Articles sélectionnés pour le thème : code de la route cycle
→ 47 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
Le Code de la route évolue en 2017 - Natixis Car Lease
Actualités Code la route , LLD , Location Longue Durée , Natixis Car Lease , sécurité routière romain Soulard
Les entreprises vont devoir se montrer vigilantes, suite à la parution de la dernière loi de la modernisation de la justice du XXIe siècle. Voici notamment les différents articles du Code de la route concernés par ce décret.
Le dispositif de la loi de la modernisation de la...
Site :
http://carlease.natixis.com
Thèmes liés : non respect distance de securite code de la route / distance de securite code de la route article / distance de securite code de la route / code la route securite routiere / article r417 10 code de la route
Cycle (véhicule) — Wikipédia
Circulation sur voie publique[ modifier | modifier le code ]
Un cycle est considéré comme véhicule à part entière, sans moteur et non soumis à immatriculation. Le conducteur d'un cycle est donc tenu de respecter le code de la route comme n'importe quel autre usager.
Toutefois, lorsqu'un usager marche en poussant son cycle, l'ensemble est alors considéré comme piéton
Age, permis,...
Date: 2017-09-19 20:05:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Tunisie – Juridique : Liste des contraventions aux ...
Le Président de la République,
Sur proposition du ministre du transport,
Vu la loi n° 73-81 du 31 décembre 1973, portant promulgation du code de la
comptabilité publique et tous les textes qui l'ont modifié et complété et
notamment la loi n° 2009-71 du 21 décembre 2009 portant loi de finances pour
l'année 2010,
Vu la loi n° 99-71 du 26 juillet 1999, portant promulgation du code de la...
Site :
http://www.webmanagercenter.com
VeloBuc - Legislation et Code
Le Code de la route français
Le Code de la route procède plus par des sanctions, moins par une sensibilisation au bon comportement. Liste des infractions.... http://www.code-route.com/
Code et le statut des rollers
Consulter le site www.legi-roll.net faisant le point sur la question et le statut juridique du roller.
Concernant le stationnement
"il...
Date: 2016-02-28 12:40:01
Site :
http://velobuc.free.fr
Code de la route en France — Wikipédia
Code de la route en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour un article plus général, voir Code de la route .
Divers panneaux de signalisation routière : signalisation dite « cédez le passage » réglementée par l'article R415-7, et signalisation d'un passage piéton.
Panneaux de circulation : signalisation imposant une direction, au sens de l'article R412-26 et/ou...
Date: 2017-10-01 07:43:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Code de la route en France — Wikipédia
Code de la route en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour un article plus général, voir Code de la route .
Divers panneaux de signalisation routière : signalisation dite « cédez le passage » réglementée par l'article R415-7, et signalisation d'un passage piéton.
Panneaux de circulation : signalisation imposant une direction, au sens de l'article R412-26 et/ou...
Date: 2017-10-01 07:43:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Suppression et retrait des points du permis : se faire ...
Retrait de points sur le permis de conduire
Introduction à la suppression de points : le barême
Toutes les infractions à la circulation routière ne débouchent pas sur un retrait de points. Celles qui entraînent une perte de points sont clairement répertoriées et disséminées çà et là tout au long des très nombreux articles du code de la route . De fait, il n'est pas toujours facile...
Date: 2017-10-04 18:46:19
Site :
http://www.permis-infos.com
Déplacements des groupes sur la route - MAIF
Les déplacements des groupes sur la route
Partage : �� �� ��
Les déplacements à pied et en groupe sur la route, lieu particulièrement exposé aux dangers, doivent être abordés avec un constant souci de sécurité. Ils sont régis par les articles R412-34 à 43 du Code de la route. Ces règles doivent être connues et scrupuleusement respectées par les animateurs et...
Site :
https://www.maif.fr
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Code de procédure pénale
Sécurité routière
Stupéfiants
POUR ATTRIBUTION
Procureurs généraux près les cours d'appel - Premiers présidents des cours d'appel - Procureurs de la République - Magistrats du siège
- 10 juin 2003 -
Sommaire :
I. - EXTENSION DE LA PROCEDURE DE L'AMENDE...
Date: 2007-03-13 17:29:24
Site :
http://www.justice.gouv.fr
VeloBuc - Code de la route et le cycliste
Pourquoi s'arrêter au feu rouge ? FAQ 20
Ces cyclistes en infraction !.... et les automobilistes ? FAQ 28
Les cyclistes doivent-ils respecter le Code de la route ? FAQ 29
Article paru dans le monde : Le respect du Code de la route par les cyclistes en débat
Et l'automobiliste ?
1. L'équipement...
Date: 2016-02-28 12:40:01
Site :
http://velobuc.free.fr
Droit routier - Mémento des Infractions au Code de la Route
Mémento des Infractions au Code de la Route
Notation :
Mémento des Infractions au Code de la Route
Réf. 10002
Produit + Abonnement à l'Informateur : 12 mois
Réf. 10002 + 12102
Abonnement à l'Informateur : 12 mois
12102
L'outil de travail essentiel aux professionnels de la sécurité routière actualisé tous les trimestres !
Disponible sur internet, www.codedelaroute.editionslabaule.fr...
L'avènement du code de la rue - Code de la route
RÈGLES DE CIRCULATION DES PIÉTONS ET CYCLISTES
L'avènement du code de la rue
04/2011 - n° Revue : 0828
Rubrique : Dossier JA | Sous-Rubrique : Code de la route
Engagée en 2006, la démarche d'élaboration d'un « code de la rue » a eu pour objectifs prioritaires de mieux faire connaître et d'adapter les règles du code de la route afin d'améliorer les...
Code de la route
Combien de feux de croisement peut avoir une moto ? ainsi que de feux de route ?
En application de l'article R.313-4 du Nouveau Code de la Route, une motocyclette peut avoir un ou deux feux de position, de route ou de croisement.
Quelle est la réglementation en vigueur relative au contrôle du monoxyde de carbone émis par les véhicules à essence ?
Ci-dessous le tableau descriptif de la...
Code de la route — Wiklou, le Wiki du Biclou
Les informations ont été reprises à partir du site legifrance . Les auteurs du wiki n'étant pas juristes, les informations présentées ci-dessous ne sont, en aucun cas, une représentation exacte à tout moment des textes de loi actuelles. De plus, les informations juridiques spécifiques aux DOM-TOM et autres territoires ne sont pas spécifiées ici (il s'agit surtout de termes juridiques...
Date: 2017-10-03 16:03:11
Site :
http://wiklou.org
cyclo et le code de la route - Douce FRANCE
cyclo et le code de la route
Équipement obligatoire :
o Un projecteur éclairant à 25 mètres minimum
o Deux dispositifs de freinage (avant et arrière)
o Un feu rouge arrière et un dispositif réfléchissant rouge
o Des dispositifs réfléchissant latéraux orange
o Une plaque du constructeur (cylindrée, type, niveau sonore)
o La vignette de l'assurance
o Le BSR (de 14 à moins de 16 ans...
Site :
http://et51claude.e-monsite.com
Panneaux de signalisation code de la route pdf
Dans le cas de stationnement gênant, il complète le panneau B6aou. Panneaux à connaître à partir du cycle 2. SIGNALISATION D' INTERSECTION ET DE PRIORITE.
Chaban de Chauray - 790Niort - RCS Niort 435- Code APE 65Z. Signalisation de position des intersections de routes. Un panneau additionnel indique la nature du danger.
Possibilité pour tout panneau sans code d'en avoir sur mesure au métrage carré.
Panneaux et dispositifs de signalisation temporaire. La signalisation routière est composée de panneaux, de marquage au sol et de différents signaux lumineux. Tête d'îlot directionnel à contournement par la droite. Pouvoir...
Site :
https://detergentetaccessoire.blogspot.com
Thèmes liés : panneau de signalisation du code de la route pdf / panneau de signalisation code de la route stationnement / code de la route panneau de signalisation test / code de la route panneau de signalisation routiere / code de la route panneau de signalisation
Département des transports - Foire aux questions ...
Mobilité douce
> home > Les transports > Circulation et sécurité routières > Code de la route > Foire aux questions: modifications du Code de la Route en vigueur respectivement au 1er avril, au 1er juin 2008 et au 15 juin 2008
Foire aux questions: modifications du Code de la Route en vigueur respectivement au 1er avril, au 1er juin...
Date: 2015-07-29 16:36:57
Site :
http://www.mt.public.lu
Thèmes liés : distance de securite code de la route article / code la route securite routiere / non respect distance de securite code de la route / article du code de la route / code de la route poids lourds
[ Album ] Le code de la route – Cycle 1, Cycle 2 | livres ...
K É Z A K O ?
La bibliothèque idéale des instits.
Ce site collaboratif regroupe le maximum de livres utilisables en classe pour l'école primaire. Conçu par et...
Site :
http://monecole.fr
Thèmes liés : code de la route cycle / code de la route livre 3 / livre code de la route
Bonus Vélo | ASP
Accéder au téléservice dédié au "Bonus Vélo" : cliquez ici >
Consulter la foire aux questions : cliquez ici >
Les conditions d'attribution du Bonus dans le cadre de l'acquisition d'un vélo à assistance électrique sont énoncées dans l'article D.251-2 du code de l'énergie. Elles sont les suivantes :
Une aide est attribuée à toute personne...
Site :
asp-public.fr
Thèmes liés : r 311 1 du code de la route / article du code de la route / code de la route cycle / code de la route velo electrique / aide code de la route
Bonus Vélo | ASP
Accéder au téléservice dédié au "Bonus Vélo" : cliquez ici >
Consulter la foire aux questions : cliquez ici >
Les conditions d'attribution du Bonus dans le cadre de l'acquisition d'un vélo à assistance électrique sont énoncées dans l'article D.251-2 du code de l'énergie. Elles sont les suivantes :
Une aide est attribuée à toute personne...
Site :
asp-public.fr
Thèmes liés : r 311 1 du code de la route / article du code de la route / code de la route cycle / code de la route velo electrique / aide code de la route
Transporter un enfant à moto ou scooter, part. 1 : La loi ...
Transporter un enfant à moto ou scooter, part. 1 : La loi, le Code de la route et nos conseils
Transporter un enfant à moto ou scooter, part. 1 : La loi, le Code de la route et nos conseils
Ca y est, votre enfant va enfin pouvoir partager ses premiers kilomètres en deux-roues motorisé avec son papa ou sa maman. Mais attention : transporter un enfant en moto ou scooter nécessite un...
Site :
http://www.moto-station.com
Thèmes liés : article de loi code de la route stationnement / article de loi du code de la route / loi sur le code de la route / code de la route pour les enfant / s'entrainer au code de la route moto
Stationnement en France — Wikipédia
Le code de la route prévoit qu'en agglomération tout véhicule à l'arrêt ou en stationnement doit être placé par rapport au sens de la circulation selon les règles suivantes [4] .
Pour les chaussées à double sens, sur le côté droit de celles-ci [5] ;
Pour les chaussées à sens unique, sur le côté droit ou gauche [5] .
L'arrêt ou le stationnement doit s'effectuer sur l'accotement...
Date: 2017-10-01 14:01:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance R.C. Cyclomoteur | Les AP assurances
Quels risques l'assurance Responsabilité civile Cyclomoteur ne couvre-t-elle pas ?
Les dommages à votre propre véhicule
Les dommages corporels du conducteur ; pour cela, nous vous recommandons l'assurance Accidents Corporels dans la Circulation des AP .
Devez-vous également souscrire cette assurance responsabilité civile si vous avez un vélo électrique ?
Pour certains vélos électriques...
Site :
http://www.lap.be
Thèmes liés : code de la route pour permis d / code de la route velo electrique / cyclomoteur code de la route / code de la route cycle / code de la route pour le permis b
Éducation routière en France — Wikipédia
L'éducation des enfants[ modifier | modifier le code ]
L'intérêt se focalise-t-il entre les deux guerres sur l'éducation routière des écoliers. En 1927 , Édouard Herriot , ministre de l'instruction publique , prescrit, dans une circulaire adressée aux inspecteurs d'académie, l'enseignement du Code de la route dans les écoles primaires . Il introduit sa circulaire en ces termes [7] :...
Date: 2017-10-02 04:36:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ligne continue en France — Wikipédia
Ligne axiale ou de délimitation des voies
continue
Ligne axiale à l'approche d'un îlot
continue
Ligne axiale sur chaussée à 4 voies
continue
5u
Ligne séparant les sens de circulation opposés sur les routes à trois voies situées hors agglomération
continue
3u
Ligne séparant les sens de circulation opposés sur les routes avec deux voies affectées à un sens de circulation
continue
ligne oblique marquant un rétrécissement de route de trois à deux voies (article 116.2)
continue
Sanctions en...
Date: 2017-09-20 14:11:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : article du code de la route / entrainement code de la route 2015 / journal officiel code de la route / decret code de la route / amende code de la route 2015
Le code de la route à vélo en 10 questions | Vélib Le Mag'
Le code de la route à vélo en 10 questions
Marion
Vous avez décidé de quitter petit à petit le métro parisien pour favoriser le vélo et avez besoin d'un petit rappel concernant le code la route ? On répond à toutes vos questions !
Petite révision du code de la route appliquée aux cyclistes :
1/ Un cycliste peut-il circuler sur le trottoir ?
NON ! Sauf pour les enfants de moins de...
Site :
http://blog.velib.paris.fr
Le code de la route à vélo en 10 questions | Vélib Le Mag'
Le code de la route à vélo en 10 questions
Marion
Vous avez décidé de quitter petit à petit le métro parisien pour favoriser le vélo et avez besoin d'un petit rappel concernant le code la route ? On répond à toutes vos questions !
Petite révision du code de la route appliquée aux cyclistes :
1/ Un cycliste peut-il circuler sur le trottoir ?
NON ! Sauf pour les enfants de moins de...
Site :
http://blog.velib.paris.fr
Article R311-1 du Code de la route : consulter ...
Article R311-1 du Code de la route : consulter gratuitement tous les Articles du Code de la route
Le Code de la route regroupe les lois relatives au droit de la route français.
Gratuit : Retrouvez l'intégralité du Code de la route ci-dessous :
Article R311-1
Entrée en vigueur 2017-03-01
Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent...
Date: 2017-10-04 22:37:24
Site :
juritravail.com
Thèmes liés : article code de la route vehicule prioritaire / distance de securite code de la route article / article du code de la route / code de la route francais gratuit en ligne / code de la route france gratuit
Le portable au volant : aspect pénal - Le blog de Patrick ...
LE TELEPHONE PORTABLE AU VOLANT :
UNE REFLEXION SUR L'IMPORTANCE DE LA MAIN EN DROIT
(à propos de Cass. crim., 28 sept. 2011)
Les automobilistes éprouvent une légère culpabilité lorsqu'ils conversent sur leur téléphone portable, posant un oeil distrait sur la route et le bout d'un doigt sur le volant. Mais ils n'ont guère de raison de se refréner tant la loi est ici lacunaire et...
Site :
http://patrickmorvan.over-blog.com
Se déplacer à Vélo avec un groupe d'enfants
Parcours individuel et évaluation des compétences,
Possibilité de mettre en place un permis cycliste...
A SAVOIR
Les jeunes utilisent généralement leur vélo entre copains soit pour faire des « cascades », dans ce cas ils connaissent bien leur engin et en ont une grande maniabilité. Ou alors, ils l'utilisent pour se déplacer occasionnellement et ont parfois...
Date: 2017-06-16 14:07:46
Site :
http://www.servicejeunesse.asso.fr
La Profession d’Enseignant de la Conduite et de la ...
Résidents à l'étranger
La Profession d'Enseignant de la Conduite et de la Sécurité Routière
L'enseignant de la conduite et de la sécurité routière est chargé de former les apprentis conducteurs à des comportements responsables et sûrs. Il réalise également des actions de sensibilisation à la sécurité routière et de formation continue des usagers de la route.
A cette fin, il doit...
Date: 2017-10-04 15:56:59
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Vélos électriques: tous égaux devant la loi? | Touring
My Touring
Vélos électriques: tous égaux devant la loi?
Vous êtes tentés par le vélo électrique? Sachez qu'il sera peut-être bientôt obligatoire de porter un casque et de souscrire une assurance supplémentaire. Mais ces mesures concernent-elles tous les vélos électriques?
Avant l'achat, il faut bien réfléchir au type de vélo électrique qui correspond le mieux aux besoins.
La...
Date: 2017-10-04 22:56:28
Site :
https://www.touring.be
Thèmes liés : code de la route velo electrique / article du code de la route / article de loi du code de la route / definition vehicule code de la route / vehicule code de la route
Vélo électrique : le code de la route - power-e-bike.fr
Expérience utilisateurs 1 Comment
Le vélo à assistance électrique (VAE) a récemment été introduit dans le Code de la route en France. Son utilisation sur la voie publique est aujourd'hui soumise à un ensemble de dispositions législatives et réglementaires.
Le VAE, bien qu'il soit équipé d'un moteur électrique , fait désormais partie des cycles, sans que la définition de cette catégorie n'ait été modifiée. C'est-à-dire que la loi considère le vélo électrique comme un vélo classique, à condition de remplir certains critères à savoir :
Le moteur électrique doit fonctionner avec le pédalage ;
La puissance du...
Site :
https://www.power-e-bike.fr
Thèmes liés : code de la route velo electrique / code de la route velo france / code de la route velo cote a cote / velo trottoir code de la route / casque velo code de la route
SNCA - Société Nationale de Circulation Automobile ...
Toutes les dispositions légales et réglementaires concernant le permis de conduire pour véhicules routiers se trouvent dans un recueil communément appelé ' Code de la route'
L'article 74 du Code de la Route stipule que "tout conducteur d'un véhicule routier ou d'un ensemble de véhicules routiers couplés doit être titulaire d'un...
Date: 2017-10-04 17:53:15
Site :
http://www.snca.lu
Thèmes liés : code de la route pour permis d / article du code de la route / code de la route permis de conduire / vehicule code de la route / vehicule sans permis de conduire
Prime vélo électrique : 200 € remboursés à l'achat en 2017
Le VTT électrique dès 1300 EUR
Voir les détails
E-Road Fatty
Tous ces cycles respectent la limite de 250W requise pour profiter de la prime. En investissant dès cette année dans un vélo à assistance électrique, vous économiserez 20 % du prix d'achat et ferez un geste pour la planète en réduisant l'utilisation de votre voiture.
Pourquoi cette aide / subvention / bonus ?
Dans le cadre de...
Date: 2017-09-29 07:35:11
Site :
http://www.prime-velo-electrique.net
Thèmes liés : r 311 1 du code de la route / code de la route velo electrique / code de la route cycle
OEF Sécurité routière - wims.unice.fr
Accueil WIMS (Current)
OEF Sécurité routière --- Introduction ---
Ce module regroupe pour l'instant 13 exercices permettant de sensibiliser les élèves de cycle 3 au code de la route et au respect des règles de circulation.
Ce module a été créé par des étudiants du master...
Site :
http://wims.unice.fr
Thèmes liés : code la route securite routiere / securite routiere exercices primaire / securite routiere exercices / sensibilisation a la securite routiere / code securite routiere
Piétons, poussez-vous, les vélos arrivent sur les ...
Le tribunal administratif juge que le code de la route n'interdit pas la création d'une piste cyclable sur des trottoirs (alors même qu'ils auraient été réservés antérieurement à l'usage exclusif des piétons et usagers assimilés), à condition qu'elle soit délimitée et séparée de l'espace réservé aux piétons, « qui doit rester normalement praticable par eux« .
Il juge donc...
Décret relatif à la circulation des cycles et modifiant le ...
Décret relatif à la circulation des cycles et modifiant le code de la route
01 avril 2003
Dans le contexte de la politique visant à promouvoir l'usage du vélo en France, le décret n° 2003-283 du 27 mars 2003, publié au journal officiel du 29 mars 2003, modifie et complète certaines règles du code de la route relatives à la circulation des cycles.
En effet le vélo est un moyen de...
Date: 2017-10-04 21:42:17
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : regle feux code de la route / code de la route cycle / suspension du permis de conduire / regles code de la route
De la nécessité de disposer d’un permis de conduire pour ...
by Max Braun on 19/03/2011 · Un commentaire
Par un arrêt du 21 octobre 2010 , la Cour de cassation a donné des précisions sur la nécessité de disposer d'un permis de conduire pour pouvoir conduire un cyclomoteur au Luxembourg.
A première vue, la situation semble être claire, alors que les articles 74 alinéa 1er et 76 (1) du Code de la route (...) prévoient que:
Tout conducteur d'un...
Site :
http://www.droit.lu
Code de la route : Lexique complet - Tout le vocabulaire ...
Je circule...
Réponse : Le panneau indique que la route est prioritaire, je bénéficie de la priorité de passage à toutes les intersections.Il n'est pas implanté avant l'intersection mais au début de la route prioritaire et en rappel cinquante mètres après une intersection pour informer les conducteurs qui rejoignent cette route et environ tous les cinq kilomètres hors...
Site :
http://www.maxipermis.com
Petite histoire de l’éducation à la sécurité routière en ...
Petite histoire de l'éducation à la sécurité routière en France
Dernier ajout : 23 novembre 2013.
L'éducation au risque routier est une préoccupation ancienne.
L'histoire de l'éducation à la sécurité routière montre la volonté des pouvoirs publics et de la société dans leur recherche de solutions pour résoudre l'accidentalité routière. En novembre 2012, le gouvernement s'est...
Date: 2017-10-04 16:48:03
Site :
http://formation.education-securite-routiere.fr
Connaître la réglementation | Ville de Nouméa
Connaître la réglementation
Connaître la réglementation
Faut-il déclarer son chien ? Que faire si mon voisin fait du bruit ? Quelles démarches doivent entreprendre les victimes d'agression ? Est-il possible de camper sur les plages de Nouméa....
Toutes les questions que vous vous posez concernant la réglementation qui s'applique à Nouméa se trouvent sur le site internet, classées en...
Date: 2017-10-04 15:56:40
Site :
http://www.noumea.nc
Une sélection de panneau d'interdiction pour les routiers
Accueil > Signalétique extérieure > Panneaux routiers >Interdiction et fin d'interdiction
Tous nos panneaux d'interdiction et de fin d'interdiction
Toutelasignalétique vous propose une livraison rapide et à des prix très attractifs de vos panneaux d'interdiction et de fin d'interdiction. Tous nos panneaux de type B respectent la norme NF et ont pour but d'informer les usagers de la route des interdictions et obligations relatives au ...
Tous nos panneaux d'interdiction et de fin...
Site :
https://www.toutelasignaletique.com
Thèmes liés : panneau fin d'interdiction code de la route / panneau d'interdiction code de la route / panneau d interdiction du code de la route / panneau interdiction de depasser code de la route / panneau code de la route interdiction camion
L'éducation à la sécurité routière du cycle 1 au cycle 3
Imprimer
L'éducation à la sécurité routière du cycle 1 au cycle 3
Découvrir dès le plus jeune âge que la route n'est pas à prendre mais à partager, c'est acquérir des comportements qui permettent de se protéger des dangers de la circulation et de tenir compte des autres usagers de l'espace routier. La mise en place efficace d'une éducation à la sécurité routière suppose la...
Site :
http://eduscol.education.fr
Thèmes liés : securite routiere a l'ecole maternelle / securite routiere a l ecole maternelle / programme d'education de la securite routiere / securite routiere a l ecole / l'attestation scolaire de securite routiere
Prévention Routière Réunion
Installation de radars pédagogiques
La Sécurité routière a décidé l'installation de 10 radars pédagogiques sur les routes départementales de la Réunion. Ces réseaux routiers jouent un rôle fondamental dans le développement et le désenclavement des divers quartiers de l'île.
Ils seront installés dans sept communes sur des portions de route où les dépassements de vitesse sont...
Site :
http://preventionroutierereunion.com
Amendes Transactionnelles et Forfaitaires ( ATF) ~ Code de ...
Inscrivez votre Email pour recevoir les dérniers promotions et offres
Enterez votre Email :
N'oubliez pas l'activation de l'inscription en cliquant sur le lien dans l'email que vous allez recevoir !
Home Amendes Amendes Transactionnelles et Forfaitaires ( ATF)
Amendes Transactionnelles et Forfaitaires ( ATF)
maroctheme
03:34 Amendes Edit
Concept :
Les Amendes Transactionnelles et Forfaitaires...
Date: 2017-09-26 16:25:12
Site :
http://codelaroute-maroc.blogspot.com
Véhicule acheté à l'étranger ou dans un DOM-COM
Avant de mettre votre véhicule neuf en circulation pour la première fois, vous devez l'immatriculer.
Introduction
Vous devez effectuer des formalités douanières à l'importation en France métropolitaine, si vous achetez un véhicule à moteur :
dans un pays ne faisant pas partie de l'Union européenne ;
dans une collectivité territoriale française d'outre-mer (Polynésie française,...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Thèmes liés : definition vehicule code de la route / validite de l examen du code de la route / vehicule code de la route / article du code de la route / duree de validite du code de la route 3 ans
47 Ressources