveau Code de la Route, une motocyclette peut avoir un ou deux feux de position, de route ou de croisement.
Quelle est la réglementation en vigueur relative au contrôle du monoxyde de carbone émis par les véhicules à essence ?
Ci-dessous le tableau descriptif de la...
Les questions fréquentes | Objectif Code
Obtention du permis de conduire
L'obtention du permis de conduire se fait en deux étapes :
une épreuve théorique générale (ETG) appelée communément examen du code de la route
une épreuve pratique.
L'obtention de l'examen du code de la route est obligatoire pour pouvoir se présenter à l'examen pratique du permis de conduire automobile ou du permis moto.
L'épreuve théorique du permis...
Les questions fréquentes | Objectif Code
Obtention du permis de conduire
L'obtention du permis de conduire se fait en deux étapes :
une épreuve théorique générale (ETG) appelée communément examen du code de la route
une épreuve pratique.
L'obtention de l'examen du code de la route est obligatoire pour pouvoir se présenter à l'examen pratique du permis de conduire automobile ou du permis moto.
L'épreuve théorique du permis...
Manitoba Laws - web2.gov.mb.ca
L.M. 1996, c. 26, art. 8.
Érection de signaux « arrêt » ou « stop »
79(1) L'autorité chargée de la circulation est habilitée à ériger un signal « arrêt » ou « stop » à une intersection ou à un passage à niveau de chemin de fer situé à l'intérieur de la zone relevant de sa compétence.
Signaux « arrêt » ou « stop » réfléchissants
79(2)...
Site :
https://web2.gov.mb.ca
L'avènement du code de la rue - Code de la route
RÈGLES DE CIRCULATION DES PIÉTONS ET CYCLISTES
L'avènement du code de la rue
04/2011 - n° Revue : 0828
Rubrique : Dossier JA | Sous-Rubrique : Code de la route
Engagée en 2006, la démarche d'élaboration d'un « code de la rue » a eu pour objectifs prioritaires de mieux faire connaître et d'adapter les règles du code de la route afin d'améliorer les...
Réforme examen Code de la Route 2016 - Auto école Régine
Email :
Code de la Route : La nouvelle réforme de 2016
Comme vous le savez certainement, à partir du mois de mai, l'épreuve théorique du Code de la Route va faire peau neuve. Mais que réserve cette nouvelle réforme aux candidats ?
Corrigé, amélioré et modernisé, le nouvel examen du Code de la Route a pour objectif d'améliorer la formation des conducteurs novices de 18 à 25 ans,...
Modification du Code de la route, acte II: le Code ... - UVCW
Fermer
La loi du 7 février 2003 portant diverses dispositions en matière de sécurité routière a la volonté d'améliorer certains aspects législatifs des lois coordonnées de 1968. Cette modification réglementaire, présentée dans le Mouvement communal de novembre 2002, amène, entre autres, par un renforcement des amendes, à une responsabilisation des acteurs en matière de circulation...
Site :
http://www.uvcw.be
détails informations et sécurité de la motoneige au québec
-Un phare blanc à l'avant ;
-Un feu de position rouge à l'arrière ;
-Un feu de freinage rouge à l'arrière ; (Véhicule construit après 1998)
-Un rétroviseur solidement fixé au côté gauche du véhicule (Véhicule construit après 1998)
-Un système d'échappement
-Un cinémomètre ; (Véhicule construit après 1998)
-Tout autre équipement déterminé par règlement.
-Normes...
Date: 2016-12-01 02:58:18
Site :
http://www.clubdemotoneigelavalinc.com
Thèmes liés : entretien vehicule code de la route / code de la route pour permis d / vehicule code de la route / code de la securite routiere du quebec / code la route securite routiere
Prévention routière et auto-école à Reims
Par Thibault Raset le 1 Juil 2017 dans Blog |
Les accidents de circulation restent nombreux et les voitures représentent plus de 80% des véhicules à moteur qui circulent en France. La prévention routière est constituée de tout un ensemble de mesures qui visent à éviter, ou tout au moins à atténuer, les conséquences des accidents de la route. Pour notre auto-école de Reims , conduire...
Le Gouvernement modifie le code de la route au profit des ...
Abonnés Emploi
Le Gouvernement modifie le code de la route au profit des cyclistes
Un décret introduit plusieurs dispositions favorables aux vélos et aux piétons dans le code de la route : aggravation des sanctions pour les véhicules motorisés, doubles sens cyclables sur les voies à vitesse limitée, etc.
Transport |
06 juillet 2015
© 7000
Le Gouvernement a publié samedi 4...
Site :
https://www.actu-environnement.com
Éducation routière en France — Wikipédia
L'éducation des enfants[ modifier | modifier le code ]
L'intérêt se focalise-t-il entre les deux guerres sur l'éducation routière des écoliers. En 1927 , Édouard Herriot , ministre de l'instruction publique , prescrit, dans une circulaire adressée aux inspecteurs d'académie, l'enseignement du Code de la route dans les écoles primaires . Il introduit sa circulaire en ces termes [7] :...
Date: 2017-10-02 04:36:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Mon véhicule | Low emission zone
Quels sont les véhicules non-concernés par la LEZ ?
(les dérogations doivent encore être définitivement approuvées par le législateur bruxellois)
Pour certaines dérogations, une demande devra être introduite. Les dérogations pourront être demandées à partir de l'été 2018.
Les dérogations concernent à la fois les immatriculations belges et étrangères.
Les deux-roues motorisés...
Site :
http://www.lez.brussels
Thèmes liés : article code de la route vehicule prioritaire / entretien vehicule code de la route / code de la route liste des vehicules prioritaires / code de la route belge vehicule prioritaire / code de la route vehicule prioritaire pompier
Accidents de la route, infractions : quelle responsabilité ...
Accidents de la route, infractions : quelle responsabilité pour l'employeur ?
Accidents de la route, infractions : quelle responsabilité pour l'employeur ?
23/03/2011
Un salarié qui a un accident au volant de son véhicule personnel ou de société est tenu responsable de ses actes. Mais la responsabilité civile et/ou pénale du chef d'entreprise peut être mise en cause s'il s'avère que,...
Site :
https://www.generali.fr
Thèmes liés : entretien vehicule code de la route / infraction code de la route / chargement vehicule code de la route / article du code de la route / vehicule code de la route
Prévention routière
Le code de la route n'est pas un ensemble de règles et de panneaux contraignants à respecter. Il s'agit des bases de la conduite automobile, d'un langage commun à tous les usagers. Un simple clignotant oublié peut induire en erreur les véhicules autour de vous quant à votre changement de direction, et c'est l'accident. La prévention routière, c'est avant tout du bon sens.
L'apprentissage...
Code de la sécurité routière - quebec4x4.ca
Ce document n'a pas de valeur officielle.
Dernière version disponible
À jour au 1er novembre 2003
L.R.Q., chapitre C-24.2
Code de la sécurité routière
TITRE VI
RÈGLES CONCERNANT LES VÉHICULES ET LEUR ÉQUIPEMENT
CHAPITRE I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Numéro d'identification.
210. Les véhicules routiers, sauf les remorques et les semi-remorques dont la masse nette n'excède pas 900...
Date: 2012-05-14 17:00:18
Site :
http://www.quebec4x4.ca
Thèmes liés : article l 121 3 du code de la route / article l 223 3 du code de la route / article l 223 1 du code de la route / securite routiere vitesse et distance d'arret / prise en charge des amendes pour infraction au code de la route
Permis pour la conduite de tracteurs agricoles - Sénat
Permis pour la conduite de tracteurs agricoles
9e législature
Question écrite n° 11246 de M. Paul Girod (Aisne - R.D.E.)
publiée dans le JO Sénat du 09/08/1990 - page 1751
M. Paul Girod attire l'attention de M. le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer...
Date: 2016-10-21 10:32:28
Site :
senat.fr
Thèmes liés : permis de conduire tracteur agricole / code de la route conduite tracteur agricole / permis de conduire categorie c / permis de conduire de la categorie b / permis de conduire poids lourd
Le Délégué au permis de conduire et à la sécurité routière ...
Le Délégué au permis de conduire et à la sécurité routière (DPCSR)
Publié le 21 septembre 2016
Les délégués au permis de conduire et à la sécurité routière encadrent en tant que responsable hiérarchique, l'activité des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière, ainsi que les agents de l'administration chargés de la délivrance du permis de conduire,...
Conduire au Sénégal - planete-senegal.com
Les dangers de la route
Si les règles de conduite garantissent en théorie la sécurité des automobilistes et des piétons, la réalité de la conduite est parfois périlleuse en raison de spécificités liées au sous-développement et aux carences de l'Etat.
Le premier danger réside dans la qualité de la voirie. En effet de nombreuses routes goudronnées sont dans un état de...
Sécurité routière: L’ancien co-pilote français Jean Todt à ...
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Sécurité routière: L'ancien co-pilote français Jean Todt à Maurice le 8 juin
29 277 accidents enregistrés en 2016. 132 ont été fatals. 62 500 automobilistes verbalisés ! Le bilan est hallucinant pour un pays qui comprend quelques 500 000 véhicules de tous genres. Les Premières Assises, opération qui sera bientôt lancée et prévue le 8 juin - en présence de l'ancien copilote...
Site :
https://lepoint.mu
Thèmes liés : plan d'action securite routiere / securite routiere accident de la route / nouvelle mesure securite routiere 2015 / nouvelle mesure securite routiere 2016 / nouvelle mesure securite routiere
La Profession d’Enseignant de la Conduite et de la ...
Résidents à l'étranger
La Profession d'Enseignant de la Conduite et de la Sécurité Routière
L'enseignant de la conduite et de la sécurité routière est chargé de former les apprentis conducteurs à des comportements responsables et sûrs. Il réalise également des actions de sensibilisation à la sécurité routière et de formation continue des usagers de la route.
A cette fin, il doit...
Date: 2017-10-04 15:56:59
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Contrat de location Permis Malin
Dans le présent contrat, les mots suivants désignent :
Loueur: entreprise ou franchisés Permis Malin
Tuteur: toute personne physique, titulaire du permis de conduire depuis plus de 5 (cinq) ans
Apprenti: la personne physique inscrite, possédant son livret d'apprentissage en cours de validité comportant un minimum de 20 heures en auto école et conduisant le véhicule, accompagnée du tuteur...
Site :
http://www.permis-malin.com
Transport routier de marchandises — Wikipédia
Typologie de la profession[ modifier | modifier le code ]
Les types d'entreprises sont très diversifiés, depuis les entreprises individuelles ( artisan aussi appelé « louageur », appellation sans définition juridique propre, routier non salarié, taxi non salarié transportant éventuellement quelques marchandises...), jusqu'aux multinationales.
Selon l'appartenance de l'expéditeur[...
Date: 2017-10-02 05:11:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : infractions au code de la route en france / infraction grave code de la route suisse / infraction grave au code de la route / infraction code de la route / code de la route transport
Moniteur / Monitrice d'auto-école - missionreconversion.fr
Le moniteur d'auto-école assure la formation théorique et pratique des conducteurs des différentes catégories de véhicules : cyclo, moto, auto, poids lourd. Il prépare ses élèves au permis de conduire et fait d'eux des conducteurs responsables.
Description métier
Le moniteur d'auto-école dispense des cours théoriques et pratiques, individuels et collectifs. Son rôle éducatif est...
Site :
https://www.missionreconversion.fr
Nouvelles questions, délais plus courts: le code de la ...
Newsletter BFMTV Midi
OK
Dix-huit ans après ses dernières retouches, l'examen du code de la route va faire peau neuve en avril prochain. Au programme: plus d'interactivité, de nouveaux thèmes abordés et des délais plus courts pour (re)tenter sa chance.
Il est resté inchangé depuis 1998, mais 2016 sera l'année de la modernisation pour l'examen du code de la route . De manière générale,...
Date: 2017-09-28 16:53:02
Site :
http://www.bfmtv.com
Thèmes liés : passer l'examen du code de la route / passer l examen du code de la route / test d examen code de la route / test examen code de la route / code de la route reponse examen
Véhicules Agricoles faut-il un permis - labellifontaine.com
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véhicules agricoles
On n'insistera jamais assez : il faut être âgé d'au moins 16 ans pour conduire un tracteur dans le cadre d'une exploitation agricole ou forestière, d'une entreprise de travaux agricoles, d'une CUMA ou encore d'un établissement d'enseignement agricole. Conduire un tracteur avant 16 ans est non seulement passible d'une contravention de deuxième classe mais encore...
Site :
http://www.labellifontaine.com
Thèmes liés : permis de conduire tracteur agricole / permis de conduire d transport en commun / permis de conduire a 18 ans / permis de conduire a 16 ans / code de la route conduite tracteur agricole
Les risques du conducteur poids lourds - Site de la ...
Conséquences pour la santé
ACCIDENTS DU TRAVAIL
Accidents de la route de tous types
Chutes de hauteur (citerne, remorque...)
Lésions chevilles (montée/descente cabine)
Accidents de manutention (coups, heurts, lombalgies ...)
MALADIES PROFESSIONNELLES
Tableau 97 : Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par les vibrations de basses et moyennes fréquences
Tableau 98...
Site :
http://www.sante-securite-paca.org
Thèmes liés : visite medicale permis de conduire poids lourd / visite medicale permis de conduire prefecture / code de la route telephone portable / visite medical permis de conduire / visite permis de conduire poids lourd
Permis AM — Wikipédia
La formation pratique de sept heures se compose :
de 2 h de formation hors circulation (plateau) ;
de 4 h de formation en circulation ;
et de 1 h de sensibilisation aux risques.
Selon les professionnels, cette formation entraîne un coût variable selon la région, l'administration française indiquant un coût de l'ordre de 150 à 400 euros [2] .
Conditions[ modifier | modifier le code...
Date: 2017-10-02 04:45:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Permis AM — Wikipédia
La formation pratique de sept heures se compose :
de 2 h de formation hors circulation (plateau) ;
de 4 h de formation en circulation ;
et de 1 h de sensibilisation aux risques.
Selon les professionnels, cette formation entraîne un coût variable selon la région, l'administration française indiquant un coût de l'ordre de 150 à 400 euros [2] .
Conditions[ modifier | modifier le code...
Date: 2017-10-02 04:45:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Permis AM — Wikipédia
La formation pratique de sept heures se compose :
de 2 h de formation hors circulation (plateau) ;
de 4 h de formation en circulation ;
et de 1 h de sensibilisation aux risques.
Selon les professionnels, cette formation entraîne un coût variable selon la région, l'administration française indiquant un coût de l'ordre de 150 à 400 euros [2] .
Conditions[ modifier | modifier le code...
Date: 2017-10-02 04:45:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Statut juridique des chemins - Association de randonnées ...
Les voies publiques appartiennent au domaine public et sont ouvertes à la circulation publique.
Les voies publiques regroupent:
Les routes nationales
Les voies du domaine public routier national autres que les autoroutes définies à l'article L. 122-1 sont dénommées routes nationales (art. L121-3 du code de la voirie routière).
Les routes nationales sont, en France,...
Date: 2017-01-23 09:36:50
Site :
http://lamolineuvoise.fr
Thèmes liés : article de loi du code de la route / article du code de la route / code de la route droit public / code de la route gratuit securite routiere / code la route securite routiere
Connaître la réglementation | Ville de Nouméa
Connaître la réglementation
Connaître la réglementation
Faut-il déclarer son chien ? Que faire si mon voisin fait du bruit ? Quelles démarches doivent entreprendre les victimes d'agression ? Est-il possible de camper sur les plages de Nouméa....
Toutes les questions que vous vous posez concernant la réglementation qui s'applique à Nouméa se trouvent sur le site internet, classées en...
Date: 2017-10-04 15:56:40
Site :
http://www.noumea.nc
Inscriptions ouvertes : concours de délégué au permis de ...
A la Réunion , Avis de concours urgents , En Guadeloupe , En Martinique
Le concours externe de délégué au permis de conduire et à la sécurité routière au titre de l'année 2016 est ouvert. Ce concours de catégorie A est accessible au titulaire d'une licence ou d'un diplôme de niveau II.
Pour réussir les épreuves, Concours Outremer vous propose une méthodologie qui fait ses preuves depuis 17 ans. Pour l'épreuve d'admissibilité vous serez confrontés à :
La rédaction d'une note de synthèse à partir d'un dossier portant sur un sujet d'ordre général permettant de vérifier...
Site :
https://www.concours-outremer.org
Thèmes liés : delegue au permis de conduire et a la securite routiere concours / delegue au permis de conduire et a la securite routiere / droit administratif code de la route / securite routiere permis de conduire / question securite routiere permis de conduire
Permis véhicules lourds/Quiz/Examen théorique — Wikiversité
Est-ce-que le code de la sécurité routière oblige le conducteur de véhicule lourd à effectuer une vérification de son véhicule avant le départ ? :
oui
Est-ce-que vous êtes autorisé à prendre la route avec une défectuosité majeure sur votre véhicule ? :
oui
non
4
Alors que les lumières de signalisation annonce d'un poste de contrôle routier clignotent, les conducteurs de...
Site :
https://fr.wikiversity.org
Thèmes liés : permis de conduire limite d age / securite routiere vitesse et distance d'arret / chargement vehicule code de la route / vehicule lent code de la route / securite routiere accident de la route
Délégué au permis de conduire - Concours de la fonction ...
Présentation
Le cadre d'emploi des délégués au permis de conduire
Les délégués du permis de conduire constituent un cadre d'emplois de catégorie A. Les délégués au permis de conduire et à la sécurité routière encadrent l'activité des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière et des experts agréés pour la délivrance du permis de conduire.
A ce titre, ils...
NOTICE D INFORMATION RECRUTEMENT. INSPECTEUR DU PERMIS DE ...
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NOTICE D INFORMATION RECRUTEMENT. INSPECTEUR DU PERMIS DE CONDUIRE ET DE LA SECURITE ROUTIERE DE 3ème CLASSE
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il y a 2 ans
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1 NOTICE D INFORMATION RECRUTEMENT INSPECTEUR DU PERMIS...
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Concours Délégué au permis de conduire Interne ...
Présentation
Tout ce que vous devez savoir sur le concours délégué au permis de conduire-interne
Le concours délégué au permis de conduire donne accès à un cadre d'emploi administratif de catégorie A. Les délégués au permis de conduire et à la sécurité routière encadrent l'activité des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière et des experts agréés pour...
RAPPORT sur la sécurité routière au niveau européen pour ...
estime que faire respecter efficacement les règles en vigueur représente un pilier central de la politique de l'Union européenne en matière de sécurité routière; demande un meilleur échange entre les États membres en ce qui concerne les infractions au code de la route commises dans les différents pays ainsi que l'engagement de poursuites contre les contrevenants sur la base du droit...
Site :
http://www.europarl.europa.eu
Code de la sécurité routière — Wikipédia
Code de la sécurité routière
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Code de la sécurité routière
Présentation
Code de la sécurité routière
Abréviation
Adoption et entrée en vigueur
Législature
modifier
Le Code de la sécurité routière du Québec est la loi québécoise qui prévoit les règles de sécurité routière au Québec , notamment les règles de circulation sur les voies publiques, l'entretien...
Date: 2017-10-01 13:17:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code de la securite routiere du quebec / code securite routiere / code la route securite routiere / securite routiere wikipedia / securite routiere quebec
Coût du permis d'après l'auto-école C.E.C.A. à Maurepas ...
Le permis de conduire représente à budget non négligeable dans le foyer des français. Bien choisir son auto-école est essentiel. Voici le témoignage pour LegiPermis de Julien LORIN, gérant de l'auto-école C.E.C.A. à Maurepas dans les Yvelines expliquant le coût du permis du conduire par les frais de gestions importants dans le secteur des auto-écoles.
Reprendre une...
Site :
https://www.legipermis.com
Choisir le bon véhicule pour tracter une remorque en ...
nos formations permis remorque BE : permis remorque BE
1) Le Poids du véhicule :
Pour la sécurité : à capacité de traction égale, choisir le véhicule le plus lourd.
Par exemple : un véhicule utilitaire ou un gros 4 x 4
(+) : Le poids permet de maintenir un cap lors de brusques changements d'appuis ou changement de direction ( virage, giratoire, chaussée déformée,...
Site :
https://www.cappermis.fr
Thèmes liés : code de la route remorque / chargement vehicule code de la route / code de la route permis poids lourd / retroviseur droit code de la route / droit code de la route
Excès de vitesse - Maître Xavier MORIN, Avocat permis de ...
Publié par Maître Xavier MORIN, Avocat permis de conduire
EXCÈS DE VITESSE
Il y a excès de vitesse dès qu'il y a dépassement de la vitesse-limite autorisée par la réglementation sur l'ensemble du réseau routier national.
Selon un sondage publié sur le site de la sécurité routière, 28 % des français...
Charte informatique et règlement Intérieur – Respect des ...
5
Elsa GALAUP
Un projet de charte informatique et de règlement intérieur est soumis pour avis au comité d'entreprise. Certaines dispositions de ces projets (identification des fichiers et mails personnels, contrôle d'alcoolémie, etc.) pourraient constituer une atteinte aux droits et libertés fondamentales des salariés. Ces dispositions sont-elles licites ? A quelles conditions ?
I/...
Site :
http://www.jdsavocats.com
Thèmes liés : article code de la route telephone portable / article de loi code de la route stationnement / article code de la route sortie de stationnement / article du code de la route / article de loi du code de la route
Les cyclistes ont-ils tous les droits ? - Droit & Argent ...
Les cyclistes sont des usagers de la route comme les autres. Vous devez donc être correctement équipé et respecter la législation routière.
Les cyclistes doivent emprunter les pistes cyclables : VRAI
Le cycliste doit, en principe, emprunter la piste cyclable à droite de la chaussée. Mais, précise l'article 9 du Code de la route, uniquement lorsqu'elle est " praticable ". Or, l'entretien...
Site :
http://plusmagazine.levif.be
Thèmes liés : code de la route cycliste sens interdit / code de la route panneau danger cycliste / code de la route panneau sens interdit / code de la route du cycliste / code de la route priorite a droite parking