Articles sélectionnés pour le thème : delai permis de conduire
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PERMIS D - formation professionnelle - cer.asso.fr
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PERMIS D
Véhicules affectés au transport de personnes de plus de 9 places (conducteur compris) Ou transportant plus de 9 personnes (conducteur compris) Remorque : PTAC <= 750 kg
Pré-requis : - Avoir minimum 24 ans
- Etre titulaire du permis D
Durée de validité du permis D
La durée de validité du permis D est d'un an maximum à partir de l'âge de 60 ans pour les titulaires d'un...
Site :
cer.asso.fr
Delit de fuite et mise en danger d'autrui / Code de la route
4 message(s) , Inscription le 04/10/2015
Bonjour,
« Je suis médecin remplaçant, je travaille dans la région du nord pas de Calais.
Pendant une de mes astreintes dans une clinique de la région (je rentre chez moi et on m'appelle en cas de besoin), j'étais entrain de conduire et j'ai eu un appel que j'ai cru de l'hopital pour une urgence, une voiture de police m'a croisé puis a fait...
Site :
http://www.experatoo.com
Code de la route, permis 2017 : tarifs, bons plans pour ...
Code de la route, permis 2017 : tarifs, bons plans pour payer moins cher
Code de la route, permis 2017 : tarifs, bons plans pour payer moins cher
Mis à jour : 7 septembre 2017
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D'après des chiffres du ministère de l'Intérieur, le code et le permis de conduire coûtent en moyenne 1.600 euros. Des prix qui peuvent grimper jusqu'à 2.000 euros en cas d'échec aux épreuves. Il existe...
Site :
https://www.toutsurmesfinances.com
Module de Réservation - Dépôt de Dossier Échange de Permis ...
Accueil > Module de Réservation - Dépôt de Dossier Échange de Permis de Conduire Étranger - Sous-Préfecture d'Antony
module de réservation - dépôt de dossier échange de permis de conduire étranger - sous-préfecture d'antony
MODULE DE RÉSERVATION DÉPÔT DE DOSSIER D'ÉCHANGE DE PERMIS DE CONDUIRE ÉTRANGER - SOUS-PRÉFECTURE D'ANTONY
Pour éviter l'attente, la sous-préfecture...
Date: 2017-10-04 18:59:18
Site :
http://www.hauts-de-seine.gouv.fr
Thèmes liés : validite d'un permis de conduire etranger en france / echange de permis de conduire etranger / validite d'un permis de conduire europeen en france / permis de conduire delai d attente / validite d'un permis de conduire en france
Formation en transport routier — Wikipédia
Les permis de conduire de catégorie C1E et CE dit "permis super-lourd" autorise la conduite des ensembles de véhicules couplés dont le véhicule tracteur rentre dans la catégorie C1 et C, attelé d'une remorque ou d'une semi-remorque dont le PTAC dépasse 750 kg. Être titulaire des permis B, C1 et C au préalable. Examen théorique du code de la route. Les permis C1E et CE ouvrent le droit...
Date: 2017-10-02 20:26:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Quel gain de sécurité routière attend-on du permis à points
Quel gain de sécurité routière attend-on du permis à points ?
Quel gain de sécurité routière attend-on du permis à points ?
Les informations concernant mon capital de points sont-elles confidentielles ?
Ces informations restent confidentielles et ne sont portées qu'à la connaissance de l'automobiliste concerné et des personnes strictement habilitées par la loi (magistrat, forces de...
Site :
stagespointspermis.fr
Spécial permis moto A2 : Moto-Station répond à vos ...
En 2013, le permis moto a fait peau neuve. Dorénavant plus uniforme en Europe, il introduit notamment des limitations de puissance différentes de la loi des 34 chevaux précédente. Moto-Station a donc décidé d'établir une foire aux questions (FAQ) pour répondre aux interrogations les plus courantes sur le permis A2.
Etablie en 2006, la réforme européenne du permis moto est entrée en...
Site :
http://www.moto-station.com
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE PRESTATIONS DE LA ...
Continuer mes achats
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE PRESTATIONS DE LA SOCIÉTÉ PERMIGO 2 SAS
La Société PERMIGO 2 est un établissement d'enseignement à la conduite des véhicules à moteur de la catégorie B.
Elle a pour objet, directement comme indirectement, en France comme à l'étranger, l'enseignement de la conduite de tous véhicules à moteur, de la sécurité routière et toutes...
Site :
https://www.permigo.com
Cerfa 19948*06 / 14882*01 : Formulaire Permis de conduire
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Site :
https://www.lettre-officielle.com
Thèmes liés : formulaire de demande de duplicata de permis de conduire / formulaire de demande de permis de conduire / formulaire duplicata permis de conduire / formulaire permis de conduire / vol permis de conduire cerfa
Télé-Québec : Légitime dépense
Émission du 22 mars 2010
Journaliste(s) à la recherche : Julie Paquin
Le nombre de scooters a presque doublé sur les routes du Québec depuis cinq ans. Autrefois réservé aux adolescents, le cyclomoteur est en voie de devenir, auprès des conducteurs de tous âges, la solution la plus populaire pour remplacer l'automobile en milieu urbain. Mais la gamme de scooters offerte sur le marché...
Site :
http://legitimedepense.telequebec.tv
Thèmes liés : passer l'examen du permis de conduire avant 18 ans / permis de conduire 125 cm3 / reussir l examen du permis de conduire / permis de conduire 250 cm3 / passer l'examen du permis de conduire
Code de la route - Le permis de conduire à points à Bordeaux
Home » Code de la route - Le permis de conduire à points à Bordeaux
Code de la route
le code de la route : le permis de conduire à points
Nos moniteurs auto-école vous font partager leur connaissance du code de la route. Découvrez toutes les informations à savoir au sujet des règles d'usage des voies de circulation publiques et de la manière de les enseigner.
Enseignement et...
Site :
http://permis-a-points-bordeaux.com
Permis de conduire et nullité de procédure
PERMIS DE CONDUIRE ET INVALIDATION
Un justiciable ayant fait l'objet d'une contravention dont la réalité est établie par le paiement d'une amende forfaitaire ne perd pas pour autant la possibilité de contester la validité des retraits de points correspondants.
En effet, ceux-ci ne peuvent être valablement effectués que si le requérant a été préalablement informé au moment de...
Date: 2017-10-04 18:09:35
Site :
http://www.avocatsbonfilsdijon.com
Thèmes liés : article l 223 3 du code de la route / article l 223 1 du code de la route / contester un retrait de points du permis de conduire / retrait points permis de conduire autre conducteur / retrait points permis de conduire
Les titulaires d’un permis provisoire de catégorie B ne ...
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Les titulaires d'un permis provisoire de catégorie B ne seront bientôt plus autorisés à transporter des passagers
À partir du 3 février 2014, le titulaire d'un permis provisoire de catégorie B ne pourra plus transporter de passagers, à l'exception de son (ses) guide(s). De plus, le nom du ou des guide(s) devra figurer expressément sur le permis de conduire. Par cette mesure, le...
Site :
http://www.induver.be
Code de la route - Permis à points
Code de la route
Code de la route
Pour le conducteur novice, qu'il soit en conduite accompagnée, conduite supervisée ou en formation classique, le code de la route est la première étape avant de passer l'épreuve pratique de la conduite.
Pour le conducteur ayant eu un permis invalidé , le code de la route est l'une des étapes pour retrouver le droit de conduire.
30 euros : c'est le prix de...
Site :
https://www.permisapoints.fr
Toute la vérité sur la formation 125 cm3 7h pour permis b
16 avril 2012 | 43 commentaires
Que dit la loi pour la formation de 7h permis 125 cm3 ?
Depuis le 1er janvier 2011, un automobiliste qui souhaite :
conduire un scooter deux ou trois-roues de 125 cm3
ou scooter trois-roues de plus de 125 cm3
doit obligatoirement suivre une formation de 7 heures.
Le principe est assez simple, mais les modalités pratiques et conditions d'exemption soulèvent...
Date: 2017-09-06 19:38:22
Site :
http://www.sym-one.com
Passer l'examen du code de la route en candidat libre
Code de la route en ligne L'examen du code de la route en candidat libre
Comment passer l'examen du code de la route gratuitement (candidat libre)
Peu de personnes le savent mais il est possible en France de passer l'examen du code de la route sans jamais avoir franchi le seuil de la porte d'une auto-école. En effet, comme pour le baccalauréat, il existe une possibilité de passer l'examen du...
PermisAccéléré.com : votre permis de conduire en accéléré ...
Formation au Code de la route :
- livre de code : Offert
- DVD de Code
- stage de Code de trois jours
(cours le jeudi, vendredi et le lundi, de 9h30 à 12h30 et de 14h30 à 17h30, accès au site internet)
- frais d'accompagnement à l'examen de Code
- timbre fiscal préfecture
- forfait comprenant 20 heures de conduite
- l'heure de conduite à l'unité
- frais d'accompagnement à l'examen de...
Site :
http://permisaccelere.com
Thèmes liés : stage permis de conduire accelere 2 semaines / stage code de la route 3 jours / stage code de la route accelere / stage accelere de permis de conduire / formation permis de conduire accelere
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La confiscation obligatoire du véhicule - L'Argus de l ...
La confiscation obligatoire du véhicule : la nouvelle réponse à la délinquance routière ?
02/2012 - n° Revue : 0837
Aurélie Lafaix doctorante contractuelle à la faculté de droit de Poitiers (1)
DR
En rendant obligatoire pour certaines infractions routières la confiscation du véhicule, en application de la loi dite Loppsi II, les pouvoirs publics entendent...
L'aide au financement du permis par le Pôle Emploi et le RSA
Bons plans et astuces pour mieux vivre au quotidien.
dimanche 12 octobre 2014
L'aide au financement du permis par le Pôle Emploi et le RSA
Mise à jour du 09.09.2017
Pôle Emploi accorde des aides financières pour le financement du permis de conduire B à certains demandeurs d'emploi afin d'accélérer leur retour à l'emploi. Si vous respectez les conditions d'attribution, vous êtes...
Date: 2017-10-01 09:33:04
Site :
http://debrouilletoi.blogspot.com
Les différents PV de stationnement - Alexia.fr
Article R471-10 et R417-11 du Code de la Route.
Le stationnement dangereux
Un véhicule en stationnement ne doit pas constituer un danger pour les autres usagers.
Il ne doit pas être stationné lorsque la visibilité est insuffisante, à une intersections, dans un virage, en sommet de côte ou sur un passage à...
Site :
https://www.alexia.fr
Thèmes liés : article r417 10 code de la route / code de la route permis de conduire / avocat permis de conduire / permis de conduire question / code du permis de conduire gratuit
Réforme du permis de conduire | Portail de la Wallonie
Mercredi, 5 Avril, 2017
Suite aux transferts de compétences de la 6e réforme de l'État, la formation à la conduite a été transférée aux Régions. Dans ce cadre, le Gouvernement wallon a approuvé le projet d'arrêté en première lecture visant à réformer la formation au permis de conduire B en Wallonie. Son objectif est de renforcer renforcer la formation des nouveaux conducteurs et...
Site :
http://www.wallonie.be
PREFECTURE A EVRY - Les services de l'État dans l'Essonne
A compter du lundi 28 octobre 2013, le service des permis de conduire sera ouvert AU PUBLIC de 9h à 12h30 uniquement.
L'après-midi est consacré au traitement des...
Date: 2017-10-04 18:27:24
Site :
http://www.essonne.gouv.fr
Thèmes liés : prefecture service permis de conduire / commission medicale permis de conduire / service des permis de conduire / permis de conduire delai d attente / dossier du permis de conduire
PermisAccéléré.com : votre permis de conduire en accéléré ...
Liens
L'auto-école Valery Simonet qui vous propose le stage intensif de conduite est basée à Deauville en Basse-Normandie.
A 2 heures de Paris par l'autoroute A13, Deauville se trouve entre Le Havre et Caen. Deauville est également désservie par une gare férroviaire et un aéroport international situé à quelques kiloméres à St Gatien des bois.
Si vous désirez vous faire une idée plus...
Site :
permisaccelere.com
Thèmes liés : stage permis de conduire accelere 2 semaines / permis de conduire auto ecole / stage accelere de permis de conduire / permis de conduire stage intensif paris / permis de conduire en stage intensif
Passer son code de la route, son permis en candidat libre
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Où s'inscrire au code de la route candidat libre ?
L'inscription au permis en candidat libre est gratuite et se fait, de préférence, à la préfecture de votre département, au service du permis de conduire ou, pour certains départements, à la DDT, au service de la répartition. Il se peut que les délais de présentation aux examens soient légèrement plus longs qu'en passant par...
Site :
http://www.permisecole.com
Réobtenir un permis annulé ou expiré - SAAQ
Réobtenir un permis de conduire
Annulation ou expiration
Si votre permis est annulé ou non valide depuis moins de 3 ans, il faut vous présenter à un point de service de la SAAQ pour en obtenir un nouveau. Après ce délai, vous devrez repasser les examens de compétence.
1
Choisissez la réponse qui s'applique à votre situation
Vos réponses
Les questions du formulaire suivant changent...
Site :
https://saaq.gouv.qc.ca
La vision du permis de conduire | ARMD, Association de ...
Que doit-on voir pour avoir le droit de conduire ?
La vue est un sens très sollicité. Ceci est d'autant plus vrai pour certaines activités de notre quotidien comme la conduite automobile. Suite à la mise en place du nouveau permis européen, la réglementation française en matière d'aptitude visuelle à la conduite a été actualisée en août 2010
En France, deux conducteurs sur dix...
Site :
http://www.armd-france.org
Thèmes liés : permis de conduire poids lourd / test pour l examen du permis de conduire / resultat de l examen du permis de conduire / l'examen pratique du permis de conduire / code de la route permis poids lourd
Politique de sécurité routière - Pro Velo Schweiz
Nouvelles dispositions en viguer au 1.1.2013
Après que le parlement ait adopté en été 2012 le modèle Via Sicura, de nouvelles dispositions sont entrées en vigueur au 1er janvier 2013. Et cela y compris l'âge minimum pour les cyclistes. Jusque fin décembre 2012, l'école obligatoire faisait office d'âge minimum requis.
Nouvelle disposition : Les enfants doivent jusqu'à la fin de leur 6ème année être accompagnés par une personne adulte sur les routes principales. Il est difficile de savoir comment la police va réagir face à la conduite sur les trottoirs.
Les autres nouvelles mesures sont les suivantes :
Accompagnement lors de...
Site :
pro-velo.ch
Thèmes liés : permis de conduire a l essai / nouvelles dispositions securite routiere / permis de conduire exces de vitesse / nouvelles mesures permis de conduire / delai permis de conduire
Conduire en Espagne : informations et conseils pratiques ...
> Les routes espagnoles sont-elles payantes ?
Comment les enfants doivent-ils voyager ?
Pour voyager avec des enfants dans une voiture de tourisme, certaines règles doivent être appliquées.Il est interdit de porter dans ses bras des enfants mineurs. Aucun mineur mesurant moins de 136 cm ne peut occuper un siège avant, à moins d'utiliser un système de retenue homologué et de ne pouvoir...
Site :
http://www.spain.info
Permis AM : formation, prix - Grenoble, Gières, Isère, 38
Elles peuvent conduire un cyclomoteur de 50 cm³( ou 4 kw) ou une voiturette si elles sont titulaires :
soit d'une catégorie du permis de conduire, autre que la catégorie AM,
soit de la catégorie AM du permis de conduire, (obligatoire pour les jeunes atteignant 14 ans),
soit d'un titre reconnu équivalent délivré par un État de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen...
Site :
https://www.motoconduite.fr
Thèmes liés : categorie permis de conduire am / passer l'examen du permis de conduire avant 18 ans / ou passer l'examen theorique du permis de conduire / passer l'examen pratique du permis de conduire / categorie permis de conduire europeen
Contrat de location Permis Malin
Dans le présent contrat, les mots suivants désignent :
Loueur: entreprise ou franchisés Permis Malin
Tuteur: toute personne physique, titulaire du permis de conduire depuis plus de 5 (cinq) ans
Apprenti: la personne physique inscrite, possédant son livret d'apprentissage en cours de validité comportant un minimum de 20 heures en auto école et conduisant le véhicule, accompagnée du tuteur...
Site :
http://www.permis-malin.com
LA PRESCRIPTION DES INFRACTIONS AU CODE DE LA ROUTE ET LA ...
Si la prescription de l'action publique concernant les infractions au code de la route obéit aux règles de droit commun précitées issues du code pénal et du code de procédure pénale, tel n'est pas le cas de la prescription de la principale peine dont ces infractions sont assorties : les retraits de points.
La particularité du permis à points est que les retraits de points qui...
Délai de restitution des points sur le permis de conduire
Posté le 12/09/2010 dans vacances et déplacements // 2 commentaires
L'amendement voté par le Sénat le 10 septembre 2010 réduit les délais de récupération des points perdus en cas d'infraction...
Site :
https://www.menageremag.com
Thèmes liés : perte de points du permis de conduire / permis de conduire a 6 points / recuperer des points permis de conduire / code de la route pour permis d / point permis code de la route
Barème de retrait des points en cas de délit ou d ...
Le principe
Le retrait de points intervient
Si je commets une infraction mettant en cause la sécurité des usagers (pas de perte de points pour certains cas d'interdiction de stationner, par exemple),
ET si je suis reconnu(e) coupable,
ET lorsque les voies de recours contre la sanction pénale sont épuisées.
Quand le retrait de points devient-il effectif ?
Procès-verbal avec timbre-amende...
Site :
http://www.permis-a-points-anper.com
Questions / Réponses - FQCQ
Qui doit suivre un cours de conduite selon la Loi?
Tout conducteur âgé de 16 et 17 ans.
Tout conducteur de 18 ans et plus qui transporte un passager, dans les sentiers fédérés, sur un motoquad conçu à l'origine pour ne transporter qu'une seule personne et modifié par l'ajout d'un siège installé selon les normes du fabricant du siège.
Quelles sont les conditions pour les jeunes...
Site :
http://www.fqcq.qc.ca
Permis de conduire categorie A et B et C et F - France
Permis de conduire
Permis de conduire
Le permis de conduire est un document autorisant son détenteur à conduire le véhicule de la catégorie spécifiée.
Catégorie A: Concerne les deux roues de plus de 49 cm3.
Catégorie A1: Concerne les deux roues de 50 cm3 à 124.9 cm3. Le candidat doit avoir au moins 16 ans (les candidats ayant moins de 19 ans doivent présenter une autorisation parentale).
Catégorie A2: Concerne les deux roues au-delà de 125 cm3. Le candidat doit avoir au...
Site :
http://www.formulairesdumonde.com
Thèmes liés : permis de conduire categorie b france / permis de conduire de la categorie b / permis de conduire categorie c / categorie permis de conduire france / nombre de detenteurs du permis de conduire en france
Nouveau barème du permis à points (12.05.2015 ...
Nouveau barème du permis à points (12.05.2015)
Pourquoi un nouveau barème ?
L'analyse du bilan des accidents routiers de ces dernières années révèle que la vitesse et l'alcool au volant restent de loin les principales causes présumées des accidents. En effet, en 2014, 48 % des accidents mortels et 35 % des accidents avec blessés graves sont dus à une vitesse inappropriée. L'alcool...
Date: 2017-05-12 08:35:20
Site :
http://www.developpement-durable-infrastructures. ...
Thèmes liés : comment recuperer les points de mon permis de conduire / bareme retrait de points permis de conduire / stage recuperation de points de permis de conduire / bareme points de permis de conduire / retrait points permis de conduire autre conducteur
J'ai changé de nom et/ou prénom et/ou nationalité
Légende de l'image
Contenu de la page
Afin d'être en conformité avec la législation, nous vous prions de bien vouloir nous faire parvenir les documents suivants dans un délai de 14 jours dès que la modification est devenue officielle :
1.- VOUS POSSÉDEZ UN PERMIS DE CONDUIRE ET/OU D'ÉLÈVE
Veuillez procéder de la manière suivante pour nous communiquer un changement de nom de...
Date: 2017-10-04 18:49:52
Site :
http://www.scan-ne.ch
Thèmes liés : permis de conduire changement d'adresse / changement d adresse sur permis de conduire / permis de conduire changement de nom / changement adresse permis de conduire / permis de conduire changement
Comment récuperer son permis apres une suspension - Permis ...
Stage de recuperation de point obligatoire fait le week end prochain
PV payé
Reste plus que la visite médicale dont les papiers demandé ont été renvoyé !
Seulement la convocation pour cette visite est faite le 7 février jours de la fin de suspention
Alors que faire ou comment cela va ce passer ?
Vais-je récupérer mon permis de suite àpres la visite ?
OU
Soit je peut conduire avec les...
Date: 2011-10-12 21:01:59
Site :
http://www.forum-auto.com
Délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique ...
Délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ne doit pas être confondu avec Délit de conduite en état d'ivresse manifeste .
Conduite sous l'empire d'un état alcoolique
Territoire d'application
modifier
Le délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, caractérisé par une certaine concentration d'alcool dans le sang ou...
Date: 2017-10-03 06:32:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le permis solidaire - Le permis de conduire enfin moins cher
LA RÉVISION
illimitée en ligne avec suivi
J'ai passé mon code avec ce site, et ça a été super ! je suis lycéen en internat et du coup j'ai pu m'inscrire à distance et réviser tous les jours à l'école. Et le jour de l'exam, 4 fautes seulement ! Economies et super outil !!! merci à tous.
Matthieu
J'ai passé mon code ce matin, 1 seule faute après préparation exclusivement avec votre...
Site :
lepermissolidaire.com
Rétention / suspension administrative d'un permis étranger ...
Bonjour Alastyn
Citation
Ceci résulte des dispositions de l'article 24 al. 5 de la Convention sur la circulation routière du 19 septembre 1949 (chap. V).
Ce texte est abrogé
http://www.logistiqueconseil.org/Articl ... tm#Art._41
Convention sur la circulation routière. Signée à Vienne le 8 novembre 1968
La présente Convention abroge et remplace, dans les relations entre les Parties...
Date: 2017-10-04 19:45:33
Site :
http://www.auto-evasion.com
Thèmes liés : validite d'un permis de conduire etranger en france / validite d'un permis de conduire international / suspension du permis de conduire que faire / avis de retention d un permis de conduire / validite d'un permis de conduire provisoire
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Permis - Scooter Station
Suzuki Burgman 650 à trois roues : Le trike version maxiscooter accessible au permis auto
Pour piloter un scooter de grosse cylindrée, il faut passer son permis A. Les automobilistes (permis B) peuvent néanmoins s'en passer s'ils optent pour un Piaggio MP3 LT ou un Can Spyder, mais plus seulement. On trouve en effet aujourd'hui des kits pour transformer des maxiscooters en trike, tel ce...
Date: 2017-10-04 19:58:05
Site :
http://www.scooter-station.com
Thèmes liés : recuperer des points permis de conduire / suivi point permis de conduire / perte de points du permis de conduire / ministere de l interieur permis de conduire / contestation point permis de conduire
Le saviez-vous ? Contestation infraction routière : la ...
e saviez-vous ? En cas de contestation d'une infraction au Code de la route, le titulaire de la carte n'a nulle obligation dénoncer l'auteur d'une infraction et peut ne pas connaitre l'identité de la personne qui conduisait son véhicule au moment des faits (exemple : vol du véhicule, usurpation de la plaque d'immatriculation).
Lorsqu'une infraction au code de la route est commise, le...
Site :
http://usagersdelaroute.fr
Alcool au volant - sensibilisation-securite-routiere.fr
L'alcootest obligatoire n'est plus d'actualité. Après maintes polémiques sur le sujet, l'éthylotest obligatoire n'est pas passible d'une amende. L'alcootest obligatoire n'est donc qu'un lointain souvenir et vous n'avez plus à vous ruer absolument en pharmacie surtout si vous n'êtes pas adepte de l'alcool au volant.
Alcool au volant : les sanctions encourues
Lorsqu'un conducteur voit rouge...
Portail du Ministère des Finances Tunisien - Paiement des ...
Le montant de l'amende est doublé s'il n'est pas réglé dans un délai de 15 jours à compter de la date de...
Site :
http://www.finances.gov.tn
Thèmes liés : validite d'un permis de conduire / validite d un permis de conduire / delai permis de conduire / passer son permis de conduire / permis de conduire en 15 jour
Le code - Auto-Ecole.fr
ESPACE PRO
Le code
L'examen du code de la route est la partie théorique de la formation au permis de conduire. La réussite à l'examen du code est l'étape obligatoire pour pouvoir se présenter à l'examen de conduite.
Le code de la route, c'est quoi ?
Le Code de la Route est un ensemble de textes législatifs. Il s'articule autour de trois pôles principaux : le conducteur, le véhicule et...
Site :
https://www.auto-ecole.fr
Dossier : La responsabilité pécuniaire du représentant ...
La responsabilité pécuniaire du représentant légal d'une société
06/2011 - n° Revue : 0830
Jean-Baptiste le Dall, avocat à la cour, docteur en droit.
DR
Présente en permanence dans l'actualité juridique automobile, la problématique de la responsabilité pécuniaire du titulaire du certificat d'immatriculation connaît régulièrement de nouveaux...
Conduire en Espagne : informations et conseils pratiques ...
> Les routes espagnoles sont-elles payantes ?
Comment les enfants doivent-ils voyager ?
Pour voyager avec des enfants dans une voiture de tourisme, certaines règles doivent être appliquées.Il est interdit de porter dans ses bras des enfants mineurs. Aucun mineur mesurant moins de 136 cm ne peut occuper un siège avant, à moins d'utiliser un système de retenue homologué et de ne pouvoir...
Site :
http://www.spain.info