Articles sélectionnés pour le thème : association code de la route
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liste des infractions au Code de la Route - amende ...
Amende pénale : 1 500 euros et si récidive 3 000 euros
Infractions et alcool au volant
Contravention ; Conduite avec une alcoolémie comprise entre 0,5 et 0,8 g / litre de sang (0,25 et 0,4 mg / litre d'air expiré.
135 euros d'amende. Retrait de points 6. Suspension du permis de conduire 3 ans. Immobilisation du véhicule.
Délit ; Conduite avec une alcoolémie égale ou supérieure à 0,8 g /...
Date: 2014-12-14 15:31:39
Site :
http://www.laroutetue.org
Combien de temps pour obtenir son permis de conduire ...
Accueil
Combien de temps pour obtenir son permis de conduire ? | Permis B
Voici quelques éléments qui vous permettront de savoir en combien de temps vous êtes susceptibles d'obtenir votre permis de conduire (permis B).
Les forfaits de formation au permis de conduire et les différents délais
Pour mémoire, le passage des examens théorique et pratique du permis de conduire peut se faire selon...
Site :
http://quelpermis.com
Permis de conduire en France — Wikipédia
Le permis de conduire est un document officiel donnant l'autorisation de conduire certains véhicules sur une route publique. Cet article traite exclusivement des permis de conduire des véhicules à moteur sur route en France , à savoir tout véhicule terrestre pourvu d'un moteur de propulsion, y compris les trolleybus , et circulant sur route par ses moyens propres, à l'exception des...
Date: 2017-10-03 12:40:35
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
NOTICE D INFORMATION RECRUTEMENT. INSPECTEUR DU PERMIS DE ...
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NOTICE D INFORMATION RECRUTEMENT. INSPECTEUR DU PERMIS DE CONDUIRE ET DE LA SECURITE ROUTIERE DE 3ème CLASSE
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1 NOTICE D INFORMATION RECRUTEMENT INSPECTEUR DU PERMIS...
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La confiscation obligatoire du véhicule - L'Argus de l ...
La confiscation obligatoire du véhicule : la nouvelle réponse à la délinquance routière ?
02/2012 - n° Revue : 0837
Aurélie Lafaix doctorante contractuelle à la faculté de droit de Poitiers (1)
DR
En rendant obligatoire pour certaines infractions routières la confiscation du véhicule, en application de la loi dite Loppsi II, les pouvoirs publics entendent...
Les épreuves du permis de conduire - DRIEA Île-de-France ...
La protection des inspecteurs du permis de conduire
article L211-1 de la Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 renforçant la lutte contre la violence routière
En cas de commission des délits de violences ou d'outrage prévus par les articles 222-9 à 222-13 et 433-5 du code pénal contre un inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice...
Date: 2017-10-04 16:48:55
Site :
http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...
Le Gouvernement modifie le code de la route au profit des ...
Abonnés Emploi
Le Gouvernement modifie le code de la route au profit des cyclistes
Un décret introduit plusieurs dispositions favorables aux vélos et aux piétons dans le code de la route : aggravation des sanctions pour les véhicules motorisés, doubles sens cyclables sur les voies à vitesse limitée, etc.
Transport |
06 juillet 2015
© 7000
Le Gouvernement a publié samedi 4...
Site :
https://www.actu-environnement.com
Le retrait de points - Automobile Club Association
Certaines infractions au Code la route entraînent un retrait de points.
Le permis à points a été instauré en juillet 1992. En pratique, le permis de conduire est doté d'un capital maximal de 12 points et de 6 pour un permis probatoire.
La date effective de perte de points intervient lorsque la réalité de l'infraction est devenue définitive soit :
par le paiement de l'amende,
par l'émission du titre exécutoire de l'amende forfaitaire majorée,
par l'exécution d'une mesure de composition pénale,
par une condamnation judiciaire dont les voies de recours sont...
Site :
automobile-club.org
Thèmes liés : voir nombre points permis de conduire / retrait points permis de conduire automobile / nombre de points permis de conduire france / perte de points du permis de conduire / retrait de points permis de conduire etranger
Ambulance et véhicule prioritaire - L'ambulancier pour les ...
Home » DOCUMENTATION » LEGISLATION » Ambulance et véhicule prioritaire
Ambulance et véhicule prioritaire
9 septembre 2014
L'ambulance de transport sanitaire privée et la priorité
A l'éternelle question, moi même avant de connaitre les débats je me disais ambulance privée prioritaire ? Jamais vu ! Et pourtant il faut savoir que :
l'article R311-1 du Code de la Route :
« Véhicule...
Site :
http://www.ambulancier.fr
Prix du permis de conduire en auto-école | Prix | Quelpermis
1048
Le prix du permis de conduire en conduite accompagnée pourrait être moins élevé
Attention, de plus en plus d'indices indiquent que le prix du permis de conduire en conduite accompagnée pourrait être moins élevé que le prix du permis de conduire traditionnel. L'association Prévention routière chiffre le prix du permis de conduire pour ceux qui suivent une formation en conduite...
Site :
http://quelpermis.com
La campagne nationale | Sécurité Passage à niveau
Les interventions en milieu scolaire
La campagne nationale
Les passages à niveau, routiers ou piétons, permettent aux automobilistes, 2-roues ou piétons de traverser les voies ferrées en toute sécurité.
Pourtant les accidents qui surviennent sont à 98% dus à des infractions au code de la route par les usagers.
SNCF Réseau agit pour sensibiliser l'ensemble des usagers au respect des...
Site :
http://www.securite-passageaniveau.fr
Thèmes liés : campagne de sensibilisation securite routiere / campagne securite routiere pieton / passage pieton code de la route / code la route securite routiere / association prevention routiere code de la route
Sanctions si non respect panneau interdit aux plus de 3.5t ...
898 message(s) , Inscription le 13/03/2011
bonjour
Contrairement à Citoyenalpha et à Tissuisse, je pense que l'article R 411-28 ne devrait s'appliquer qu'à sanctionner la circulation en sens inverse de la circulation.
Le panneau "sens interdit sauf" est donc une erreur juridique et n'a rien à faire dans ce cas de figure.
Le panneau "sens interdit sauf" n'existe pas dans le code de la route ni...
Site :
http://www.experatoo.com
Attestation première éducation à la route - MAIF
EDUCATION À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE
Attestation de première éducation à la route - Aper
Partage : �� �� ��
L'Attestation de première éducation à la route est mise en oeuvre dans les écoles du premier degré. Elle consiste à évaluer les savoirs et les comportements des élèves en tant que piéton, passager et rouleur (vélo, roller) au cours des cycles 1, 2 et 3.
Enjeux et...
Site :
https://www.maif.fr
Thèmes liés : l'attestation scolaire de securite routiere / programme d'education de la securite routiere / programme education securite routiere / securite routiere velo cycle 3 / education de la securite routiere
- Le blog de Matthieu LESAGE - L'actualité du permis de ...
- Le blog de Matthieu LESAGE - L'actualité du permis de conduire
Membre de la Commission Juridique de l'Association 40 millions d'automobilistes, Il doit sa réputation à son expertise importante en droit de l'automobile et de la circulation routière. Fort de cette expérience, Matthieu LESAGE a depuis fondé sa propre structure, devenant un spécialiste reconnu du code de la route.
lundi 20...
Date: 2017-02-09 04:44:28
Site :
http://matthieulesage.blogspot.com
Piétons, poussez-vous, les vélos arrivent sur les ...
Le tribunal administratif juge que le code de la route n'interdit pas la création d'une piste cyclable sur des trottoirs (alors même qu'ils auraient été réservés antérieurement à l'usage exclusif des piétons et usagers assimilés), à condition qu'elle soit délimitée et séparée de l'espace réservé aux piétons, « qui doit rester normalement praticable par eux« .
Il juge donc...
le téléphone au volant, les sanctions - laroutetue.com
Association Tonyman la Route Tue - Aide aux victimes d'accidents de la route
Téléphone au volant - sanctions - amendes
Il est interdit de conduire un véhicule motorisé en tenant un téléphone à la main. Vous êtes passibles d'une amende de 135 euros et d'un retrait de 3 points de votre permis de conduire.
Téléphoner en conduisant, réglementation 2014 et sanctions
L'usage du téléphone...
Date: 2014-12-14 15:33:34
Site :
http://www.laroutetue.com
Thèmes liés : article code de la route telephone portable / retrait points permis de conduire autre conducteur / loi sur retrait des points du permis de conduire / retrait points permis de conduire / code de la route telephone portable
Vélocibus le service de location de vélos longue durée
Vélocibus le service de location de vélos longue durée
LA LOCATION DE VELO POUR 3, 6, 12 MOIS
Vélocibus est le service de location de vélo de Bibus.
Qu'il soit classique ou à assistance électrique, le vélo vous permet une mobilité écologique tout en restant très économique.
Pour 3, 6 ou 12 mois, louez votre vélo et découvrez le plaisir de vivre votre ville en toute liberté...
Site :
http://www.bibus.fr
Thèmes liés : code de la route velo electrique / association code de la route
Visite médicale et permis, quand le préfet se porte pâle ...
Constituant une mesure de police restrictive de droit, toute décision profectorale affectant la validité du permis de conduire doit être motivée en fait et en droit.
L'Administration s'est toujours opposée à la suppression de la prérogative préfectorale, estimant que cette faculté « de retirer le permis constitue une sanction la plus redoutée des chauffeurs, par la suite la plus...
alpharoute.info - [_______Alpharoute.info - le ...
Banff Beaver Cabins | Banff, Alberta, Canada
alpharoute.info Traffic Sources Chart
alpharoute.info Alexa Rank History Chart
alpharoute.info Html To Plain Text
[_______Alpharoute.info - le CyberVillage de la route_______] ALPHAROUTE.INFO DROIT ROUTIER - SECURITE ROUTIERE - INFOS PRATIQUES Site-service Auto Moto V?lo Ajouter Alpharoute ? vos favoris | Recommander Alpharoute.info | Echos de la...
Site :
http://alpharoute.info.composesite.com
Thèmes liés : info sur le code de la route / code la route securite routiere / cours en code de la route / info securite routiere / pv au vol code de la route
Code de la route, permis 2017 : tarifs, bons plans pour ...
Code de la route, permis 2017 : tarifs, bons plans pour payer moins cher
Code de la route, permis 2017 : tarifs, bons plans pour payer moins cher
Mis à jour : 7 septembre 2017
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D'après des chiffres du ministère de l'Intérieur, le code et le permis de conduire coûtent en moyenne 1.600 euros. Des prix qui peuvent grimper jusqu'à 2.000 euros en cas d'échec aux épreuves. Il existe...
Le permis de conduire à points, la législation du permis ...
Le permis de conduire à points, la législation du permis et comment conserver son permis
Le capital points
Le permis de conduire est affecté du nombre maximal de 12 points.
Toutefois, depuis le 1er mars 2004, le capital n'est que de 6 points, pour tout nouveau conducteur obtenant un permis de conduire.
Au bout de 3 ans à compter de la date d'obtention du permis de conduire si aucun retrait de...
Site :
motoservices.com
Réclamation au fichier National des permis
PS : Ce mail est-il suffisant ou dois-je faire un courrier en recommandé avec A/R?
Le 25/10/2016 à 15:52 par Christophe
Bonjour, je n'ai toujours pas récupéré mes points automatiquement au bout de 3 ans sans infraction jour pour jour date du paiement en ligne que dois je faire et ou m'adresser ? Merci pour votre réponse.
Mail: houry.christophe@hotmail.fr
Le 23/09/2016 à 23:21 par ALEXANDRE...
Site :
recup-pointspermis.com
Réclamation au fichier National des permis
PS : Ce mail est-il suffisant ou dois-je faire un courrier en recommandé avec A/R?
Le 25/10/2016 à 15:52 par Christophe
Bonjour, je n'ai toujours pas récupéré mes points automatiquement au bout de 3 ans sans infraction jour pour jour date du paiement en ligne que dois je faire et ou m'adresser ? Merci pour votre réponse.
Mail: houry.christophe@hotmail.fr
Le 23/09/2016 à 23:21 par ALEXANDRE...
Site :
recup-pointspermis.com
La procédure de l'accident de la route
Association Tonyman la Route Tue - Aide aux victimes d'accidents de la route
La procédure de l'accident de la route - son déroulement - comment l'obtenir
Victime d'un accident dorporel ou mortel de la circulation, proche et ayant droit, vous pouvez être indemnisés de vos préjudices. Déroulement de la procédure et comment et quand obtenir copie du PV d'enquête. Que va t'il se...
Date: 2014-12-14 15:33:21
Site :
http://www.laroutetue.com
Thèmes liés : comment se passe l'examen du code de la route / comment passer l'examen du code de la route / pv d'infraction au code de la route / passer l'examen du code de la route / passer l examen du code de la route
Mandataire auto : les meilleurs importateurs automobiles
Vente de véhicules neuf et occasions récentes. + 800 voitures en stock, arrivage permanent. Le plus grand choix au meilleur prix !
Nom officiel : SN Diffusion - Site pro (SARL). En ligne depuis 17 ans (2000).
LESCURE D'ALBI (France) et Toulouse (France)
Vente de voitures neuves à prix mandataire parmi les plus grandes marques automobiles. Nous proposons des remises sur les véhicules neufs en...
Site :
http://www.webrankinfo.com
Petite histoire de l’éducation à la sécurité routière en ...
Petite histoire de l'éducation à la sécurité routière en France
Dernier ajout : 23 novembre 2013.
L'éducation au risque routier est une préoccupation ancienne.
L'histoire de l'éducation à la sécurité routière montre la volonté des pouvoirs publics et de la société dans leur recherche de solutions pour résoudre l'accidentalité routière. En novembre 2012, le gouvernement s'est...
Date: 2017-10-04 16:48:03
Site :
http://formation.education-securite-routiere.fr
Connaître la réglementation | Ville de Nouméa
Connaître la réglementation
Connaître la réglementation
Faut-il déclarer son chien ? Que faire si mon voisin fait du bruit ? Quelles démarches doivent entreprendre les victimes d'agression ? Est-il possible de camper sur les plages de Nouméa....
Toutes les questions que vous vous posez concernant la réglementation qui s'applique à Nouméa se trouvent sur le site internet, classées en...
Date: 2017-10-04 15:56:40
Site :
http://www.noumea.nc
Formation Permis B - cer.asso.fr
Lors de la formation théorique communément appelée formation au « code de la route », l'élève suivra des cours portant sur la connaissance des règlements concernant la circulation et la conduite d'un véhicule ainsi que sur celle des bons comportements du conducteur.
La formation préparant à l'examen théorique du code de la route peut se faire en stage intensif au aussi appelé "...
Site :
cer.asso.fr
SECURITE ROUTIERE - lycee-odilon-redon.net
Association de la prévention routière
Moduloroute, le labo interactif de La Prévention Routière, vous propose de faire travailler vos élèves (à partir de 14 ans) sur le thème de la sécurité routière grâce à des modules d'animations interactives, réalisés en Flash. Moduloroute a été réalisé en partenariat avec les assureurs de la FFSA. Il a obtenu le label " Reconnu d'intérêt...
Date: 2012-12-17 13:11:51
Site :
http://www.lycee-odilon-redon.net
Thèmes liés : code de la route question reponse / association prevention routiere code de la route / test de question sur le code de la route / test code de la route securite routiere / serie de test code de la route
Département des transports - Circulation et sécurité routières
La circulation routière fait partie de la vie de tous les jours. Elle ne se réduit cependant pas à l'automobile seule. En effet, automobilistes, poids-lourds, bus, motocyclistes, cyclistes et piétons (également appelés "mobilité douce") se partagent les voies publiques.
Pour que cette coexistence se déroule dans les meilleures conditions de sécurité et d'efficience, le volet de la...
Date: 2015-07-29 16:36:52
Site :
http://www.mt.public.lu
Comité d'histoire - histoire-dac.developpement-durable ...
DIRECTION DE LA SÉCURITÉ ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRES
Adresse : Arche de la Défense, Paroi Sud - 92055 La Défense cedex.
Directrice
MASSIN Isabelle
o Adjoint : M. Robichon Yves (ICPC)o Responsable de cabinet : M. Pelissier Pierre (AC)o Chargés de mission auprès de la directrice :M. Forestier Jean-François (IDTPE CA)M. Basset Bernard (IGPC)o Chargés de mission auprès de la...
Site :
http://www.histoire-dac.developpement-durable.gou ...
Droit de la route | Cabinet d'avocat Glon
La justice punit de plus en plus sévèrement les infractions au code de la route. Me Glon, membre de l'Association des Avocats de l'Automobile à Saint-Brieuc ainsi que de l'Association Club de l'Ouest, saura répondre à vos attentes afin de trouver les solutions optimales en vous accompagnant tout au long de la procédure.
Contraventions : (radar, excès de vitesse de moins de 50km au-dessus...
Site :
http://www.glon-avocat.fr
Thèmes liés : contester un retrait de points du permis de conduire / duree retrait points permis de conduire / retrait points permis de conduire automobile / retrait points permis de conduire autre conducteur / retrait points permis de conduire
9ème Journée nationale de sécurité routière aux passages à ...
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9ème Journée nationale de sécurité routière aux passages à niveau (13 octobre 2016)
La 9ème Journée nationale de sécurité routière aux passages à niveau, se déroule le jeudi 13 octobre 2016 dans toute la France. Cette Journée, parrainée depuis 2008 par le ministère des Transports, est organisée par SNCF Réseau. Elle mobilise les acteurs de la...
Date: 2017-10-04 15:34:20
Site :
https://www.sncf-reseau.fr
9ème journée nationale de sécurité routière aux passages à ...
9ème journée nationale de sécurité routière aux passages à niveau
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SNCF Réseau a organisé la 9ème Journée nationale de sécurité routière aux passages à niveau le 13 octobre 2016. Une journée nationale qui existe depuis 2008 et qui est parrainée par le ministère des Transports. Tous les acteurs de la sécurité routière et ferroviaire ainsi que des associations...
Site :
https://www.permismag.com
Thèmes liés : journee nationale de la securite routiere 2016 / journee de la securite routiere 2016 / journee de la securite routiere / passage code de la route temps / passage pieton code de la route
Vélo Québec — Wikipédia
Cet article est une ébauche concernant la bicyclette et le Québec .
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Vélo Québec
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La Maison des cyclistes, siège de Vélo Québec sur le Plateau-Mont-Royal , à Montréal
Vélo Québec est un organisme sans but lucratif dont l'objectif est de promouvoir l'utilisation du vélo au Québec .
Sommaire
Histoire[ modifier | modifier le code ]
L'organisme fut fondé en 1967 par Gabriel Lupien sous le nom de Fédération...
Date: 2017-10-03 11:05:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code de la route velo quebec / changement de voie code de la route quebec / code de la route au quebec / code de la route velo cote a cote / code de la route velo
Véhicule acheté à l'étranger ou dans un DOM-COM
Avant de mettre votre véhicule neuf en circulation pour la première fois, vous devez l'immatriculer.
Introduction
Vous devez effectuer des formalités douanières à l'importation en France métropolitaine, si vous achetez un véhicule à moteur :
dans un pays ne faisant pas partie de l'Union européenne ;
dans une collectivité territoriale française d'outre-mer (Polynésie française,...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Thèmes liés : definition vehicule code de la route / validite de l examen du code de la route / vehicule code de la route / article du code de la route / duree de validite du code de la route 3 ans