Permis de conduire — Administration communale - Etterbeek

européen : permis de conduire européen en cours de validité*

non-européen : permis de conduire non-européen en cours de validité, ainsi que reconnu par la Belgique**

carte d'identité

1 photo si vous n'êtes pas en possession d'une carte d'identité électronique***

Délai d'obtention : 4 à 6 semaines

 

* Vérification et passages supplémentaires requis pour l'échange d'un permis de...

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Date: 2016-12-08 09:28:05
Site : http://www.etterbeek.be

Examens blancs - permis voiture, permis moto et permis AM

Vos premiers pas sur la route

en toute sécurité !

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Examens blancs

Afin de former au mieux nos élèves, nous avons choisi de mettre en place des examens blancs de code et de conduite.

Examen blanc de code

Les élèves sont installés dans la salle de code avec un espace entre chacun. Sous la surveillance d'un enseignant, ils répondent à une série de 40 questions spécialement...

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Site : http://autoecolecapitoumandelieu.com

Thèmes liés : passer l'examen du permis de conduire / questions de l'examen du permis de conduire / questions de l examen du permis de conduire / reussite a l examen du permis de conduire / test pour l examen du permis de conduire

Permis de conduire - woluwe1150.be

Vous êtes ici : Accueil Contact Services communaux Population Permis de conduire

Permis de conduire

Guichet n° 4 - Tél. 02/773.05.44 ou 02.773.07.75

a. Permis de conduire provisoires catégorie B

1. Examen théorique

Examen théorique à partir de 17 ans

L'examen théorique peut se faire dans n'importe quel centre d'examen

2. Apprentissage pratique

Examen théorique réussi depuis moins de 3...

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Date: 2017-10-04 19:08:44
Site : https://www.woluwe1150.be

Thèmes liés : vol permis de conduire et carte d'identite / centre d'examen permis de conduire / centre d examen permis de conduire / nouveau permis de conduire belge obligatoire / nouveau permis de conduire belge

Permis de conduire France-Maroc : échange ou examen ...

Echanger son permis ou Passer son permis marocain ?

Depuis octobre 2010, un français résident au Maroc depuis plus d'un an doit disposer d'un permis marocain. Il existe deux moyens pour l'obtenir : (i) échanger son permis français contre un permis marocain ou (ii) passer son permis marocain (code de la route et examen de conduite).

La deuxième option a l'avantage de ne pas vous priver de...

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Site : fdm-maroc.org

Permis de conduire France-Maroc : échange ou examen ...

Echanger son permis ou Passer son permis marocain ?

Depuis octobre 2010, un français résident au Maroc depuis plus d'un an doit disposer d'un permis marocain. Il existe deux moyens pour l'obtenir : (i) échanger son permis français contre un permis marocain ou (ii) passer son permis marocain (code de la route et examen de conduite).

La deuxième option a l'avantage de ne pas vous priver de...

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Site : fdm-maroc.org

Examen du permis de chasser, Federation Départementale des ...

Le dossier d'inscription comporte :

une notice explicative,

une demande d'inscription aux formations,

la demande d'inscription à l'examen du permis de chasser et de délivrance du permis de chasser (imprimé cerfa n° 13945*04),

un bon de commande pour les supports de cours.

Le dossier d'inscription dûment renseigné et complété doit être adressé à : Fédération départementale des...

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Date: 2017-10-04 18:53:44
Site : http://www.fdc04.com

Thèmes liés : ou passer l'examen theorique du permis de conduire / passer l'examen pratique du permis de conduire / passer l'examen du permis de conduire / epreuve pratique de l examen du permis de conduire / jour de l examen du permis de conduire

Devenir Inspecteur Permis de Conduire - Cours Servais

Code de la route et sécurité routière

Français et compétences rédactionnelles

Préparation à l'entretien avec le jury

Formation inspecteur permis de conduire

Vos outils de formation au concours IPCSR

Votre préparation se présente sous la forme de supports papier ainsi que l'accès personnalisé à votre Espace Elèves, une plateforme interactive accessible via internet 24H/24h et sur...

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Site : https://www.cours-servais.fr

Comment passer rapidement son permis de conduire ...

Pour obtenir le permis de conduire, des épreuves obligatoires sont à remporter. Entre les cours dispensés et les examens, le temps s'écoule rapidement. Voici quelques idées pour réussir son permis de conduire dans un moindre délai.

Les cours de code et de conduite

Comme toute préparation à un examen, il faut commencer par apprendre. Pour le permis de conduire, deux types de connaissances...

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Site : http://www.economiser-automobile.com

Annulation du permis de conduire | Candidat libre

Annulation du permis de conduire

Annulation du permis de conduire

0 commentaire(s) Infrations , Législation ,

L'annulation du permis de conduire signifie la perte du droit de conduire un véhicule pour lequel un permis est obligatoire. Cette sanction peut être uniquement prononcée par un juge, même s'il est vrai que le préfet peut aussi annuler le permis de conduire (mais uniquement sur un...

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Site : https://www.candidatlibre.net

Permis de conduire / Passeports / Certificats • Ville de ...

Permis de conduire format carte bancaire

En application depuis avril 2013

Depuis le 9 avril 2013, la Ville de Seraing délivre des permis de conduire format carte bancaire d'une validité de 10 ans.

Dès lors, plus aucun permis de conduire ne sera délivré le jour même. Il faudra compter 4 jours ouvrables à dater du jour suivant la demande pour que le nouveau permis soit fabriqué et...

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Site : http://www.seraing.be

Examen Blanc Permis B - fullexams.com

Tests Code de la route en ligne 2016... Tout sur le permis de conduire ! Retrouvez toutes nos séries de code gratuites sur : http://www.coursdecode.com

https://www.youtube.com/watch?v=LMMIYNsq1Pw...   View Online     Down

 Examen blanc du permis de conduire : principe et déroulement ...

Pour mieux vous préparer à l'épreuve de conduite de l'examen du permis de conduire, de nombreuses...

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Site : https://fullexams.com

Inspecteur du permis de conduire | Avec Concours Outremer ...

Pour optimiser vos chances de réussir le concours d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière, Concours Outremer vous propose une préparation sur mesure pour les épreuves écrites et orales.

DÉCOUVRIR LE MÉTIER INSPECTEUR DU PERMIS DE CONDUIRE

Ce fonctionnaire est un examinateur rigoureux, qui exerce également des fonctions moins connues : il contrôle la pédagogie des...

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Site : https://www.concours-outremer.org

Les permis professionnels (permis D - transport de ...

De 55 à 60 ans

5 ans ou jusqu'à la date anniversaire des 60 ans

À partir de 60 ans

1 an

Pour obtenir sa prorogation, vous devez vous soumettre à un contrôle médical.

La demande de prorogation est faite à la préfecture de votre domicile, avant l'expiration du délai de validité.

Ayez une vue d'ensemble

Avant de s'inscrire au permis de conduire, il est conseillé de visiter plusieurs...

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Site : securite-routiere.gouv.fr

Les permis professionnels (permis C - transport de ...

De 55 à 60 ans

5 ans ou jusqu'à la date anniversaire des 60 ans

De 60 à 76 ans

2 ans ou jusqu'à la date anniversaire des 76 ans

Plus de 76 ans

1 an

Pour obtenir sa prorogation, vous devez vous soumettre à un contrôle médical.

La demande de prorogation est faite à la préfecture de votre domicile, avant l'expiration du délai de validité.

Ayez une vue d'ensemble

Avant de s'inscrire au...

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Date: 2017-10-04 15:32:33
Site : securite-routiere.gouv.fr

Examen du code de la route | Code de la route | Quelpermis

Le code de la route est donc un passage obligé vers la conduite.

Qui peut se présenter à l'examen théorique du permis de conduire (code de la route) ?

Il n'y a qu'une limite d'âge existant pour l'examen théorique du permis de conduire (code de la route). Sont autorisés à se présenter :

les élèves à partir de 15 ans ( depuis le 3 novembre 2014 ) s'ils suivent la conduite accompagnée...

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Site : http://quelpermis.com

Besoin de association permis de conduire à Strasbourg ...

Vous voici sur le forum du droit routier et du permis de conduire. Posez votre question en deux clics pour votre soucis de « association permis de conduire », et obtenez gratuitement et rapidement une réponse, qui pourrait vous être donnée par un avocat spécialisé - association permis de conduire, un juriste ou tout membre de la communauté qui s'est déjà retrouvé dans la même...

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Site : http://wikipermis.fr

PREFECTURE - maville-maprefecture.com

La suspension du Permis de Conduire intervient lorsque le conducteur a commis une infraction constatée par les services d'ordre, tels la Police et la Gendarmerie.

Elle signifie que le conducteur a l'interdiction totale, provisoire et immediate, de conduire tout véhicule avec permis pendant toute la durée de la suspension.

De quelles infractions routières résulte la suspension?

Les...

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Site : https://www.maville-prefecture.com

Banque de questions de l’interrogation écrite de l’examen ...

Banque de questions de l'interrogation écrite de l'examen du permis de conduire.Catégories C, CE, D, DE.

 

Banque de questions de l'interrogation écrite de l'examen du permis de conduire.

Banque de questions de l'interrogation écrite de l'examen du permis de conduire.

I - Catégories C, CE, D, DE.

Thèmes Questions

Réponses

CD1

A l'âge de 60 ans, un conducteur en activité,...

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Date: 2017-09-20 11:54:40
Site : http://taha14.blogspot.com

Retrait du permis de conduire en France — Wikipédia

Retrait du permis de conduire en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Le retrait du permis de conduire peut être effectué dans plusieurs situations en France . Une rétention du permis de conduire par les forces de l'ordre peut être effectuée dans certaines conditions. La suspension administrative peut être prononcée par le préfet et le...

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Date: 2017-10-02 02:17:46
Site : https://fr.wikipedia.org

Retrait du permis de conduire en France — Wikipédia

Le retrait du permis de conduire peut être effectué dans plusieurs situations en France . Une rétention du permis de conduire par les forces de l'ordre peut être effectuée dans certaines conditions. La suspension administrative peut être prononcée par le préfet et le juge peut décider de la suspension judiciaire ou de l' annulation . Il peut être prononcé par le juge ou le préfet une...

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Date: 2017-10-02 02:17:46
Site : https://fr.wikipedia.org

Annulation judiciaire du permis de conduire - LegiPermis

Annulation de permis par le juge

L'annulation judiciaire du permis de conduire

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L'annulation judiciaire du permis est un retrait de permis définitif qui annule le droit de conduire un véhicule nécessitant un permis de conduire. C'est une sanction prononcée par un juge du tribunal Correctionnel après certaines infractions au code de la route en particulier après un délit routier ou...

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Site : https://www.legipermis.com

PREFECTURE - maville-maprefecture.com

Une photocopie de la déclaration de vol (une traduction n'est pas nécessaire mais elle doit porter le visa de l'ambassade ou du consulat de France),

Une photocopie couleur recto-verso d'une pièce d'identité ,

2 photos d'identité identiques et conformes aux normes portant au verso vos nom et prénom (à coller sur les formulaires cerfa),

Votre justificatif du droit de...

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Site : https://www.maville-prefecture.com

PREFECTURE - maville-maprefecture.com

Une photocopie de la déclaration de vol (une traduction n'est pas nécessaire mais elle doit porter le visa de l'ambassade ou du consulat de France),

Une photocopie couleur recto-verso d'une pièce d'identité ,

2 photos d'identité identiques et conformes aux normes portant au verso vos nom et prénom (à coller sur les formulaires cerfa),

Votre justificatif du droit de...

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Site : https://www.maville-prefecture.com

Accueil-Marocains résidents-Papiers-Permis de conduire

1.Imprimé spécial dit «  demande d'échange d'un permis de conduire étranger «  dument renseigné et signé par le demandeur ;

2.Copie certifiée conforme à l'original de la carte d'identité nationale ou du passeport marocain ou d'une copié de la carte d'identité nationale électronique en cours de validité pour les candidats marocains;

3.Reçu de paiement des droits de timbre et de...

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Site : http://www.service-public.ma

Sécuritée routière: Le permis A

  le permis A

Description

Le permis A1 autorise à conduire les motocyclettes dont la cylindrée n'excède pas 125 cm3, et dont la puissance n'excède pas 11 kW.

Équivalences

Il est autorisé à conduire les véhicules de catégorie A1 en étant titulaire de l'un des permis suivants :

A ;

A2, A3, A ancienne définition ;

B : voir conditions dans l'encadré ci-dessous ;

C, C1, C limité...

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Date: 2017-09-10 19:06:14
Site : http://securite-routiere-tous-responsables.blogsp ...

Passez le permis en candidat libre

Permis de conduire en candidat libre

Permis de conduire en candidat libre

4 commentaire(s) Législation , Pédagogie , Conduite , Code de la route ,

Il est possible de ne pas faire appel à une auto-école pour apprendre à conduire et passer les examens du permis de la catégorie B (voiture),et cela dès l'âge de 16 ans.

Pour le code de la route, l'épreuve théorique générale, vous pouvez...

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Site : https://www.candidatlibre.net

ECF Louis Blanc - Montpellier : permis voiture, stage ...

Le stage permis de conduire accéléré est fait pour vous !

ECF s'engage

Une formation de haut niveau pour votre sécurité et votre réussite

Un calendrier de formation adapté à votre rythme

Des Formateurs compétents et régulièrement formés

Des équipements adaptés intégrant les nouvelles technologies

Pour en savoir plus sur les engagements d'ECF, cliquez ici .

Le stage de formation...

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Date: 2017-10-04 21:40:11
Site : http://www.ecf.asso.fr

Concours Inspecteur du Permis de Conduire - Formation ...

Vous êtes ici : Accueil > Trouver une formation > Inspecteur du Permis de Conduire (IPCSR)

Trouvez la Formation à distance qui vous correspond :

Inspecteur du Permis de Conduire (IPCSR)

Préparation au concours de la Fonction publique

Profils requis

Niveau requis : Bac ou équivalent (sauf pour les parents de 3 enfants et les sportifs de haut niveau)

Chiffres clés

1,5 millions de français se...

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Site : https://www.formations-distance.com

Monautoecole.net - Pièces à fournir pour un dossier d ...

Vous souhaitez vous inscrire dans une auto-école pour passer votre permis de conduire. Il vous sera demandé des pièces à fournir pour consituer votre dossier.

Permis de conduire : documents à fournir

Vous passez votre permis de conduire dans une auto-école

En général, les frais de dossier et d'inscription sont prise en charge par l'auto-école.

L'auto-école vous fournit alors un dossier...

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Site : http://www.monautoecole.net

Thèmes liés : passer l'examen du permis de conduire en candidat libre / dossier d inscription au permis de conduire / passer son permis de conduire en candidat libre / passer l'examen pratique du permis de conduire / passer l'examen du permis de conduire

Apprentissage anticipé de la conduite en France — Wikipédia

L'apprentissage anticipé de la conduite, AAC ou conduite accompagnée, est une formation française existant depuis 1987 et visant à faciliter l'apprentissage de la conduite automobile à partir de quinze ans [1] en France en vue de l'obtention du permis de conduire , et qui s'inscrit dans le continuum éducatif à la route [2] .

Le principe de cette formation réside sur l'acquisition...

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Date: 2017-10-01 15:01:50
Site : https://fr.wikipedia.org

Banque de questions de l’interrogation écrite de l’examen ...

Banque de questions de l'interrogation écrite de l'examen du permis de conduire Catégories C, CE, D, DE.

Banque de questions de l'interrogation écrite de l'examen du permis de conduire.

I - Catégories C, CE, D, DE.

Thèmes Questions

Réponses

CD1

A l'âge de 60 ans, un conducteur en activité, détenteur d'un permis de conduire les véhicules lourds, doit-il repasser un contrôle...

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Date: 2017-09-30 14:12:46
Site : http://abu-dhar-al-ghifari3.blogspot.com

Permis de conduire accéléré sur Lyon, conduite accélérée ...

Le permis express

PASSEZ VOTRE PERMIS DE CONDUIRE EN ACCÉLÉRÉ SUR LYON !

Avec Permis Express, donnez un gros coup de boost à votre réussite ! Notre objectif ? Vous faire passer votre permis de conduire en accéléré sur Lyon dans des délais canons, à partir de 5 semaines** ! Pour réussir ce pari audacieux, nous aurons besoin d'un engagement total de votre part.

Après votre inscription...

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Site : https://www.marietton.com

Préparation au concours d'inspecteur du permis de conduire

Un bon sens du relationnel apparaît indispensable!

Les avantages du métier d'examinateur du permis de conduire :

Les inspecteurs du permis de conduire sont des fonctionnaires, à ce titre, ils disposent de la garantie de l'emploi!

De plus dès qu'ils ont réussi le concours, ils débutent leur formation qui est rémunérée!

C'est un emploi qui offre aussi des possibilités d'avancement. Selon...

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Site : https://www.recrutemoi.com

Thèmes liés : preparation au concours d'inspecteur du permis de conduire / preparation au concours d inspecteur du permis de conduire / concours interne d'inspecteur du permis de conduire / concours d'inspecteur du permis de conduire / concours d inspecteur du permis de conduire

Permis de conduire: L’age minimum de toute catégorie Arif ...

ED

21 ANS

un imprimé relatif à l'examen téléchargeable du système informatique, par les établissements de l'enseignement de la conduite , dûment renseigné et signé par le demandeur et un reçu de paiement des droits de timbre et de rémunération délivrés par l'une des perceptions relevant de la Trésorerie Générale du Royaume;

un justificatif de l'identité du demandeur et du lieu...

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Date: 2017-08-18 23:01:53
Site : marocpermis.com

L'alcool au volant / Actualités / Sécurité routière ...

Mise à jour le 11/08/2015

 

 

En France, il est interdit de conduire avec une alcoolémie supérieure à 0,5 g d'alcool par litre de sang (0,2 g/l pour les permis probatoires).

En France, il est interdit de conduire avec une alcoolémie supérieure à 0,5 g d'alcool par litre de sang (0,2 g/l pour les permis probatoires).

L'alcoolémie est le taux d'alcool présent dans le sang. Elle se mesure...

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Site : http://www.dordogne.gouv.fr

Toutes les questions de l'interrogation ... - Permis Pratique

Toutes les questions de l'interrogation écrite de l'examen 2013 pour les permis poids-lourds : C1, C1E, D1 et D1E

Toutes les nouvelles questions 2013 posées le jour de l'examen

Découvrez en exclusivité, l'intégralité de la banque de questions des nouvelles interrogations écrites 2013 pour les permis poids-lourds et pour les catégories C1, C1E, D1 et D1E.

En rouge les questions sont...

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Site : http://www.permispratique.com

Formation chauffeur de bus Dreux : permis D transport en ...

Un parc de véhicules récents

Des pistes privées facilitant l'apprentissage

Des formateurs expérimentés à la méthode du stage

Les conditions pour le permis D et DE

Pour réaliser le stage PERMIS D, vous devez :

- être agé de 24 ans* minimum

- être titulaire du permis de conduire B en cours de validité

- satisfaire à la visite médicale préalable obligatoire

Pour réaliser le...

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Site : http://www.couturier-formapro.fr

Nos cours - Ligne de conduite auto-école La Chaux-de ...

Lieu: La Chaux-de-Fonds et environs / Les Franches-Montagnes.

Informations complémentaires, dates, prix et inscription

Premiers secours

Première étape afin de pouvoir entamer votre formation. Suivez le cours de premiers secours aux blessés (aussi appelé cours samaritains) et apprenez les gestes qui sauvent. 10h de cours réparties sur deux jours. Prix: 140.- Lieu à choix: Premiers secours...

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Site : http://www.lignedeconduite.ch

Thèmes liés : question de l'examen pratique du permis de conduire / l'examen pratique du permis de conduire / questions d'examen pratique permis conduire / questions de l'examen theorique du permis de conduire / reussir l examen du permis de conduire

Permis poids lourd Dreux - couturier-formapro.fr

Téléphone 02 37 42 42 69

Fax 02 37 42 08 00

formations -> transport marchandises -> C - CE

Ce qu'il faut retenir...

Conduire un véhicule dont le PTAC est supérieur à 3,5 tonnes

Possiblité d'y atteler une remorque dont le PTAC est inférieur ou égal à 750 kg

Formations toute l'année sur véhicules adaptés

Les conditions pour les permis C et CE

Pour réaliser le stage PERMIS C, vous devez...

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Site : http://www.couturier-formapro.fr

Passer son code de la route et son permis de conduire en ...

Copyright 2016 - permisecole

Le permis de conduire et le code de la route en candidat libre

Vous apprendre le code de la route en ligne afin que vous le validiez du premier coup. Voilà l'objectif que notre équipe de moniteurs se fixe au quotidien. Au travers de nos cours et de nos tests, vous allez pouvoir préparer le permis de conduire en candidat libre comme si vous étiez en auto-école. A...

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Date: 2016-03-17 15:57:09
Site : http://permis-libre.fr

Procédure catégorie B1 - VD.CH

La demande peut être déposée deux mois avant l'âge légal.

Pièces à fournir

le formulaire de demande de permis d'élève (220) dûment complétée et signée, également par le représentant légal pour les personnes mineures. Il doit être validé par le contrôle des habitants en cas de première demande de permis d'élève / de conduire;

validation de la rubrique 4 « Examen de la vue »...

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Site : vd.ch

Thèmes liés : question d'examen du permis de conduire theorique / questions d'examen pratique permis conduire / questions d'examen du permis de conduire / permis de conduire est il une piece d identite / questions de l'examen theorique du permis de conduire

Le permis moto (permis A1, A2, A) - securite-routiere.gouv.fr

Permis A1 (125 cm³)

Description

Le permis A1 autorise à conduire les motocyclettes dont la cylindrée n'excède pas 125 cm3, dont la puissance n'excède pas 11 kW et dont le rapport puissance/poids est inférieur à 0,1kW par kilogramme.

Équivalences

La conduite des véhicules de catégorie A1 est autorisée sous réserve d'être titulaire de l'un des permis suivants :

A ;

A2, A3, A ancienne...

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Date: 2017-10-04 15:21:58
Site : securite-routiere.gouv.fr

Retrait de permis pour alcool | Permis de conduire France

L'infraction pour conduite sous l'emprise d'alcool entraîne un retrait de permis de conduire lorsque le taux est supérieur ou égal à 0,8 gramme/litre de sang. La rétention du permis par les forces de l'ordre est une confiscation du permis pendant laquelle le taux d'alcool va être mesuré avec précision. A la suite des 72 heures, une suspension administrative est établie par le préfet et...

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Date: 2017-04-18 06:18:52
Site : permis-conduire-france.blogspot.com

Permis accéléré paris - permis de conduire accéléré ...

Stage permis de conduire accéléré à Paris

L'Auto-école Saint Marcel -Gobelins propose une formation rapide pour passer son permis rapidement . Cette formation propose une approche accéléré avec un rythme plus intensif pour une immersion totale dans l'univers de la conduite.

L'Auto-école Saint Marcel -Gobelins met à votre disposition un permis accéléré qui ne néglige pas sur la...

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Site : http://www.parispermis.fr

Thèmes liés : permis de conduire accelerer paris / stage accelere de permis de conduire / formation permis de conduire accelere / passer son permis de conduire en accelere / permis de conduire accelerer

Test en ligne gratuit - Réviser le permis de conduire - Moto

Je circule...

Réponse : Le panneau indique que la route est prioritaire, je bénéficie de la priorité de passage à toutes les intersections.Il n'est pas implanté avant l'intersection mais au début de la route prioritaire et en rappel cinquante mètres après une intersection pour informer les conducteurs qui rejoignent cette route et environ tous les cinq kilomètres hors...

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Site : http://www.maxipermis.com

L’examen théorique général du permis de conduire

L'examen théorique général du permis de conduire :

 

Réforme du code de la route :

 

En Mai 2016, l'épreuve du Code la route a été totalement réformée.

Cette réforme a transformé cet examen théorique en une véritable épreuve globale du permis de conduire mêlant :

connaissance du Code de la route ;

connaissance du véhicule ;

connaissance des comportements à adopter sur la...

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Site : https://www.auto-ecole.net

Suspension de permis - Test psychotechnique permis de conduire

 

Les démarches à suivre : test psychotechnique et visite médicale

Depuis le 22 janvier 2016, si la durée de la suspension du permis est supérieure ou égale à 6 mois, quelle qu'en soit la cause ou la nature, le conducteur devra se soumettre à des examens psychotechniques en plus de la visite médicale ( décret n°2016-39 du 22 janvier 2016 - art. 2 ).

Le conducteur devra ainsi passer...

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Site : http://www.psychotestspermis.fr

Les limitations de vitesse en France - Moto, scooter et du ...

LE BEST OF DES RADARS

Les limitations de vitesse en France

L'arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres (1) de contrôle routier paru au JO du 23 juin 2009

L'arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres de contrôle routier paru au Journal Officiel du 23 juin 2009 abroge l'arrêté du 7 janvier 1991 (arrêté modifié relatif à la construction, au contrôle et aux modalités...

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Site : motoservices.com

Code de la route — Wiklou, le Wiki du Biclou

Les informations ont été reprises à partir du site legifrance . Les auteurs du wiki n'étant pas juristes, les informations présentées ci-dessous ne sont, en aucun cas, une représentation exacte à tout moment des textes de loi actuelles. De plus, les informations juridiques spécifiques aux DOM-TOM et autres territoires ne sont pas spécifiées ici (il s'agit surtout de termes juridiques...

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Date: 2017-10-03 16:03:11
Site : http://wiklou.org

Moto la vitesse : l'excès de vitesse à moto et la maîtrise ...

Moto la vitesse : l'excès de vitesse à moto et la maîtrise de la vitesse à moto

Contester un excès de vitesse lorsque le conducteur

n'a pas été identifié formellement lors du contrôle

Lorsque l'auteur d'un excès de vitesse n'a pas été arrêté et contrôlé sur le moment, la détermination de l'auteur présumé (de l'infraction) se fait à l'aide de la plaque d'immatriculation. La...

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Site : motoservices.com